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" Les animaux, denrées, marchandises et objets quelconques à grande vitesse seront expédiés par le premier train de voyageurs comprenant des voitures de toutes classes et correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils aient été présentés à... "
Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français - Page 192
by France - 1887
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Bulletin des lois de la République française, Volume 42

France - Law - 1891 - 1220 pages
...de toutes classes et correspondant avec leur destination , pourvu qu'ils aient clé présentés à l'enregistrement trois heures avant le départ de...destinataires, à la gare, dans le délai de deux heures âpres l'arrivée du même train; i* Les animaux , denrées, marchandises et objets quelconques à...
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Bulletin des lois de la République française, Volume 11

France - Law - 1876 - 1548 pages
...correspondant avec leur destination, -pourvu qu'ils aient été présentés à l'enregistrement trois heure* i o 36 O 28 o6i o 18 0 13 o3o o 60 o 4o 1 00 franchise...transportés gratuitement, et elle sera réduite à vi do même train. 2" Les animaux, denrées, marchandises et objets quelconques à petite vitesse seront...
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Bulletin des lois de la République française, Volume 35

France - Law - 1888 - 1694 pages
...voitures de tout* correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils afcnt été présenté'" trement trois heures avant le départ de ce train. Ils seront mis à la disposition des destinataires . a la çare , dans I heures après l'arrivée du même train. \JK préfet déterminera, par des règlements...
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents ..., Issue 32, Part 2

Civil engineering - 1862 - 826 pages
...classes et correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils aient été présentés à l'euregistrement trois heures avant le départ de ce train. Ils seront...après l'arrivée du même train. (2°) Les animaux , deurées , marchandises et objets quelconques, à petite vitesse, seront expédiés dans le jour...
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents ..., Issue 37, Part 2

Civil engineering - 1867 - 600 pages
...et correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils aient été présentés à la gare de départ trois heures avant le départ de ce train. Ils seront...de deux heures après l'arrivée' du même train. 3* Les animaux, denrées, marchandises et objets quelconques à petite vitesse seront expédiés dans...
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents ..., Issue 34, Part 2

Civil engineering - 1864 - 758 pages
...délai de deux beures après l'arrivée llu même train. (2°, Les animaux, deurées, marcbandises et objets quelconques, à petite vitesse, seront expédiés dans le jour qui suivra celui do la remise; toutefois, l'udministralion supérieure pourra étendre ce délai à deux jours. Le m...
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des ...

Civil engineering - 1857 - 740 pages
...correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils aient été présentés à l'enregistrement trois heure» avant le départ de ce train. Ils seront mis à la disposition des destinataire*, à la gare, dans le délai de deux heure» après l'arrivée du même train. (2°) Les...
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Annales des mines: ou recueil de mémoires sur l'exploitation des mines et ...

Mineral industries - 1859 - 1058 pages
...destinataires, de nuit comme de jour, dans le délai fixé à l'article l\. Petite vitesse. Art. 6. Les animaux, denrées, marchandises et objets quelconques,...expédiés dans le jour qui suivra celui de la remise. Art. 7. La durée du trajet, pour les transports à petite vitesse, sera calculée à raison de vingt-quatre...
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LOIS, DECRETS, ORDONNANCES, REGLEMENTS ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT

J. B. DUVERGIER - 1859 - 600 pages
...aient été présentés a l'enregistrement trois heures avant le départ de ce train. Ils seront mis & la disposition des destinataires, à la gare, dans le délai de deux heures après l'arrivée da même train. 2* Les animaux, denrées, marchandises et objets quelconques, a petite vitesse, seront...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - 1859 - 588 pages
...mis a la disposition des destinataires, k la gare, daiu le dclui de deux heures après l'arrivée 256 du même train. 2" Les animaux, denrées, marchandises et objets quelconques , à petite vitesse, TÏÏ'KE V. STIPOLATIOHS BKLAIUES i DITIRS SERVICES PUBLICS. 5â- Les militaires ou marins voyageant...
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