123.

Crest à Aspres-les-Veynes (13 février 1890), déc.), 64. Id. id. (4 mars 1890, déc.), 80. Id. Traitement du maître de port d'Arcachon (2 mai 1890, déc.), 122. Id. id. (3 janvier 1890, déc.), 5. Id. Location du magasin d'habillement de Montpellier (3 mai 1890, déc.), 123. Id. Entretien des routes nationales (1er août 1890, déc.), 342. Id. Ouverture. Fonds de concours. Exercice 1890. Traitement d'un garde-mines attaché au service des appareils à vapeur du département de la Seine (13 février 1890, déc.), 64. Id. Études et travaux de chemins de fer exécutés par l'État (18 mars 1890, déc.), 98. - Id. id. (8 mai 1890, déc.), Id. id. (5 juin 1890, déc.). 155. Id. id. (7 juillet 1890, déc ), 210. Id. id. (1er août 1890, déc.), 342. Id. id. (5 août 1890, déc.), 366. Id. id. (26 août 1890, déc.), 460. Id. id. (2 octobre 1890, déc.), 462. Id. id. (16 octobre 1890, déc.), 462. Id. id. (12 décembre 1890, déc.), 475. Id. id. (7 novembre 1890, déc.), 488. Id. id. (31 décembre 1890, déc.), 595. Id. Amélioration du port de Cette (1er décembre 1890, déc.), 475. Id. Travaux à la route nationale no 5, dans la traverse de Ménerville (Alger), (28 avril 1890, déc.), 120. Id. Sauvetage d'un ouvrier enseveli sous un éboulement dans la carrière des Brulis, à Vendrert (6 novembre 1890, déc.), 461. Id. Restauration des digues de la BasseSeine et amélioration de la Garonne maritime et de la Gironde supérieure (7 juillet 1890, déc.), 210.- Id. Aménagement des collections minéralogiques de l'école des mines de Saint-Étienne (7 juillet 1890, déc.), 210.

Id. Amélioration de la Seine entre Paris et Rouen. Construction des ponts Morand et Lafayette, à Lyon (7 juillet 1890, déc.), 211. . Id. Amélioration des ports de Cette et de Rouen (10 septembre 1890, déc.), 461. Id. Amélioration du port d'Oran (7 juillet 1890, déc.), 211. Id. id. (1er décembre 1890, déc.), 475. Id. Amélioration

et achèvement des ports maritimes (1er août 1890, déc.), 363. déc.), 363.

Id. id. 5 août 1890, Id. id. (10 septembre 1890, déc.), 461. — Id. id. (7 novembre 1890, déc.), 488. Id. Amélioration du port de Mostaganem (5 août 1890, déc.), 364. Id. id. (10 septembre 1890, déc.), 461. Id. Achèvement du canal maritime de la Basse. Id. Loire (10 septembre 1890, déc.), 461. id. (7 novembre 1890, déc.), 464. Id. Travaux ordinaires en Algérie (29 octobre 1890, déc.), 463. Id. Amélioration des ports de Bordeaux et de Honfleur (29 octobre 1890, déc.), 463. Id. Construction du chemin de fer de Casteljaloux à Roquefort (30 décembre 1890, déc.), 595. - Id. Amélioration des ports de Dieppe et de Bayonne (7 novembre 1890, déc.), 463. — Id. Amélioration du port de Calais (13 novembre 1890, déc.), 468. Id. Traitement de l'éclusier chargé de la manœuvre des portes d'accès du canal

--

- Id. Dé

de Bourgidon (1er décembre 1890, déc.), 475 Id. Amélioration du port d'Arzew (2 décembre 1890, déc.), 476. — Id. Travaux au port de Dunkerque (7 juillet 1890, déc.), 211. Id. Id. id. (5 août 1890, déc.), 364. Amélioration du port de Bordeaux (24 décembre 1890, déc.), 502. Id. Travaux à la route nationale dans la traverse de Maison-Carrée (Algérie) (7 juillet 1890, déc.), 211. Id. Exécution de divers travaux publics (6 novembre 1890, déc.), 488. Id. id. (13 novembre 1890, déc.), 488. .- Id. id. (1er décembre 1890, déc.), 488. penses du personnel des ponts et chaussées, en Algérie (7 juillet 1890, déc.), 211. - Id. id. (13 novembre 1890, déc.), 488. Id. Travaux à la route nationale no 8 entre la porte sud d'Aumale et le Chabet-Bouflidj (7 juillet 1890, déc.), 211. Id. Reports à l'exercice 1890 de crédits non employés en 1889. Exécution de travaux publics (18 août 1890, déc.), 451. Id. Divers travaux de chemins de fer (26 août 1890, déc.), 460. Id. Travaux du chemin de fer de Crest à Aspres-les-Veynes (26 août 1890, déc.), 461.

