ABSENCE. Dispositions à l'égard des professeurs ou agrégés absens, 104, 354, 522, 563 et 650.-Voy. Indem nités, Juridiction.

ACADEMIES. Autant que de cours royales, 4. Départemens dont elles se composent, ibid. — Quels fonction naires sont de droit ou peuvent être officiers d'... 8. - Inspections dans les ..., 27, 334 et 335 Chacune des... est gouvernée par un recteur, 26. A un ou deux inspecteurs, 27. -A dans son chef-lieu un conseil spécial, ibid. Elles prennent rang dans les cérémonies publiques, 29. Bâtimens des entretenus aux frais des villes, 288. fournissent le local pour les examens et thèses, 189. crétaires d'..., 329 et suiv. Dépen

...

--

Se

ses des ***, 900 et suiv. ACADÉMIE DE PARIS. Se compose de 7 départemens, 4. A pour recteur un membre du conseil royal, 23.-A pour recteur le grand-maître, 25. L'administration est confiée à un inspecteur général, ibid Le chef-lien de l'... est à la Sorbonne, 298.

-

ACADÉMIES ET SOCIÉTÉS LITTÉRAIRES placées dans les attributions du ministère de l'instruction publique, 14.

AFFAIRES CONTENTIEUSES. Sont portées au conseil ro al, sauf recours an roi en son conseil d'état, 20.

AGRÉGÉS DES COLLÈges. Doivent être bacheliers, licenciés ou docteurs èslettres ou és-sciences, 7 Concours pour l'agrégation 136 et 137, 526 et

sacrés au soulagement des malades atteints du ... 419.

CLASSES primaires annexées à des établissemens secondaires, 779, 817

et suiv.

CLERGÉ de France, 38 et suiv., 119

et 120.

CLERMONT. Chef-lieu d'une académie, 4. La Fac. des lettres est supprimée, 110. Collége royal de troisième classe, 127.

...

....

COLLEGES Communaux, autrefois écoles secondaires communales, 5. — Objets de leur enseignement, ibid., 708 et suiv.-Le grand maître nomme à toutes les places des 15.- Quels doivent être érigés en colléges royaux, 134. Définition des 178. Nécessité de l'autorisation du gouvernement, ibid. Concession de locaux par l'Etat, 178 et 179.- Frais d'instruction. 179. Recettes et dépenses, 180 et 700. Bureaux d'administration, ibid., 695 et suiv. -Bureaux des comptes, 181, 698 et suiv. Bourses entretenues par les villes dans leurs 171, 181 et suiv. Etablissement de nouveaux ... à Courdemanche, à Dunkerque, etc., 183. - Droits à des pensions de retraite, 203 et suiv. Retenues à exercer, 705 et suiv.. Mesures de police et de discipline, 700 et suiv. - Distribution des prix, 703. Dispositions concernant les maîtres d'études, 703 et suiv.

....

Classification

Traile

125, 128, 154 et 156. des .... 124, 125 et 127. mens des fonctionnaires, 124, 163 et suiv., 640 et suiv. — Frais de livres et d'études, 125 et 675. — Entretien des bâtimens aux frais des villes, 128. Etablissement d'une bibliothèque dans chaque collége royal, ibid. Aumoniers, ibid. et 503. Fonctions du proviseur, 122, 129 et 499. — Du censeur, 122, 129 et 503.. Du procureur gérant (économe), 122,130,643 et suiv.-Des professeurs et des maitres d'études, 122 et 123, 504 et suiv., 526 et 676. Dépenses ordinaires et extraordinaires, 130 et suiv. - Recettes, 130, 152, 153, 155 et suiv., 161 et 162, 166 et suiv. Concours général à Paris, 134.- Concours pour l'agrégation, 136 et 137, 526 et suiv., 538 et suiv. Nomination des fonctionnaires, 162. -Assurance contre l'incendie, 168 et 169. Dispositions particulières à divers colléges royaux, Tournon, Rouen, etc., 169 et suiv.

