Recueil des traités, conventions et actes diplomatiques concernant l'Autriche et l'Italie |
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... sujets autrichiens . Vienne , 19 janvier 1821 . Coll . offic . des lois de justice , 1821 , no 1731 , p . 2 . 1822. Convention entre le général autrichien , commandant de Naples , et le ministre de la guerre et de la marine napolitaine ...
... sujets autrichiens . Vienne , 19 janvier 1821 . Coll . offic . des lois de justice , 1821 , no 1731 , p . 2 . 1822. Convention entre le général autrichien , commandant de Naples , et le ministre de la guerre et de la marine napolitaine ...
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... sujets autrichiens pourront être admis aux successions héréditaires dans les États de Parme . Plaisance , 7 novembre 1817 . Neumann , III , 281 . 1818. Commentaires sur les articles VI et XIII du traité du 23 octo- bre 1817 . Collection ...
... sujets autrichiens pourront être admis aux successions héréditaires dans les États de Parme . Plaisance , 7 novembre 1817 . Neumann , III , 281 . 1818. Commentaires sur les articles VI et XIII du traité du 23 octo- bre 1817 . Collection ...
Page 32
Léonard Chodźko. 1814. Ordonnances réitérées sur le même sujet . Décrets de la cour aulique du 7 juillet , 21 juillet ... sujets autrichiens . Vienne , 25 décembre 1817 . Coll . off . de lois polit , vol . XLV , p . 401 . 1818. Concordat ...
Léonard Chodźko. 1814. Ordonnances réitérées sur le même sujet . Décrets de la cour aulique du 7 juillet , 21 juillet ... sujets autrichiens . Vienne , 25 décembre 1817 . Coll . off . de lois polit , vol . XLV , p . 401 . 1818. Concordat ...
Page 39
... sujet de l'exécution des différences dans les traités de 1703 , 1738 , 1743 et 1748 , et au sujet du commerce et du trafic entre les deux États des sujets des territoires cédés à la Sardaigne . Murhard , I , 746. Solar , III , 92 . 1752 ...
... sujet de l'exécution des différences dans les traités de 1703 , 1738 , 1743 et 1748 , et au sujet du commerce et du trafic entre les deux États des sujets des territoires cédés à la Sardaigne . Murhard , I , 746. Solar , III , 92 . 1752 ...
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... sujets de l'Autriche . Turin , 13 avril 1839 . Décret de la cour aulique , 2 janvier 1840.- Bulletin des lois po- litiques , vol . LXVIII , page 2 . 1839. Déclarations échangées avec les Deux - Siciles concernant l'im- munité des droits ...
... sujets de l'Autriche . Turin , 13 avril 1839 . Décret de la cour aulique , 2 janvier 1840.- Bulletin des lois po- litiques , vol . LXVIII , page 2 . 1839. Déclarations échangées avec les Deux - Siciles concernant l'im- munité des droits ...
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Common terms and phrases
actes actuel affaires alliés articles aura autrichien avril cabinet canton de Genève cession commerce comte conclu Confédération congrès de Vienne conseil déclaration dépêche douanière duc de Modène duchés de Parme ecclésiastiques établi États de S. M. États pontificaux Ferrare février frontière garantie général grand-duc de Toscane Guastalla guerre hautes parties contractantes Impériale et Royale Italie italienne juin l'article l'Autriche l'empire l'État l'Europe l'extradition l'Italie lesdits lois Lombardie lord Lucques Majesté Impériale Martens et Cussy ment Milan militaire ministres Naples nation navigation Neumann novembre octobre pays Piémont Plaisance plénipotentiaires politique pontifical possession pourra pourront présent Recueil présent traité présente convention prince de Metternich provinces Prusse puissances ratifications réciproque règlements relatif République respectifs romains Rome royaume des Deux-Siciles royaume Lombard-Vénitien Russie S. A. R. le duc S. M. l'empereur d'Autriche saint-siége Samwer Sardaigne sarde Savoie sera seront signé souverain souveraineté stipulations sujets territoire tion Traité de paix troupes autrichiennes Turin