- Nominations. Guerre et président du conseil, M. de Freycinet; garde des sceaux, ministre de la justice et des cultes, M. Fallières; affaires étrangères, M. Ribot; intérieur, M. Constans; finances, M. Rouvier; marine, M. Barbey; instruction publique et beaux-arts, M. Bourgeois; travaux publics, M. Yves Guyot; agriculture, M. Develle; commerce, industrie et colonies, M. Jules Roche; sous-secrétaire d'État au ministère du commerce, de l'industrie et des colonies, M. Etienne (17 mars 1890, déc.), 5.

MONHOUDOU (COMMUNE DE).

Id.

- Réglementation. Rapport au président de la République (30 janvier 1890, rap.), 22. Id. id. (30 janvier 1890, déc.), 26. Dépôt et retrait des sommes versées par les notaires à la Caisse des dépôts et consignations (2 février 1890, déc.), 28. Id. Dispositions relatives aux dépôts faits par les notaires à la Caisse des dépôts et consignations (14 février 1890, ar.), 30. ld. Fixation des modèles des registres de la comptabilité notariale (15 février, 1890, ar.), 30.

0.

OBLIGATIONS DU TRÉSOR.

-

- Remboursement de celles émises en vertu de la loi du 29 décembre 1876 (26 décembre 1890, loi, art. 62), 532. ld. Réglementation (29 décembre 1890, déc.), 503. OCTROIS.

--

Autorisation au gouvernement de proroger par décret les sirtaxes d'octroi et du droit d'octroi de banlieue dans le département de la Seine (25 décembre 1890, loi), 592.

Surtaxes. Prorogation et établissement aux octrois des villes ci-après : Loc-MariaPlouzané, Plougartel - Saint-Germain, de Plougonvelin et Saint-Pol-de-Léon 6 (février 1890, lois), 57.-Id. Belley, Bourbourg-Ville, Cléder, Moutiers et Saint-Marcellin (14 février 1890, lois), 63. - Id. Bohain, Halluin, Mézières, Plonnéour - Trez, Pouldergat, Saint-Cloud et Vire (24 février 1890, loi), 75. - Id. Saint-Hippolyte - du - Fort (25 février, 1890, loi), 81. Id. Bapaume, Chambon - Feugerolles, Château- Gontier, Crozon, la Gorgue, Haubourdin, Lanvéoc,

1

la Mure, Ploaré, Plondalnézeau, Pontl'Abbé, les Sables d'Olonne (14 mars 1890, lois), 82. Id. Rambervillers (25 mars 1890, loi), 83. ld. Milizac, Ouessant. Plondiry, Pont - Avent et Quimperlé (28 mars 1890, lois), 83. Id. Bayeux, Brest, Briançon, Castelsarrasin, Chaumont, Elbeuf, Embrun, Ernée, La Ferté-Macé, Landeda, Longwy, Mortain, Ploudaniel, Plouzané, Pont-de-Beauvoisin, La RocheMaurice, Saint-Amand, Saint-Junien, SaintMarc, Créglonou et Valenciennes (29 mars 1890, lois), 98. - Id. Orchies (26 novembre 1890, loi), 461. Id. Annonay, Caudan, Dunkerque, Faou, Pont-Croix, Aubagne et Mende (6 décembre 1890, lois), 475. - Id. Bagnères-de-Bigorre, Bayonne, Camaret, Cholet, Clamecy, Concarneau, Conquet, Donarnenez, Fécamp, Gap, Le Havre, Lannion, Lisieux, Paris, Banlieue du département de la Seine, Quimerch, La Rochelle, Saint-Maixent, Saint-Malo, Saint-Quentin, Saint-Servan, Tréboul et Valenciennes (29 décembre 1890, déc.), 504. Id. Digne, Fresnoy-le-Grand, Menton, Saint-Brieux, Sisteron (22 décembre 1890, lois), 591. Id. Le Blanc, Château-Gontier, La Fère, Lesneven, Rochechouart, Saint-Léonard (23 décembre 1890, lois), 591. Id. Callac, Lambezellec, Privas, La Souterraine (24 décembre 1890, lois), 591. Id. Cassel, Embrun, Landerneau, Magnac-Laval, Rumilly, Vizille (27 décembre 1890, lois), 598. Id. Voy. Table chronologique 16, 20, 24, 31 janvier, 7 février, 1er, 8, 20, 22 mars, 30 mai, 4, 6 juin, 4, 8, 31 juillet, 8, 23 août, 10 octobre, 15, 25, 26, 28 novembre, 1or, 4, 8, 11, 13, 15, 16, 17, 22, 27, 29, 30, 31 décembre 1890.

