PRÉFACE

.... Ordinando un Codice veramente degno della risorgente Italia e consono altresì alle intime condizioni morali ed alle storiche tradizioni dell' italiana famiglia.»

(Relazione sul Cod. civ. fatta a S. M. dal Ministro guardasigilli nell'udienza del 25 giugno 1865.)

Dans la rénovation politique et sociale de l'Italie, s'il est des réformes produites avec plus d'éclat, il n'en est peutêtre pas de plus profonde que l'œuvre législative de 1866.

En la voyant paraître, enrichie de tant de soins et de lumières, dans notre admiration grande et vraic, notre première pensée fut de vouloir faire connaître ces lois civiles à ceux qui s'intéressent à la marche ascendante du droit. Les inspirations bienveillantes d'un éminent magistrat1 vivifiaient encore nos forces et notre vive ardeur, quand parurent les travaux remarquables de MM. Théophile Huc et Paul Gide. Dès lors, l'étude dans laquelle nous avions essayé de rallier autour de cette synthèse la société et l'État, la famille, la propriété, des données critiques et comparatives au point de vue juri

1 - M. Seligman, auteur si estimé, président du tribunal civil d'Annecy.

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dique, puis des théories économiques dans leur rapport avec le Code nouveau, devenait tardive autant qu'inutile. Mais, si notre écrit dut rester inachevé, nous avions néanmoins traduit, afin d'y développer un sens plus exact, le Code civil du royaume d'Italie, en le conférant article par article avec le Code Sarde de 1838 et le Code Napoléon 1.

C'est la reproduction modeste qui trouve une place si honorable à la suite du travail réédité du savant professeur à la Faculté de droit de Toulouse. Il ne faut point chercher de l'élégance dans une traduction de ce genre, dont le seul mérite doit consister dans la clarté et la concision. A la conférence ordinaire des divers articles est ajoutée, sous les textes donnant des solutions importantes ou ayant prêté à de vives controverses, une brève indication des documents officiels, recueils, commentaires, monographies propres à éclairer la question 2. Et si notre fin eût dû s'affranchir des bornes qu'elle s'impose, nous avions entre les mains une bien féconde matière : nous aurions pu définir, d'un crayon sûr et plein de caractère, dans une sorte de regeste spécial, les traits substantiels des monuments des treizième, quatorzième et quinzième siècles, cet âge héroïque si peu connu de l'autonomie italienne, sans négliger toutefois de marquer l'espace parcouru jus

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M. Boissonade, dans la Revue critique, no août 1866, exprimait déjà le désir de voir ce travail se réaliser.

2 Les noms de Enrico Precerutti, de Bettini, de Serrigny, s'y retrouveront bien souvent. Mais nous nous attacherons surtout à l'indication des

qu'à nos jours. Car le secret de toute innovation est dans l'histoire; les vicissitudes du passé, en instruisant le présent, apprennent les aspirations de l'avenir.

Le droit des républiques italiennes et, en général, de toutes les régions méridionales, si opposées aux mœurs et aux coutumes du Nord, est d'une admirable philosophie et d'un haut intérêt, que Balde consacrait autrefois, comme l'érudit professeur Bonaini 2 l'a fait récemment encore. Loi d'exception dans les pays où l'on reconnaissait le droit commun, loi générale si celui-ci n'était pas admis, les anciennes rédactions présenteraient plus d'un rapprochement utile et curieux avec nos formules modernes. Ainsi, les Statuts de Turin, de Nice et de Suze 3; de Gênes, de Novare, de Pignerol 6, de Vercelli 7, de Strambino, d'Ivrea, de San Giorgio et de Padoue; les Capitula et statuta à terre Alladii ; les Statuta communis Astensis 9; les Coutumes d'Aoste 10 et les Statuta vetera

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1- V. 1. 7, Dig. com., de Just. et Jure; et Inst., T. de Jure Nat., no 8. 2- V. la préface des Statuts de Pise.

3 Dans le volume des Mon. Hist. Pat., intitulé Leges Municipales, 1 v. f., éd. à Turin, 1838.

- Ces cinq derniers statuts font partie des Monumenti legali del regno sardo, Turin, 1857-58, 5 livraisons in-folio.

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9 — On les trouve à la bibliothèque de l'Univ. Roy. et de l'Académie de Turin. V. Legislazione antica del Piemonte du comte Sclopis, Turin, 1833, p. 150.

Sabaudiæ d'Amédée VIII n'ont-ils pas laissé dans les Royales Constitutions et le Code Albert une visible empreinte? De même, dans leur partie de droit civil qui s'attache surtout à régler l'état des personnes, les dots, les retraits, les formes exécutives des jugements, les preuves, les testaments, les obligations, les droits résultant de la situation des fonds et l'usage de certains contrats les plus fréquents, combien d'heureuses découvertes résulteraient de l'analyse des lois Lombardes 2, des Antiquitates Italicæ du célèbre Muratori 3, des Statuta de Florence 4, de Milan 5, de Pise 6, de Mantoue7, Crémone 8, Vérone 9 et Venise 10, des Statuta civitatis Muting 11, de ceux de Parme 12

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Nous n'avons pu parcourir que l'édit. copie de 1586, éd. Turin. 2- Recueillies par le ch. Baudi di Vesmes, Turin, 1855.

3-6 v. in-folio, nombr. éd., dont la cinquantième est surtout recommandable. Nous l'avons compulsée dans la riche bibliothèque du grand séminaire de notre ville, qui est due aux soins et à l'érudition de Mgr Magnin. . 4 — Imprimé à Fribourg, en 1778, et illustré par Nicolas Salvette.

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Constitutiones dominii Mediolanensis, publiées par Verri, Milan, 1747. 6 - Statuti inediti della città di Pisa dal XII al XIV secolo, t. I et III publiés par M. Bonaini, Florence, 1854-57; le Liber Legum qui se trouve en Mss. à la biblioth. de l'Académie de Berlin, sera publié dans le tome II.

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Ce statut inédit se trouve à la Bibliothèque Impériale de Paris, Mss., 4620.

81 v. f. Cremona, 1578.

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- Publiés par Campagnola, Vérone, 1728.

Plusieurs éditions: 1564, 1689, 1729, à Venise, 1 v. 4o.

Ces statuts, publiés à Parme en 1864, 2 v. 4o, sont les plus remarquables du quatorzième siècle, à notre avis; une savante préface du marquis César Campori les enrichit.

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Publiés en 4 v. 4° de 1856 à 1860, à Parme, avec une introduction