Chronologie historique de l'Amerique, Volume 6A. Dupont et Roret, 1833 - America |
Common terms and phrases
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Popular passages
Page 330 - Tous les articles de production, manufacture et industrie des sujets de SMI importés des ports du Brésil pour ceux de France, en navires brésiliens ou français, et dépêchés pour la consommation, paieront...
Page 463 - Jean VI , son père , durant les troubles du Brésil ; traduite sur les lettres originales; précédée de la vie de cet empereur et suivie de pièces justificatives, par Eugène de Monglave, 36o p.
Page 328 - ... empêchement. Leurs maisons, propriétés et effets ne pourront être saisis par aucune autorité contre la volonté des possesseurs; ils seront exempts de tout service militaire, de quelque nature que ce soit, et de tous emprunts forcés ou...
Page 328 - Chacune des hautes parties contractantes aura le droit de nommer des consuls généraux , consuls et viceconsuls, dans tous les ports ou villes des domaines de l'autre, où ils sont ou seraient jugés nécessaires pour le développement du commerce et des intérêts commerciaux de leurs sujets respectifs, à l'exception des ports ou villes dans lesquels les hautes parties contractantes jugeraient que ces agents ne sont pas nécessaires.
Page 248 - Le présent traité sera ratifié dans le délai de trois mois, ou plus tôt, si faire se pourra.
Page 331 - ... d'embarquement, les certificats de chaque navire devant être numérotés progressivement et joints avec le sceau de la douane au manifeste qui devra être certifié par les consuls respectifs , pour être le tout présenté à la douane du port d'entrée. Dans les ports où il n'y aurait ni douanes ni consuls , l'origine des marchandises sera légalisée et certifiée par les autorités locales.
Page 209 - Magé, dans la province de Rio de Janéiro , fut érigé en ville avec le titre de condado. Elle est située sur la rive gauche de la rivière du même nom, à environ trois lieues de celle de Macacu et à une de la baie (2). Elle possède une église. 1789. Expédition contre les Canoeiros. Cette expédition de 800 hommes , destinée à renforcer Para , fut confiée à Miguel Arruda , accompagné de Jozé Luiz.
Page 248 - ... devront terminer leur travail dans le délai d'un an au plus tard, à dater du jour de leur réunion à la Guyane. Si, à l'expiration de ce terme d'un an, lesdits commissaires respectifs ne parvenaient pas à s'accorder, les deux hautes parties...
Page 331 - S'il arrive que l'une des hautes parties contractantes soit en guerre avec quelque puissance, nation ou état, les sujets de l'autre pourront continuer leur commerce et navigation avec ces mêmes états, excepté avec les villes ou ports qui seraient bloqués ou assiégés par terre ou par mer. Mais, dans aucun cas, ne sera permis le commerce des articles réputés contrebande de guerre...
Page 331 - Tous les navires et cargaisons appartenant aux sujets des hautes parties contractantes, que les pirates prendraient ou conduiraient dans les ports de l'une ou de l'autre, seront restitués à leurs propriétaires...