-

EUVRE DE LA CHAUSSÉE-DU-MAINE.

Reconnue d'utilité publique (9 septembre 1890, déc.), 276.

EUVRE DE L'ORPHELINAT DE L'ENSEIGNEMENT PRIMAIRE.

Corps de santé. Constitution et organisation (7 janvier 1890, déc.), 66. PÊCHES MARITIMES.

Baleine. Abrogation du titre II de la loi du 22 juillet 1851 (31 juillet 1890, loi, art. 2), 196.

Cachalot. Abrogation du titre II de la loi du 22 juillet 1851 (31 juillet 1890, lui, art. 2), 196.

Encouragements. Prorogation (31 juillet 1890, loi), 196.

Morue. Composition des navires armés dans ce but. Campagne 1890 (17 mars 1890, déc.), 118.

Réglementation en ce qui concerne les espèces vivant alternativement dans les eaux douces et salées (1er février 1890, déc.), 63.

PENSIONS.

Concessions. Inscriptions. Mme veuve Faidherbe (23 juin 1890, loi), 143. Voy. Table chronologique: 31 décembre 1889; 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31 janvier, 1er, 2, 3, 4, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 13, 14, 15, 17. 18, 20, 22, 23, 24, 25, 27, 28 février, 1er, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 25, 26, 27, 28, 29 mars, 1er, 6. 9, 10, 11, 12, 15, 27, 28, 29, 30 avril, 1er, 3, 5, 8. 10, 12. 13, 14, 16, 17, 19, 20, 21, 22, 29, 30, 31 mai, 4, 5, 6, 9, 10, 13, 14, 15, 16, 17, 20, 21, 25, 27, 30 juin, 1er, 2, 4, 5, 7, 8, 9. 10, 11, 12, 13, 17, 19, 21, 22, 24, 25, 26, 28, 29, 30, 31 juillet,

1890.

3, 4, 5, 11, 12, 20, 22, 23, 24, 25, 27, 28, 29, 30, 31 août, 1er, 2, 3, 5, 6, 8, 11, 12, 15, 17, 20, 22, 24, 25, 27, 29, 30 septembre, 2, 4, 6, 7, 12, 13, 14, 15, 16, 18, 19, 20, 21, 22, 26, 27, 28 octobre, 3, 8, 11, 13, 14, 15, 18, 20, 21, 25, 28, 29 novembre, 1er, 2, 3, 4, 5, 6, 8, 9, 17, 18, 22, 23, 24, 26, 27, 28, 29, 30, 31 décembre 1890. PENSIONS CIVILES.

Crédit d'inscription. Fixation pour celles régies par la loi du 9 juin 1853. Année 1890 (22 mars 1890, déc.), 81. - Id. Voy. PEN

SIONS.

PENSIONS MILITAIRES.

Cumul. Interdiction. Conditions (26 décembre, 1890, loi, art. 31), 527.

Tarifs. Modification en faveur de certaines catégories d'officiers et employés militaires (15 novembre 1890, loi), 457. Voy. PENSIONS.

PHYLLOXERA.

Id.

- Voy. TRAITÉS. ZONE FRANCHE DU PAYS DE GEX ET DE LA HAUTE-SAVOIE.

PILOTAGE.

- Règlements. Modifications. Port de SaintLouis (8 janvier 1890, déc.), 6. — Id. Premier arrondissement maritime (Station de Ouistreham, quartier de Caen) (30 janvier 1890, déc.), 34. Id. id. (Stations de la Basse-Seine) (5 août 1890, déc.), 215. — Id. 4e arrondissement maritime (5 août 1890, déc.), 333.- Id. 4 arrondissement maritime, en ce qui concerne la station de la barre de Bayonne ou du Boucau et la station de l'Adour (15 août 1890, déc.), 333.

Id. Etablissement du droit de pilotage dans les ports de la Guadeloupe (21 mars 1890, déc.), B. 22,292.

