... de leurs maîtres ou ailleurs, et encore moins dans les grands chemins ou lieux écartés, à peine de punition corporelle, qui ne pourra être moindre que du fouet et de la fleur de Lys, et en cas de fréquentes récidives et autres circonstances... Histoire générale des Antilles ... - Page 461by Adrien Dessalles - 1847Full view - About this book
| Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - France - 1784 - 848 pages
..., à peine de punition corporelle , qui ne pourra être moindre que du fouet et de la Fleur-deLysj et en cas de fréquentes récidives et autres circonstances...des Juges. Enjoignons à tous nos Sujets de courir sur les contrcvenans , de les arrêter et conduire en prison , bien qu'ils ne soient Officiers , et... | |
| France - France - 1822 - 570 pages
...grands chemins ou lieux écartés, à peine de punition corporelle, qui ne pourra être moindre que du fouet et de la fleur de lys; et en cas de fréquentes...nous laissons à l'arbitrage des juges. Enjoignons à ton|«s nos sujets de courir-sus auxcontrevenans, de les arrêter et de les conduire en prison, bien... | |
| Placide Justin - Haiti - 1826 - 664 pages
...grands chemins ou lieux écartés , à peine de punition corporelle , qui ne pourra être moindre que du fouet et de la fleur de lys , et en cas de fréquentes...à tous nos sujets de courir sus aux contrevenants , de les arrêter et conduire en prison , bien qu'ils ne soient officiers , et qu'il n'y ait contre... | |
| Charles Gayarré - Louisiana - 1846 - 830 pages
...être moins que le fouet, et de la fleur de lys en cas de fréquentes récidives, et en cas d'autres circonstances aggravantes, pourront être punis de...l'arbitrage des juges. Enjoignons à tous nos sujets de courre sus aux contrevenants, de les arrêter et conduire en prison, bien qu'ils ne soient officiers,... | |
| Charles Gayarré - Louisiana - 1846 - 840 pages
...fleur de lys en cas de fréquentes récidives, et en cas d'autres circonstances aggravantes/pourront être punis de mort. Ce que nous laissons à l'arbitrage des juges. Enjoignons à tous nos sujets de courre sus aux contrevenants, de les arrêter et conduire en prison, bien qu'ils ne soient officiers,... | |
| Thomas Madiou - Haiti - 1848 - 630 pages
...autres circonstances aggravantes, pourronl être punis de mort, ce que nous loi: sons à laibilrage des juges. Enjoignons à tous nos sujets de courir sus aux contrevenants, de les an éter et conduire en prison, bien qu'ils ne soient officiers, et qu'il n'y ait contre eux... | |
| Charles Pridham - Great Britain - 1849 - 452 pages
...maîtres de s'attrouper le jour ou la nuit à peine de punition corporelle, que ne pourra être moins que du fouet et de la fleur de lys, et en cas de frequentes rtcedives et autres circonstances aggravantes, pourront être punis de mort; ce que nous... | |
| Beaubrun Ardouin - Generals - 1853 - 914 pages
...grands chemins ou lieux écartés, à peine de punition corporelle, qui ne pourra être moindre que du fouet et de la fleur de lys; et en cas de fréquentes récidives et autres circonstances aggravantes, ils pourront être punis de mort : ce que nous laissons à l'arbitrage des juges. Enjoignons à tous... | |
| comte Charles Du Verger de Saint-Thomas - Dueling - 1887 - 512 pages
...confiscation. Tout laquais qui avait sciemment porté un billet d'appel était puni, pour la première fois, du fouet et de la fleur de lys, et, en cas de récidive, des galères à perpétuité. Les spectateurs eux-mêmes élaient punis, s'ils s'étaient... | |
| Jules Ballet - Guadeloupe - 1899 - 534 pages
...grands chemins ou lieux écartés, à peine de punition de fouet et de la fleur de lys, et en cas d/B fréquentes récidives et autres circonstances aggravantes,...pourront être punis de mort, ce que nous laissons è l'arbitrage des juges. Enjoignons à tous nos sujets de courir sus aux contrevenants et de les arrêter... | |
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