Recueil des traités, conventions et actes diplomatiques concernant l'Autriche et l'Italie |
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... articles secrets et un article addi- tionnel . Naples , 11 janvier 1814 . Martens , S. V , 660 . - Neumann , II , 403 . 1814. Deuxième article additionnel au précédent traité . Chaumont , 3 mars 1814 . Martens , S. V , 666 ; S. , IX ...
... articles secrets et un article addi- tionnel . Naples , 11 janvier 1814 . Martens , S. V , 660 . - Neumann , II , 403 . 1814. Deuxième article additionnel au précédent traité . Chaumont , 3 mars 1814 . Martens , S. V , 666 ; S. , IX ...
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Léonard Chodźko. 1815. Article additionnel entre l'Autriche et la Sardaigne , relatif au droit de réversion de la Sardaigne sur ... articles VI et XIII du traité du 23 octo- bre 1817 . Collection des lois militaires , 1818 , no 127 . 1818 ...
Léonard Chodźko. 1815. Article additionnel entre l'Autriche et la Sardaigne , relatif au droit de réversion de la Sardaigne sur ... articles VI et XIII du traité du 23 octo- bre 1817 . Collection des lois militaires , 1818 , no 127 . 1818 ...
Page 38
... articles secrets et séparés , conclu à Worms , le 13 septembre 1743 . Rousset , XVIII , 53 . Wenck , I , 677 ... article secret et séparé . Aix - la - Chapelle , 30 avril 1746 . Wenck , II , 310. Solar , III , 33. ] 1748. Traité de paix ...
... articles secrets et séparés , conclu à Worms , le 13 septembre 1743 . Rousset , XVIII , 53 . Wenck , I , 677 ... article secret et séparé . Aix - la - Chapelle , 30 avril 1746 . Wenck , II , 310. Solar , III , 33. ] 1748. Traité de paix ...
Page 39
... Article préliminaire entre l'Autriche , l'empereur , comme grand- duc de Toscane , et le roi de Sardaigne . Madrid , 14 avril ... articles séparés , pour la pro- tection réciproque des sujets . Aranjuez , 14 juin 1752 . Wenck , II , 707 ...
... Article préliminaire entre l'Autriche , l'empereur , comme grand- duc de Toscane , et le roi de Sardaigne . Madrid , 14 avril ... articles séparés , pour la pro- tection réciproque des sujets . Aranjuez , 14 juin 1752 . Wenck , II , 707 ...
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... Article final sur les cessions mentionnées ci - dessus . Vienne , 29 mars 1815 ( supp . XII de l'acte du congrès de Vienne . ) Martens , supp . VI , 177 . 1815. Accession de la Sardaigne à la Sainte - Alliance . Vienne , 9 avril 1815 ...
... Article final sur les cessions mentionnées ci - dessus . Vienne , 29 mars 1815 ( supp . XII de l'acte du congrès de Vienne . ) Martens , supp . VI , 177 . 1815. Accession de la Sardaigne à la Sainte - Alliance . Vienne , 9 avril 1815 ...
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Common terms and phrases
actes actuel affaires alliés articles aura autrichien avril cabinet canton de Genève cession commerce comte conclu Confédération congrès de Vienne conseil déclaration dépêche douanière duc de Modène duchés de Parme ecclésiastiques établi États de S. M. États pontificaux Ferrare février frontière garantie général grand-duc de Toscane Guastalla guerre hautes parties contractantes Impériale et Royale Italie italienne juin l'article l'Autriche l'empire l'État l'Europe l'extradition l'Italie lesdits lois Lombardie lord Lucques Majesté Impériale Martens et Cussy ment Milan militaire ministres Naples nation navigation Neumann novembre octobre pays Piémont Plaisance plénipotentiaires politique pontifical possession pourra pourront présent Recueil présent traité présente convention prince de Metternich provinces Prusse puissances ratifications réciproque règlements relatif République respectifs romains Rome royaume des Deux-Siciles royaume Lombard-Vénitien Russie S. A. R. le duc S. M. l'empereur d'Autriche saint-siége Samwer Sardaigne sarde Savoie sera seront signé souverain souveraineté stipulations sujets territoire tion Traité de paix troupes autrichiennes Turin