Id.

du Ravin-Blanc, ouvrage détaché de la place d'Oran (21 février 1890, déc.), 35. — Id. Bornage des limites extérieures de la zone des fortifications de la forteresse du Mont-Valérien et de la lunette du Moulind'Hérode (20 mars 1890, déc.), 80. Bornage de la zone exterieure des fortifications de la batterie du Serrat-d'en-Vaquer, à Perpignan (10 avril 1890, déc.), 105. Id. Bornage de la troisième zone des servitudes des forts de Curgies, de Maulde et de Flines (8 mai 1890, déc.), 115. . Id. Bornage des zones des servitudes de divers ouvrages dépendant de la place de Reims (30 avril 1890, déc.), 122. - Id. Bornage de la zone extérieure des fortifications de la redoute de la Butte-Pinçon, dépendant de la place de Paris (29 mai 1890, déc.), 124. Id. Limite de la zone intérieure des fortifications de la place de Péronne (29 mai 1890, déc.), 124. Id. Bornage des zones de servitudes du fort des Dunes et de la batterie de l'Est ou de Zuydcoote, à Dunkerque. Bornage de la zone extérieure des mêmes fort et batterie. Bornage des zones de servitudes des forts de Fresne et de la Pourcelle, à Reims (30 mai 1890, déc ), 124. - Id. Bornage de la zone des fortifications de divers ouvrages dépendant de la place de Lyon (11 juin 1890, déc.), 129. — Bornage du polygone exceptionnel créé dans les zones de servitudes de la place de Toulon. Bornage de la zone des servitudes de la batterie du Lazaret, à Toulon (14 juin 1890, déc.), 133. Id. Bornage des zones de servitudes à Dunkerque (2 juillet 1890, déc.), 161. Id. Bornage de la limite intérieure de la zone des fortifications en arrière du bastion 28 de l'enceinte de Paris. Bornage des zones des servitudes du fort d'Hirson et des zones de servitude des forts de Granville et de Jouy-sous-les-Côtes (21 septembre 1890, déc.), 370. — Id. Bornage de la zone des fortifications du blochaus des carrières, à Sétif (25 septembre 1890, déc.), 370. Id. Bornage de la limite intérieure de la zone des fortifications en arrière de la courtine 51-52 à Péronne (15 novembre 1890, déc.), 457. Id. Bornage de la zone unique des servitudes de la batterie de Sablanceaux, dans l'île de Ré (12 décembre 1890, déc.), 475.

Radiations. Place de Valenciennes (11 septembre 1890, déc.), 407. - Id. Place de Givet (12 décembre 1890, déc.), 600. - Id. Voy. Déclassement,

- Rectifications. Tracé de la zone extérieure des fortifications de la place de Brest (7 juin 1890, déc.), 129. Id. Limite actuelle de la zone intérieure des fortifications de la place d'Antibes (2 juillet 1890, déc.), 162. Réductions. Zones de servitudes du fort Butte-Ronde et retranchement des Salins à Cette (23 juin 1890) déc.), 134. - Id. Zones de servitudes de la redoute Bear, à PortVendres (24 juin 1890, déc.), 134.

vent

1

Tableaux. Déclaration d'authenticité pour deux sections de communes (9 janvier 1890, déc.), 6. Id. Rectification en ce qui coucerne les départements dont les noms suiArdèche, Isère, Haute-Loire et Manche (14 janvier 1890, déc.), 6. Id. Doubs, Gironde, Manche, Saône-et-Loire et Somme (25 janvier 1890, déc.), 12. — Id. Ain, Hautes-Alpes, Manche, Nord et Rhône (6 février 1890, déc.), 22. Id. Différentes sections de communes (7 fevrier 1890, déc.), 22. Id. id. (7 février 1890, déc.), 34. — Id. Aveyron, Loir-et-Cher, Manche et Rhône (25 février 1890, déc.), 65 Id. Charente, Gers, Isère, Manche, Deux-Sèvres et Var (8 avril 1890, déc.), 105. - Id. Allier, Ariège, Puy-de-Dôme (13 juin 1890, déc.), 129. Id. Ille-et-Vilaine et Isère (4 août 1890, déc.), 215. - Id. Départements divers (22 octobre 1890, déc.), 395. PORTS MARITIMES DE COMMERCE.

-

S POSTES.

Colis postaux. Échange avec le Gabon et le Congo français (5 mars 1890, déc.), 57. Id. Extension du service avec les établissements français des rivières du Sud (30 mai 1890, déc.), 124. — Id. Échange avec la Grèce par la voie d'Italie (31 juillet 1890, déc.), 202. Id. Échange avec les colonies anglaises et les pays étrangers auxquels l'office anglais peut servir d'intermédiaire (26 août 1890, déc.), 367. Id. Échange avec la Grèce et les établissements français à Madagascar (30 août 1890, déc.), 367. Id. Réduction du prix d'affranchissement pour ceux à destination de la colonie anglaise de Natal. Modification du déc. du 26 août 1890 (22 décembre 1890, déc.), 502. Courriers convoyeurs. Traitement (22 septembre 1890, déc.), 370.