Con

Notes trimestrielles, 501 et 502. -Admission des élèves, 509 et 510.Division et mouvement des élèves internes, 510 et suiv. - Obligations des élèves externes, 513 et 514.gés, 514 et 515.Punitions, 515 et 516. Examens du cinquième mois de l'année classique, 506 et suiv. 554 et 555. - Cours industriels annexés aux 630 et suiv.. De l'administration économique, 634 et suiv. Des trousseaux à fournir par les élèves, 636 et suiv., 654 et 655, 676. Division de la pension en cinq masses, ,639. Du budget annuel, 642. Du mode de comptabilité, 643 et suiv., 680 et Fonctions et obligations respectives des proviseurs et des économes, 651 et 652, 665 et 666.—Gestion comptable, 658 et suiv. 681 et suiv.

d'examen pour le grade de bachelier ès-lettres. Voy. Facultés des let tres.... de surveillance près des écoles normales primaires, 866 et suiv. COMMUNES. (Obligation des), 822 et suiv. Voy. Academies, Facultés, Colleges et Instruction primaire. COMPTABILITÉ. Voy. les mots Colleges royaux, Juridiction, Recettes et Dépenses.

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CONCOURS pour les chaires de Facul tés. Le mode du ... est déterminé par le conseil royal, 15. — Les professeurs en sont juges, 46. - pour les places d'agrégés dans les Facultés de médecine, 106 et 107.-... Dispositions générales, 339 et suiv. 1.. dans les Facultés des lettres et des sciences, 356 (note). De médecine, 38, et suiv. 441 et suiv. De droit, 432 et suiv. De théologie, 471 et suiv. CONFÉRENCES entre les instituteurs primaires, 796.

CONSEIL DE L'UNIVERSITÉ, CONSEIL ROYAL DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE. Règle et surveille l'enseignement et la discipline dans toutes les académies, 5. Conseillers à vie et conseillers ordinaires, 6. Est présidé par le grandmaître, 17. Ou par le chancelier et le trésorier, ibid. Ou par le conseiller vice-président, 23. — Les affaires sont distribuées entre les conseillers-rapporteurs, 17 et 18, 22 et 23. - Composition et attributions du conseil, 19 et suiv. Cas où l'avis de trois conseillers est nécessaire pour les

Le

actes du grand-maître, 16, 18. conseil royal peut seul infliger les peines de la réforme ou de la radiation, 20. Il dresse et arrête tous les règlemens généraux relatifs à l'enseignement et à la discipline, 21, 56. Il détermine les supplémens de traitement et les droits de présence des professeurs des facultés, 57. Il reçoit l'engagement décennal qui donne droit à la dispense du service militaire, 9. Le conseiller chargé du ministère public peut lui dénoncer d'office les contraventions, infractions et délits, 23 et 24. Son rang et son costume, 28 et 29. CONSISTOIRES. Önt droit de surveillance sur les écoles des cultes protestans, 10.

Cour des comptes. Les agens comptables de l'Université sont justiciables de la..., 302 et suiv. Voy. Recettes et dépenses.

COURS PUBLICS, 2, 291.

De gra

Sont

Ne

DESSIN dans les colléges royaux, 507 et 508. linéaire, dans les écoles primaires, 265, 811 et suiv. DIJON. Chef-lieu d'une académie, 4. - Faculté de droit, 44 et 63. DIPLÔMES. D'emplois, sont donnés par le grand-maître, 16. des, sont intitulés du nom du grand maître et signés de lui, 18.. délivrés au nom du roi, 31. sont point assujétis au timbre, ibid. Modèles de diplômes de grades pour les facultés de médecine, 79 et Pour les écoles de pharmacie, 96 et 97.- Formule générale, 114. DISCIPLINE (Voy. Juridiction). Les délibérations du conseil royal de l'instruction publique relatives à la discipline ne sont pas soumises à l'approbation du ministre, 5.- Enumération des peines de ..., 11. Dans les Fa

cultés en général, par rapport aux étudians, 34 et suiv., 345 et suiv. — Dans les Facultés de médecine, 104 et suiv. Dans tous les établissemens de l'Université, en ce qui concerne les congés, 332 et suiv, 355.

DISPENSES du service militaire. Service militaire.

DISTRIBUTION des prix dans les colléges, 515, 585, 588, 612 et 620. DOMAINES. Voy. Recettes et dé

penses.

DOMESTIQUES dans royaux, 509 et 656.

les collèges

DOMICILE. Déclaration de les étudians, 32 et 33, 347. DONATIONS.

penses.

Voy. Recettes et dé

DOUAI. Chef-lieu d'une académie, 4. - La Fac. des lettres est supprimée, 110. Collége royal de deuxième classe, 127.

Voy. Facultés.