 | Biography - 1836 - 818 pages
...concernant le tarif des douanes el leur régime, en ce qui intéresse le commerce; sur les projets des traités de commerce et de navigation; sur la législation commerciale des colonies ; sur le système des encourageraens pour les grandes pèches maritimes; sur les vœux des conseils... | |
 | World history - 1841 - 608 pages
...concernant les tarifs des douanes, et leur régime, en ce qui intéresse le commerce ; sur les projets des traités de commerce et de navigation ; sur la législation commerciale des colonies ; sur le système des encouragements pour les grandes pêT. v. 26 ches maritimes ; sur les vœux des... | |
 | Charles Duveyrier - France - 1843 - 932 pages
...être entendu sur les projets de lois et ordonnances concernant le tarif des douanes et leur régime, sur les projets de traités de commerce et de navigation, sur la législation commerciale des colonies, sur le système des encouragemens pour les grandes pêches maritimes et sur les vœux des conseils... | |
 | Jean-Henri Schnitzler - 1846 - 470 pages
...est entendu sur les projets de lois et ordonnances concernant le tarif des douanes et leur régime , sur les projets de traités de commerce et de navigation , sur la législation commerciale des colonies , sur le système des encouragements pour les grandes pêches marilimes , sur les vœux des trois conseils... | |
 | Almanacs, French - 1847 - 1196 pages
...et ordonnances concernant le tarif des douanes et leur régime , en ce qui intéresse le commerce ; sur les projets de traités de commerce et de navigation ; sur la législation commerciale des colonies ; sur le système des encouragement pour les grandes pèches maritimes; sur les vœux des Conseils... | |
 | Jean Aicard - France - 1847 - 782 pages
...concernant le tarif des douanes et leur régime , en ce qui intéresse le commerce ; sur les projets des traités de commerce et de navigation; sur la législation commerciale des colonies; sur le système des encouragements pour les grandes pêches maritimes ; sur les vœux des conteils... | |
 | Forests and forestry - 1853 - 676 pages
...notamment sur les projets de loi et décrets concernant le tarif des douanes, sur les projets de traité de commerce et de navigation, sur la législation...sur le système des encouragements pour les grandes pèches maritimes, sur les questions de colonisation et d'émigration. S'il ya lieu de constater certains... | |
 | Raymond Thomassy - Fisheries - 1853 - 240 pages
...chers, (1)Ce conseil, d'après le décret du 2 février 1853, devra donner son avis, « notamment... sur la législation commerciale des colonies et de...encouragements pour les grandes pêches maritimes, sur les ques» lions de colonisation et d'émigration. » (2) Dans son Traité général des Pèches, Duhamel... | |
 | Almanacs, French - 1853 - 1182 pages
...projets de lois cl décrets concernanl le tarif des douanes; sur les projets de Iraités de commerce cl de navigation; sur la législation commerciale des...sur le système des encouragements pour les grandes pèches maritimes; sur les questions de colonisation et d'émigration. S'il ya lieu de constater certains... | |
 | Firmin Laferrière - Administrative law - 1854 - 888 pages
...de l'agriculture et de l'industrie, qui est chargé de donner son avis sur les projets de lois et de décrets concernant le tarif des douanes; sur les...législation commerciale des colonies et de l'Algérie (1). i § 2. DOUANES DANS LEURS RAPPORTS AVEC LE RÉGIME ADMINISTRATIF ET L'APPLICATION DES DROITS.... | |
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... à propos de lui renvoyer, notamment sur les projets de lois et décrets concernant le tarif des douanes ; sur les projets de traités de commerce et de navigation ; sur la législation commerciale des colonies et de l'Algérie; sur le système des... 
