Recueil des traités, conventions et actes diplomatiques concernant l'Autriche et l'Italie |
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... lieu le traité de Presbourg , qui fut ratifié à Vienne le 1er janvier 1806 , et par lequel l'Autriche renonça aussi aux provinces vénitiennes qu'elle possédait depuis huit ans , et qui furent annexées au royaume d'Italie . Le traité de ...
... lieu le traité de Presbourg , qui fut ratifié à Vienne le 1er janvier 1806 , et par lequel l'Autriche renonça aussi aux provinces vénitiennes qu'elle possédait depuis huit ans , et qui furent annexées au royaume d'Italie . Le traité de ...
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... lieu , concernant les jésuites , et réponse de l'impératrice . 1er août 1768 . Martens , guide dipl . II , 1202 , 1203 . 1773. Convention avec la Lombardie autrichienne concernant l'extra- dition des criminels . 8 mai 1773 . 1781 ...
... lieu , concernant les jésuites , et réponse de l'impératrice . 1er août 1768 . Martens , guide dipl . II , 1202 , 1203 . 1773. Convention avec la Lombardie autrichienne concernant l'extra- dition des criminels . 8 mai 1773 . 1781 ...
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... lieu . Vienne , 26 mars 1815 . Martens , sup . VI , 175 . 1815. Article final sur les cessions mentionnées ci - dessus . Vienne , 29 mars 1815 ( supp . XII de l'acte du congrès de Vienne . ) Martens , supp . VI , 177 . 1815. Accession ...
... lieu . Vienne , 26 mars 1815 . Martens , sup . VI , 175 . 1815. Article final sur les cessions mentionnées ci - dessus . Vienne , 29 mars 1815 ( supp . XII de l'acte du congrès de Vienne . ) Martens , supp . VI , 177 . 1815. Accession ...
Page 62
... lieu aux archiduchesses nos filles , en second lieu aux archi- duchesses nos nièces , filles de notre frère , et en troisième lieu aux archiduchesses nos sœurs , et enfin à tous les héritiers des- cendants de l'un et l'autre sexe ...
... lieu aux archiduchesses nos filles , en second lieu aux archi- duchesses nos nièces , filles de notre frère , et en troisième lieu aux archiduchesses nos sœurs , et enfin à tous les héritiers des- cendants de l'un et l'autre sexe ...
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... lieu d'embarquement . Corvette armée . XVI Il sera fourni une corvette armée et les bâtimens de transport nécessaires pour conduire , au lieu de sa destination , S. M. l'em- pereur Napoléon , ainsi que sa maison ; la corvette demeurera ...
... lieu d'embarquement . Corvette armée . XVI Il sera fourni une corvette armée et les bâtimens de transport nécessaires pour conduire , au lieu de sa destination , S. M. l'em- pereur Napoléon , ainsi que sa maison ; la corvette demeurera ...
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Common terms and phrases
actes actuel affaires alliés articles aura autrichien avril cabinet canton de Genève cession commerce comte conclu Confédération congrès de Vienne conseil déclaration dépêche douanière duc de Modène duchés de Parme ecclésiastiques établi États de S. M. États pontificaux Ferrare février frontière garantie général grand-duc de Toscane Guastalla guerre hautes parties contractantes Impériale et Royale Italie italienne juin l'article l'Autriche l'empire l'État l'Europe l'extradition l'Italie lesdits lois Lombardie lord Lucques Majesté Impériale Martens et Cussy ment Milan militaire ministres Naples nation navigation Neumann novembre octobre pays Piémont Plaisance plénipotentiaires politique pontifical possession pourra pourront présent Recueil présent traité présente convention prince de Metternich provinces Prusse puissances ratifications réciproque règlements relatif République respectifs romains Rome royaume des Deux-Siciles royaume Lombard-Vénitien Russie S. A. R. le duc S. M. l'empereur d'Autriche saint-siége Samwer Sardaigne sarde Savoie sera seront signé souverain souveraineté stipulations sujets territoire tion Traité de paix troupes autrichiennes Turin