Recueil des traités, conventions et actes diplomatiques concernant l'Autriche et l'Italie |
From inside the book
Results 1-5 of 73
Page 2
... royale de Savoie et sur les pays qui furent soumis à sa domination depuis le x1a siècle jusqu'en 1796 . Turin , 1816 , 3 vol . in - 8 . DARU ( Comte ) . Histoire de la République de Venise . Paris , 1828 , 8 vol . in - 8 . DEBRAUTZ ...
... royale de Savoie et sur les pays qui furent soumis à sa domination depuis le x1a siècle jusqu'en 1796 . Turin , 1816 , 3 vol . in - 8 . DARU ( Comte ) . Histoire de la République de Venise . Paris , 1828 , 8 vol . in - 8 . DEBRAUTZ ...
Page 5
... royale maison de Savoie , depuis la paix de Cateau - Cambrésis ( 1559 ) jusqu'à nos jours . Turin , 1836-1844 , 6 vol . THIERS . Histoire du Consulat et de l'Empire . Paris , 1845-1858 , 18 vol . in - 8 . Histoire de la Révolution ...
... royale maison de Savoie , depuis la paix de Cateau - Cambrésis ( 1559 ) jusqu'à nos jours . Turin , 1836-1844 , 6 vol . THIERS . Histoire du Consulat et de l'Empire . Paris , 1845-1858 , 18 vol . in - 8 . Histoire de la Révolution ...
Page 57
... Royale de Savoie , est une des conditions de la paix , et Sa Majesté Très - Chrétienne consent et veut qu'elle fasse partie du présent traité et ait la même force et vigueur que si elle y était insérée mot à mot et qu'elle eût été ...
... Royale de Savoie , est une des conditions de la paix , et Sa Majesté Très - Chrétienne consent et veut qu'elle fasse partie du présent traité et ait la même force et vigueur que si elle y était insérée mot à mot et qu'elle eût été ...
Page 58
... Royale de Savoie . VII Pour assurer davantage le repos public et en particulier ce- lui de l'Italie , il a été convenu que les cessions faites par le feu empereur Léopold à S. A. R. de Savoie , par le traité fait entre eux le 8 novembre ...
... Royale de Savoie . VII Pour assurer davantage le repos public et en particulier ce- lui de l'Italie , il a été convenu que les cessions faites par le feu empereur Léopold à S. A. R. de Savoie , par le traité fait entre eux le 8 novembre ...
Page 79
... Royale l'archiduc de Toscane , comme suffisamment accompli par les dispositions du plan d'indemnité arrêté par la députation de l'Empire , et comme le premier consul de la République française n'a rien plus à cœur que de contribuer à l ...
... Royale l'archiduc de Toscane , comme suffisamment accompli par les dispositions du plan d'indemnité arrêté par la députation de l'Empire , et comme le premier consul de la République française n'a rien plus à cœur que de contribuer à l ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
actes actuel affaires alliés articles aura autrichien avril cabinet canton de Genève cession commerce comte conclu Confédération congrès de Vienne conseil déclaration dépêche douanière duc de Modène duchés de Parme ecclésiastiques établi États de S. M. États pontificaux Ferrare février frontière garantie général grand-duc de Toscane Guastalla guerre hautes parties contractantes Impériale et Royale Italie italienne juin l'article l'Autriche l'empire l'État l'Europe l'extradition l'Italie lesdits lois Lombardie lord Lucques Majesté Impériale Martens et Cussy ment Milan militaire ministres Naples nation navigation Neumann novembre octobre pays Piémont Plaisance plénipotentiaires politique pontifical possession pourra pourront présent Recueil présent traité présente convention prince de Metternich provinces Prusse puissances ratifications réciproque règlements relatif République respectifs romains Rome royaume des Deux-Siciles royaume Lombard-Vénitien Russie S. A. R. le duc S. M. l'empereur d'Autriche saint-siége Samwer Sardaigne sarde Savoie sera seront signé souverain souveraineté stipulations sujets territoire tion Traité de paix troupes autrichiennes Turin