Recueil des traités, conventions et actes diplomatiques concernant l'Autriche et l'Italie |
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... bases d'un sys- tème postal austro - italien . Florence , 5 novembre 1850 . Neumann , V , 244 .. 1850. Traité spécial de poste avec l'Autriche , pour l'exécution du traité du 5 novembre 1850. Florence , 5 novembre 1850 . Bulletin des ...
... bases d'un sys- tème postal austro - italien . Florence , 5 novembre 1850 . Neumann , V , 244 .. 1850. Traité spécial de poste avec l'Autriche , pour l'exécution du traité du 5 novembre 1850. Florence , 5 novembre 1850 . Bulletin des ...
Page 77
... bases ont été posées par le traité de Léoben , le 18 avril 1807 1 . Extrait . VI La République française consent à ce que S. M. l'empe- reur et roi possède en toute souveraineté et propriété les pays ci - dessous désignés , savoir : l ...
... bases ont été posées par le traité de Léoben , le 18 avril 1807 1 . Extrait . VI La République française consent à ce que S. M. l'empe- reur et roi possède en toute souveraineté et propriété les pays ci - dessous désignés , savoir : l ...
Page 85
... bases que celles de l'Empire français , et sur les mêmes principes que les lois qu'il a déjà données à l'Italie . Signé : Napoléon . Melzi , Marescalchi , Caprara , Paradisi , Fenaroli , Costabili , Luosi , Guicciardi . Mandons et ...
... bases que celles de l'Empire français , et sur les mêmes principes que les lois qu'il a déjà données à l'Italie . Signé : Napoléon . Melzi , Marescalchi , Caprara , Paradisi , Fenaroli , Costabili , Luosi , Guicciardi . Mandons et ...
Page 131
... bases arrêtées par les puissances alliées , entre elles , et d'après les dispositions générales contenues dans les articles suivants : 1. Martens et Cussy , III , 22. — Neumann , II , 473 . II Les possessions de Sa Majesté Impériale et ...
... bases arrêtées par les puissances alliées , entre elles , et d'après les dispositions générales contenues dans les articles suivants : 1. Martens et Cussy , III , 22. — Neumann , II , 473 . II Les possessions de Sa Majesté Impériale et ...
Page 132
... bases arrêtées avec elles . III L'établissement d'un juste équilibre en Europe exigeant que la Hollande soit constituée dans des proportions qui la mettent à même de soutenir son indépendance par ses propres moyens , les pays compris ...
... bases arrêtées avec elles . III L'établissement d'un juste équilibre en Europe exigeant que la Hollande soit constituée dans des proportions qui la mettent à même de soutenir son indépendance par ses propres moyens , les pays compris ...
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Common terms and phrases
actes actuel affaires alliés articles aura autrichien avril cabinet canton de Genève cession commerce comte conclu Confédération congrès de Vienne conseil déclaration dépêche douanière duc de Modène duchés de Parme ecclésiastiques établi États de S. M. États pontificaux Ferrare février frontière garantie général grand-duc de Toscane Guastalla guerre hautes parties contractantes Impériale et Royale Italie italienne juin l'article l'Autriche l'empire l'État l'Europe l'extradition l'Italie lesdits lois Lombardie lord Lucques Majesté Impériale Martens et Cussy ment Milan militaire ministres Naples nation navigation Neumann novembre octobre pays Piémont Plaisance plénipotentiaires politique pontifical possession pourra pourront présent Recueil présent traité présente convention prince de Metternich provinces Prusse puissances ratifications réciproque règlements relatif République respectifs romains Rome royaume des Deux-Siciles royaume Lombard-Vénitien Russie S. A. R. le duc S. M. l'empereur d'Autriche saint-siége Samwer Sardaigne sarde Savoie sera seront signé souverain souveraineté stipulations sujets territoire tion Traité de paix troupes autrichiennes Turin