Recueil des traités, conventions et actes diplomatiques concernant l'Autriche et l'Italie |
From inside the book
Results 1-5 of 83
Page vi
... conseil qu'ils puissent suivre ; mais qu'ils cessent de cher- cher à s'étendre davantage . La maison d'Autriche a eu ce tort ; et elle en a déjà éprouvé les fâcheux effets en plusieurs circonstances . A l'abdication de Charles - Quint ...
... conseil qu'ils puissent suivre ; mais qu'ils cessent de cher- cher à s'étendre davantage . La maison d'Autriche a eu ce tort ; et elle en a déjà éprouvé les fâcheux effets en plusieurs circonstances . A l'abdication de Charles - Quint ...
Page 16
... conseil de guerre de la cour , du 30 mai 1823. — Coll . des lois militaires , 1823 , no 47 , p . 45 . 1823. Traité entre les cours de Vienne et de Naples , avec accession des cours de Berlin et de Saint - Pétersbourg , concernant les ...
... conseil de guerre de la cour , du 30 mai 1823. — Coll . des lois militaires , 1823 , no 47 , p . 45 . 1823. Traité entre les cours de Vienne et de Naples , avec accession des cours de Berlin et de Saint - Pétersbourg , concernant les ...
Page 63
... conseil d'État en nos Pays- Bas , que cette notre sanction pragmatique , ils observent et fas- sent observer inviolablement en procédant à l'entérinement de cesdites présentes . Donné en notre ville de Vienne en Autriche , le 6 du mois ...
... conseil d'État en nos Pays- Bas , que cette notre sanction pragmatique , ils observent et fas- sent observer inviolablement en procédant à l'entérinement de cesdites présentes . Donné en notre ville de Vienne en Autriche , le 6 du mois ...
Page 85
... conseil et par le peuple lucquois qui a reconnu la nécessité et l'utilité de confier le gouvernement de l'État à un prince et de l'établir dans sa descendance , est décrété ce qui suit : Statut constitutionnel . Titre I. - Du prince . I ...
... conseil et par le peuple lucquois qui a reconnu la nécessité et l'utilité de confier le gouvernement de l'État à un prince et de l'établir dans sa descendance , est décrété ce qui suit : Statut constitutionnel . Titre I. - Du prince . I ...
Page 86
... conseil général . III Le prince a une garde de quatre compagnies , composées chacune de cent hommes choisis par Son Altesse parmi les jeunes gens des familles les plus distinguées . Chaque compa- gnie entrera en activité à son tour , et ...
... conseil général . III Le prince a une garde de quatre compagnies , composées chacune de cent hommes choisis par Son Altesse parmi les jeunes gens des familles les plus distinguées . Chaque compa- gnie entrera en activité à son tour , et ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
actes actuel affaires alliés articles aura autrichien avril cabinet canton de Genève cession commerce comte conclu Confédération congrès de Vienne conseil déclaration dépêche douanière duc de Modène duchés de Parme ecclésiastiques établi États de S. M. États pontificaux Ferrare février frontière garantie général grand-duc de Toscane Guastalla guerre hautes parties contractantes Impériale et Royale Italie italienne juin l'article l'Autriche l'empire l'État l'Europe l'extradition l'Italie lesdits lois Lombardie lord Lucques Majesté Impériale Martens et Cussy ment Milan militaire ministres Naples nation navigation Neumann novembre octobre pays Piémont Plaisance plénipotentiaires politique pontifical possession pourra pourront présent Recueil présent traité présente convention prince de Metternich provinces Prusse puissances ratifications réciproque règlements relatif République respectifs romains Rome royaume des Deux-Siciles royaume Lombard-Vénitien Russie S. A. R. le duc S. M. l'empereur d'Autriche saint-siége Samwer Sardaigne sarde Savoie sera seront signé souverain souveraineté stipulations sujets territoire tion Traité de paix troupes autrichiennes Turin