| France - Law - 1891 - 1220 pages
...de toutes classes et correspondant avec leur destination , pourvu qu'ils aient clé présentés à l'enregistrement trois heures avant le départ de...destinataires, à la gare, dans le délai de deux heures âpres l'arrivée du même train; i* Les animaux , denrées, marchandises et objets quelconques à... | |
| France - Law - 1876 - 1548 pages
...correspondant avec leur destination, -pourvu qu'ils aient été présentés à l'enregistrement trois heure* i o 36 O 28 o6i o 18 0 13 o3o o 60 o 4o 1 00 franchise...transportés gratuitement, et elle sera réduite à vi do même train. 2" Les animaux, denrées, marchandises et objets quelconques à petite vitesse seront... | |
| France - Law - 1888 - 1694 pages
...voitures de tout* correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils afcnt été présenté'" trement trois heures avant le départ de ce train. Ils seront mis à la disposition des destinataires . a la çare , dans I heures après l'arrivée du même train. \JK préfet déterminera, par des règlements... | |
| Civil engineering - 1862 - 826 pages
...classes et correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils aient été présentés à l'euregistrement trois heures avant le départ de ce train. Ils seront...après l'arrivée du même train. (2°) Les animaux , deurées , marchandises et objets quelconques, à petite vitesse, seront expédiés dans le jour... | |
| Civil engineering - 1867 - 600 pages
...et correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils aient été présentés à la gare de départ trois heures avant le départ de ce train. Ils seront...de deux heures après l'arrivée' du même train. 3* Les animaux, denrées, marchandises et objets quelconques à petite vitesse seront expédiés dans... | |
| Civil engineering - 1864 - 758 pages
...délai de deux beures après l'arrivée llu même train. (2°, Les animaux, deurées, marcbandises et objets quelconques, à petite vitesse, seront expédiés dans le jour qui suivra celui do la remise; toutefois, l'udministralion supérieure pourra étendre ce délai à deux jours. Le m... | |
| Civil engineering - 1857 - 740 pages
...correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils aient été présentés à l'enregistrement trois heure» avant le départ de ce train. Ils seront mis à la disposition des destinataire*, à la gare, dans le délai de deux heure» après l'arrivée du même train. (2°) Les... | |
| Mineral industries - 1859 - 1058 pages
...destinataires, de nuit comme de jour, dans le délai fixé à l'article l\. Petite vitesse. Art. 6. Les animaux, denrées, marchandises et objets quelconques,...expédiés dans le jour qui suivra celui de la remise. Art. 7. La durée du trajet, pour les transports à petite vitesse, sera calculée à raison de vingt-quatre... | |
| J. B. DUVERGIER - 1859 - 600 pages
...aient été présentés a l'enregistrement trois heures avant le départ de ce train. Ils seront mis & la disposition des destinataires, à la gare, dans le délai de deux heures après l'arrivée da même train. 2* Les animaux, denrées, marchandises et objets quelconques, a petite vitesse, seront... | |
| France - 1859 - 588 pages
...mis a la disposition des destinataires, k la gare, daiu le dclui de deux heures après l'arrivée 256 du même train. 2" Les animaux, denrées, marchandises et objets quelconques , à petite vitesse, TÏÏ'KE V. STIPOLATIOHS BKLAIUES i DITIRS SERVICES PUBLICS. 5â- Les militaires ou marins voyageant... | |
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