Page images
PDF
EPUB
[ocr errors]

er

Voyez Histoire de France, par Daniel, carte, tome 1 pages 77, 78 et 79.

Description de la Gaule Belgique, par Wastelain, pages 54, 55 et 56,

Ordre civil en France, tome

[blocks in formation]

Somme rurale de Jean Bouteiller, Tournésien du 14.me siècle, toute entière.

Recherches sur les Municipalités, pages 10, 11, 13, 14, 16, 33, 35, 36, 37, 38, 40, 41, 42, 43, 48, 49, 50, 51, 52, 53, 54, 56,58, 60, 61, 63, 64, 65,

89,

94, 116, 117, 118, 119 et 120.

Aulu Gelli. Noctes attice, liv. .

16, chap.

Lege 19, de Officio præsidis.

Histoire critique de la Monarchie française, par l'Abbé Dubos,

er

tome 1. au commencement.

Recueil des Conciles, par Sirmond, tome 1.er

Poutrain. Histoire de Tournay,

page 772.

20,

Grégoire de Tours, liv. chap. 41, liv. 6, chap. 27, No 3, liv. 6, N.° 39, liv. 7,

chap. 39.

liv. 1,

André Duchesne, tome 1.er

Formules de Marculfe, (il vivoit au 7.me siècle,) liv. 1, formule 8, liv. 2, formule 27.

Recueil des Historiens de France, par Boucquet, vol. 4, préface, page 4.

Mabillon. Supplément de diplo matie, page 68.

Lehman. Chronique de Spire, liv. 2, chap. 22.

Capitulaire 2, de l'an 803, chap. 10.

Capitulaire addit.ad leges Longo-bardorum, lib. 2, titre 59.

Notes de Bignon, sur les for mules de Marculfe, liv. 1, formule 2.

Recherches et considérations sur les finances de France, in-12, tome 1.or pages 18 et 19, Liège, 1758.

er

Baluze. Capitulaires, tome 1. pages 1 et 17.

Leg. 10.Codicis de vectigalibus, Ducange, verbo Scabini.

Tractatus de Magistratibus corum Imperio et jurisdictione, per

Dominum Garsias Mastrillo juris utriusque doctorem in-4. Lugduni, sumptibus Antonii Pellehotte 1621, in præludio, page 3. Capitulaires de Charlemagne, Tome 1.er. page 339.

Capitulaire 3 de lan 811, art. 1, 2 et 5, et de l'an 812, art. 1. Capitulaire de Louis le Débonnaire, année 829.

Loi Salique, titre 52, S. 2, réformée par Charlemagne en 80g. Capitulaire, lib. 6, chap. 238. Ibidem, liv. 3, chap. 56.

Muratori. Rerum Italicarum scriptores, tome 1." partie 2,

page 156.

er

Baluze. Capitulaires, tome 2,

Page 605.

[ocr errors]

'Nous avons dit que les Échevins étoient à Tournay au nom. bre de douze et cela est vrai, puisque deux d'entr'eux portoient comme Président, le titre de grand et petit Mayeur, reste donc douze Échevins.

Vide Thaumassière dans ses anciens Arrêts.

» De-là, (dit-il, ) les différens hommes jugeant à la semonce ou à la conjure du Seigneur. «

» Les hommes de fiefs, pour juger les causes féodales, les Échevins pour juger les causes des bourgeois, les hommes censiers, pour juger les causes des censitaires, les hommes coutiers, pour

1

« PreviousContinue »