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DU DROIT DE PERPÉTUITÉ

DE LA

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

TYPOGRAPHIE: HENNUYER, RUE DU BOULEVARD, 7. BATIGNOLLES.

Boulevard exterieur de Paris.

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DE LA

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

THÉORIE DE LA PROPRIÉTÉ

DES ÉCRIVAINS, DES ARTISTES, DES INVENTEURS

ET DES FABRICANTS,

PAR

ADOLPHE BREULIER,

Avocat à la Cour impériale de Paris,

Membre du Comité de la Société des Inventeurs et Artistes industriels.

PARIS
AUGUSTE DURAND, LIBRAIRE,

RUE DES GRĖS, 7.

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1855

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AVANT-PROPOS.

Quelques personnes se souviennent peut-être encore qu'en 1853, dans le journal le Droit (numéros des 13, 14, 15, 16 et 17 mai), nous avons tracé rapidement l'historique du principe de perpétuité en matière de propriété littéraire, et que nous déclarions, en même temps, que la propriété littéraire était prise là comme type de la propriété intellectuelle en général. A cette époque, notre double intention était de livrer au public une première partie du travail que nous voulions compléter ultérieurement, et de donner, en attendant, une base solide à la discussion qui n'a jamais cessé d'être ouverte sur cette grande question toujours pendante. Aujourd'hui, au moment où vient de s'ouvrir, dans la capitale du monde intellectuel, le congrès universel du génie humain, le plus éclatant concile artistique et industriel qu’ait jamais enregistré l'histoire, nous avons pensé que l'heure était venue de chercher à établir définitivement la théorie de cette intangible et féconde propriété de l'intelligence.

Parler en une circonstance aussi solennelle sur

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