Recueil des traités, conventions et actes diplomatiques concernant l'Autriche et l'Italie |
From inside the book
Results 1-5 of 54
Page 33
... ecclésiastique personnelle . Rome , 27 mars 1841 . Solar , VI , 216 . 1841. Instruction apostolique sur l'attitude du clergé séculier dans les provinces de l'empire d'Autriche appartenant à la Confédération germa- nique 3 SAINT - SIÉGE .
... ecclésiastique personnelle . Rome , 27 mars 1841 . Solar , VI , 216 . 1841. Instruction apostolique sur l'attitude du clergé séculier dans les provinces de l'empire d'Autriche appartenant à la Confédération germa- nique 3 SAINT - SIÉGE .
Page 34
... Confédération germanique . Décret de la cour aulique , 8 août 1842. - Coll . off . de lois de justice , n ° 629 , p . 56 . 1843. Convention avec la Sardaigne pour la réciprocité de traitement de leur pavillon respectif . Rome , 15 mars ...
... Confédération germanique . Décret de la cour aulique , 8 août 1842. - Coll . off . de lois de justice , n ° 629 , p . 56 . 1843. Convention avec la Sardaigne pour la réciprocité de traitement de leur pavillon respectif . Rome , 15 mars ...
Page 50
... confédération du Rhin . Paris , 15 septembre 1806 . Martens S. , IV , 345 . 1807. Traité entre le roi de Bavière et l'archiduc Ferdinand , grand - duc de Würzbourg , relatif aux propriétés appartenant à la noblesse du grand- duché de ...
... confédération du Rhin . Paris , 15 septembre 1806 . Martens S. , IV , 345 . 1807. Traité entre le roi de Bavière et l'archiduc Ferdinand , grand - duc de Würzbourg , relatif aux propriétés appartenant à la noblesse du grand- duché de ...
Page 95
... confédération du Rhin . Vu la convention conclue et signée à Fontainebleau , le 10 oc- tobre 1807 , par M. de Champagny , notre ministre des relations extérieures , etc. , etc. , en vertu des pleins - pouvoirs que nous lui avons ...
... confédération du Rhin . Vu la convention conclue et signée à Fontainebleau , le 10 oc- tobre 1807 , par M. de Champagny , notre ministre des relations extérieures , etc. , etc. , en vertu des pleins - pouvoirs que nous lui avons ...
Page 99
... confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse , et S. M. l'empereur d'Autriche , roi de Hongrie et de Bohème , également animés du désir de mettre fin à la guerre qui s'est allumée entre eux , ont résolu de procéder sans ...
... confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse , et S. M. l'empereur d'Autriche , roi de Hongrie et de Bohème , également animés du désir de mettre fin à la guerre qui s'est allumée entre eux , ont résolu de procéder sans ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
actes actuel affaires alliés articles aura autrichien avril cabinet canton de Genève cession commerce comte conclu Confédération congrès de Vienne conseil déclaration dépêche douanière duc de Modène duchés de Parme ecclésiastiques établi États de S. M. États pontificaux Ferrare février frontière garantie général grand-duc de Toscane Guastalla guerre hautes parties contractantes Impériale et Royale Italie italienne juin l'article l'Autriche l'empire l'État l'Europe l'extradition l'Italie lesdits lois Lombardie lord Lucques Majesté Impériale Martens et Cussy ment Milan militaire ministres Naples nation navigation Neumann novembre octobre pays Piémont Plaisance plénipotentiaires politique pontifical possession pourra pourront présent Recueil présent traité présente convention prince de Metternich provinces Prusse puissances ratifications réciproque règlements relatif République respectifs romains Rome royaume des Deux-Siciles royaume Lombard-Vénitien Russie S. A. R. le duc S. M. l'empereur d'Autriche saint-siége Samwer Sardaigne sarde Savoie sera seront signé souverain souveraineté stipulations sujets territoire tion Traité de paix troupes autrichiennes Turin