Entreposeurs. Traitement (22 septembre 1890, déc.), 370.

Franchise. Correspondance expédiée par le ministre de l'instruction publique et des beaux-arts aux conservateurs d'ouvrages d'art appartenant à l'État (8 janvier 1890, déc.), 2. Id. Correspondance expédiée par le ministre des finances aux caissiers des chemins de fer de Lagny à Villeneuvele-Comte et du port de la Réunion (8 janvier 1890, déc.), 2. Id. Fonctionnaires divers. Suppression et autorisation (25 janvier 1890, déc.), 6. Id. Correspondance adressée au procureur de la République en Tunisie, des localités mixtes dans le ressort de leur parquet (17 janvier 1890, déc.), 15. Id. Correspondance officielle échangée entre les chefs de service des contributions indirectes dans les fabriques de sucre et les chef's de service dans les raperies dépendant de ces fabriques (4 février 1890, déc.), 18. Id. Fonctionnaires divers (6 février 1890, déc.), 22. Id. Correspondance adressée par le ministre du commerce, de l'industrie et des colonies au directeur du bureau de vérification des alcoomètres, à Paris (6 février 1890, déc.), 22. Id. Divers fonctionnaires (28 février, 1890, déc.), 66. Clichés typographiques des marques de fabrique et de commerce ne dépassant pas cinq kilogrammes échangés entre le ministre du commerce, de l'industrie et des colonies et les greffiers des tribunaux (29 avril 1890, déc.), 115. - Id. Correspondance de service adressée par le ministre de l'instruction publique et des beaux-arts aux agents comptables des facultés et des établissements d'enseignement supérieur assimilés (3 mai 1890, déc.). 115. Id. Suppression pour divers fonctionnaires (10 mai 1890, déc.), 115. — 1d. Suppression et autorisation pour divers fonctionnaires (19 mai 1890, déc.), 123. - Id. Correspondance de service expédiée par le ministre de l'intérieur aux membres du comité consultatif de la vicinalité, en résidence dans les départements de la Seine et de Seine-et-Oise (19 juin 1890,

Id.

-~

déc.), 133. Id. Correspondance de service échangée entre l'administrateur de la commune mixte de la Calle et le commandant supérieur d'Ain-Draham (Tunisie) (30 juin 1890, déc.), 159.-Id. Correspondance échangée entre le directeur de l'école centrale des arts et manufactures à Paris, d'une part, et les préfets et les commandants des bureaux de recrutement d'autre part (7 juillet 1890, déc.), 162. O Correspondance adressée par le directeur des forêts au ministère de l'agriculture à certains fonctionnaires (30 juillet 1890, déc.), 191. Id. Correspondance adressée par le ministre des travaux publics à certains fonctionnaires (4 octobre 1890, déc.), 373. Id. Correspondance échangée entre le ministre de la marine et l'amiral préfet maritime à Rochefort, d'une part, et le directeur de l'école du service de santé de la marine à Bordeaux, d'autre part (27 octobre 1890, déc.), 374. Id. Correspondance échangée entre l'inspecteur chef du service des douanes en Tunisie et les directeurs des douanes en France (1er décembre 1890, déc.), 471. Id. Suppression et concession à l'égard de divers fonctionnaires (26 décembre 1890, déc.), 488.

Lettres avec valeurs déclarées. Accession

du gouvernement allemand pour le territoire de Cameroun à l'arrangement intervenu entre pays de l'Union postale universelle (6 mai 1890), 112. Établissement d'un droit d'assurance pour celles transmises aux bureaux français à l'étranger (23 juillet 1890, déc.), 191.

Lettres chargées. Expédition à destination de la République Argentine (15 février 1890, déc.), 35.

Mandats. Notification de l'accession du gouvernement allemand pour divers de ses territoires, à l'arrangement concernant l'échange des mandats de poste entre pays de l'union postale signée à Paris, le 4 juin 1878 (30 avril 1890), 111.

S TÉLÉGRAPHES.

Convention télégraphique du 22 juillet 1875. Accession du gouvernement espagnol pour les administrations télégraphiques de Cuba, de Porto-Rico et des iles Philippines (2 mai 1890), 112. Id. Accession du gouvernement de Sa Majesté britannique pour la compagnie Indo European telegraph (11 mai 1890), 112.