Recueil des traités, conventions et actes diplomatiques concernant l'Autriche et l'Italie |
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... Sardaigne . Le reste fut accordé à l'Autriche par le traité d'Utrecht du 11 avril 1713 , auquel l'Au- triche adhéra par le traité de Radstadt du 6 mars 1714 . Par un arrêt de la diète de Ratisbonne , le 3 janvier 1708 , le duc François ...
... Sardaigne . Le reste fut accordé à l'Autriche par le traité d'Utrecht du 11 avril 1713 , auquel l'Au- triche adhéra par le traité de Radstadt du 6 mars 1714 . Par un arrêt de la diète de Ratisbonne , le 3 janvier 1708 , le duc François ...
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... Sardaigne pour l'abolition du droit d'aubaine . Turin , 18 janvier 1817 . Martens , N. R. S. I , 511 . 1817. Convention avec la Sardaigne pour l'extradition réciproque des déserteurs . Turin , 3 février 1817 . Martens , N. R. S. I , 518 ...
... Sardaigne pour l'abolition du droit d'aubaine . Turin , 18 janvier 1817 . Martens , N. R. S. I , 511 . 1817. Convention avec la Sardaigne pour l'extradition réciproque des déserteurs . Turin , 3 février 1817 . Martens , N. R. S. I , 518 ...
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... Sardaigne , pour régler les cas d'arrivages ordinaires , de relâche forcée et de quarantaine : 21-12 jan- vier 1843 . Solar , VI , 260 . 1844. Traité d'échange territorial , de nouvelle délimitation et de transfert de réversibilité avec ...
... Sardaigne , pour régler les cas d'arrivages ordinaires , de relâche forcée et de quarantaine : 21-12 jan- vier 1843 . Solar , VI , 260 . 1844. Traité d'échange territorial , de nouvelle délimitation et de transfert de réversibilité avec ...
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... Sardaigne .... 18 et 21 juin 1848 . Gazette piémontaise des 18 et 23 juillet 1848 , no 168 et 184 . 1849. Traité postal entre l'Autriche , Modène et Parme . Milan , 3 juil- let 1849 . Martens , S. Samwer , I , 518. Voir au présent ...
... Sardaigne .... 18 et 21 juin 1848 . Gazette piémontaise des 18 et 23 juillet 1848 , no 168 et 184 . 1849. Traité postal entre l'Autriche , Modène et Parme . Milan , 3 juil- let 1849 . Martens , S. Samwer , I , 518. Voir au présent ...
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... Sardaigne ( 1848 ) , Parme se rangea d'a- bord du côté des amis de l'Autriche ; plus tard il abandonna le parti de la révolution et conclut avec l'Autriche une convention militaire ( 1849 ) . Parme fut compris dans les clauses du traité ...
... Sardaigne ( 1848 ) , Parme se rangea d'a- bord du côté des amis de l'Autriche ; plus tard il abandonna le parti de la révolution et conclut avec l'Autriche une convention militaire ( 1849 ) . Parme fut compris dans les clauses du traité ...
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Common terms and phrases
actes actuel affaires alliés articles aura autrichien avril cabinet canton de Genève cession commerce comte conclu Confédération congrès de Vienne conseil déclaration dépêche douanière duc de Modène duchés de Parme ecclésiastiques établi États de S. M. États pontificaux Ferrare février frontière garantie général grand-duc de Toscane Guastalla guerre hautes parties contractantes Impériale et Royale Italie italienne juin l'article l'Autriche l'empire l'État l'Europe l'extradition l'Italie lesdits lois Lombardie lord Lucques Majesté Impériale Martens et Cussy ment Milan militaire ministres Naples nation navigation Neumann novembre octobre pays Piémont Plaisance plénipotentiaires politique pontifical possession pourra pourront présent Recueil présent traité présente convention prince de Metternich provinces Prusse puissances ratifications réciproque règlements relatif République respectifs romains Rome royaume des Deux-Siciles royaume Lombard-Vénitien Russie S. A. R. le duc S. M. l'empereur d'Autriche saint-siége Samwer Sardaigne sarde Savoie sera seront signé souverain souveraineté stipulations sujets territoire tion Traité de paix troupes autrichiennes Turin