Recueil des traités, conventions et actes diplomatiques concernant l'Autriche et l'Italie |
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... 1808 jusqu'à avril 1814 . I - V Gottingue 1817 ( Les quatre premiers volumes portent aussi le titre de supplément au recueil , t . V , VI , VII , VIII . ) Charles de Martens . en deux parties 1814-1815 Gottingue 1818 BIBLIOGRAPHIE . 3.
... 1808 jusqu'à avril 1814 . I - V Gottingue 1817 ( Les quatre premiers volumes portent aussi le titre de supplément au recueil , t . V , VI , VII , VIII . ) Charles de Martens . en deux parties 1814-1815 Gottingue 1818 BIBLIOGRAPHIE . 3.
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... titre d'Éphémérides , l'énumération de toutes les transactions diplomatiques relatives à l'Italie avec les renvois aux ouvrages qui les renferment . Nous avons emprunté les éléments de ce travail à un remarquable ouvrage publié en alle ...
... titre d'Éphémérides , l'énumération de toutes les transactions diplomatiques relatives à l'Italie avec les renvois aux ouvrages qui les renferment . Nous avons emprunté les éléments de ce travail à un remarquable ouvrage publié en alle ...
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... titre de royaume indépendant et par droit de secundogéniture de la maison de Bourbon d'Espagne , à don Carlos , par la paix de Vienne du 18 novembre 1738 , et comme conclusion de la guerre de succession de Pologne . Allié d'abord avec ...
... titre de royaume indépendant et par droit de secundogéniture de la maison de Bourbon d'Espagne , à don Carlos , par la paix de Vienne du 18 novembre 1738 , et comme conclusion de la guerre de succession de Pologne . Allié d'abord avec ...
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... ) , la télégraphie des che- mins de fer ( 1849 ) , la légalisation des documents ( 1827 ) , la conservation du titre des valeurs d'or et d'argent ( 1852 ) . Voir au présent Recueil . 1748. Traité d'Aix - la 18 ÉPHÉMÉRIDES DIPLOMATIQUES .
... ) , la télégraphie des che- mins de fer ( 1849 ) , la légalisation des documents ( 1827 ) , la conservation du titre des valeurs d'or et d'argent ( 1852 ) . Voir au présent Recueil . 1748. Traité d'Aix - la 18 ÉPHÉMÉRIDES DIPLOMATIQUES .
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... titres légaux modé- nois et parmesans des métaux précieux , ainsi que l'image des poinçons de contrôle de ces titres , et en se rapportant au traité d'union douanière , du 9 août 1852. Vienne , 24 novembre 1842 . Bulletin des lois de l ...
... titres légaux modé- nois et parmesans des métaux précieux , ainsi que l'image des poinçons de contrôle de ces titres , et en se rapportant au traité d'union douanière , du 9 août 1852. Vienne , 24 novembre 1842 . Bulletin des lois de l ...
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actes actuel affaires alliés articles aura autrichien avril cabinet canton de Genève cession commerce comte conclu Confédération congrès de Vienne conseil déclaration dépêche douanière duc de Modène duchés de Parme ecclésiastiques établi États de S. M. États pontificaux Ferrare février frontière garantie général grand-duc de Toscane Guastalla guerre hautes parties contractantes Impériale et Royale Italie italienne juin l'article l'Autriche l'empire l'État l'Europe l'extradition l'Italie lesdits lois Lombardie lord Lucques Majesté Impériale Martens et Cussy ment Milan militaire ministres Naples nation navigation Neumann novembre octobre pays Piémont Plaisance plénipotentiaires politique pontifical possession pourra pourront présent Recueil présent traité présente convention prince de Metternich provinces Prusse puissances ratifications réciproque règlements relatif République respectifs romains Rome royaume des Deux-Siciles royaume Lombard-Vénitien Russie S. A. R. le duc S. M. l'empereur d'Autriche saint-siége Samwer Sardaigne sarde Savoie sera seront signé souverain souveraineté stipulations sujets territoire tion Traité de paix troupes autrichiennes Turin