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BULLETIN DES LOIS

DU

ROYAUME DE FRANCE,

7. SÉRIE.

TOME PREMIER.

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DU

ROYAUME DE FRANCE,

7. SÉRIE.

TOME PREMIER,

CONTENANT les LOIS et ORDONNANCES rendues
pendant le second semestre de l'année 1815.

N.o 1.er à 55.

A PARIS,

DE L'IMPRIMERIE ROYALE.

Février 1816,

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TABLE

CHRONOLOGIQUE

DES LOIS, Ordonnances, Proclamations, &c.
contenues dans le Tome 1. de la 7. série du
Bulletin des Lois.

Nota. Les titres à côté desquels il y a une*, sont ceux des
ordonnances insérées seulement par extrait au Bulletin.

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6 Mars. ORDONNANCE du Roi concernant l'organi-
sation du corps royal du génie....
* ORDONNANCE du Roi qui autorise les
sieurs Labarthe et Bistos à ajouter à lcurs
noms ceux de Malard et de Vaysse....
ORDONNANCE du Roi concernant le licen-
ciement de l'armée....

PROCLAMATION du Roi aux Français.

PROCLAMATION du Roi aux Français..

ORDONNANCE du Roi relative aux fonction

naires de l'ordre administratif er judiciaire,

et aux commandans et officiers des gardes

nationales en activité de service au 1.er

mars 1815...

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