Recueil des traités, conventions et actes diplomatiques concernant l'Autriche et l'Italie |
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... respectifs . Neumann , V , 328 . 1851. Articles additionnels au traité de commerce du 5 octobre 1846 avec l'Autriche . Vienne , 1er septembre 1851 . Martens et Cussy , VI , 608.— Voir au présent Recueil . 1852. Convention avec le saint ...
... respectifs . Neumann , V , 328 . 1851. Articles additionnels au traité de commerce du 5 octobre 1846 avec l'Autriche . Vienne , 1er septembre 1851 . Martens et Cussy , VI , 608.— Voir au présent Recueil . 1852. Convention avec le saint ...
Page 57
... respectifs avant la présente cession , etc. , etc. V Comme en conséquence de ce qui a été convenu et accordé entre Leurs Majestés Très - Chrétienne et Catholique d'une part et Sa Majesté Britannique de l'autre , pour une des conditions ...
... respectifs avant la présente cession , etc. , etc. V Comme en conséquence de ce qui a été convenu et accordé entre Leurs Majestés Très - Chrétienne et Catholique d'une part et Sa Majesté Britannique de l'autre , pour une des conditions ...
Page 67
... respectifs , depuis le lac Majeur jusqu'à son embouchure dans le Pô , excepté les îles formées par le canal vis - à - vis la ville de Pavie ; l'autre partie du duché de Pavie au delà du Pô , Bobbio compris , la ville de Plaisance avec ...
... respectifs , depuis le lac Majeur jusqu'à son embouchure dans le Pô , excepté les îles formées par le canal vis - à - vis la ville de Pavie ; l'autre partie du duché de Pavie au delà du Pô , Bobbio compris , la ville de Plaisance avec ...
Page 80
... respectifs , savoir : S. M. l'empereur , roi de Hongrie et de Bohême , Mr. Jean Philippe , comte de Cobenzl , et le premier consul de la République française le citoyen Joseph Bonaparte ; lesquels , après l'échange de leurs pleins ...
... respectifs , savoir : S. M. l'empereur , roi de Hongrie et de Bohême , Mr. Jean Philippe , comte de Cobenzl , et le premier consul de la République française le citoyen Joseph Bonaparte ; lesquels , après l'échange de leurs pleins ...
Page 94
... respectifs , toutes les parties du territoire vénitien non occupées par les troupes de S. M. l'empereur des Français , roi d'Italie . La ville de Ve- nise , les Lagunes et les possessions de terre ferme seront remises dans le délai de ...
... respectifs , toutes les parties du territoire vénitien non occupées par les troupes de S. M. l'empereur des Français , roi d'Italie . La ville de Ve- nise , les Lagunes et les possessions de terre ferme seront remises dans le délai de ...
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Common terms and phrases
actes actuel affaires alliés articles aura autrichien avril cabinet canton de Genève cession commerce comte conclu Confédération congrès de Vienne conseil déclaration dépêche douanière duc de Modène duchés de Parme ecclésiastiques établi États de S. M. États pontificaux Ferrare février frontière garantie général grand-duc de Toscane Guastalla guerre hautes parties contractantes Impériale et Royale Italie italienne juin l'article l'Autriche l'empire l'État l'Europe l'extradition l'Italie lesdits lois Lombardie lord Lucques Majesté Impériale Martens et Cussy ment Milan militaire ministres Naples nation navigation Neumann novembre octobre pays Piémont Plaisance plénipotentiaires politique pontifical possession pourra pourront présent Recueil présent traité présente convention prince de Metternich provinces Prusse puissances ratifications réciproque règlements relatif République respectifs romains Rome royaume des Deux-Siciles royaume Lombard-Vénitien Russie S. A. R. le duc S. M. l'empereur d'Autriche saint-siége Samwer Sardaigne sarde Savoie sera seront signé souverain souveraineté stipulations sujets territoire tion Traité de paix troupes autrichiennes Turin