de se soumettre aux peines prononcées, ibid. — Cas où des tiers seraient intéressés, ibid. — Suspension proviDe des délits et des peines, 307 et suiv. LANGUES Orientales (école des). Placée dans les attributions du ministère de l'instruction publique, 14. LANGUES Vivantes (les). Peuvent être enseignées dans les colléges, 165, 507 et suiv. Doivent être enseignées dans les colléges, 605 et 610. Peuvent être enseignées dans les écoles primaires, 817. LIBERTES de l'église gallicane. Déclaration du clergé de France en 1682, 38 et suiv. LIMOGES. Chef-lieu d'une académie, 4.- La faculté des lettres est supprimée, 110. Collége royal de troisième classe, 127. L l'instruction dans les affaires de la - Voy. Facultés - Le jetés par le conseil royal, 20. — conseil provoque ou encourage la composition des 21. Employés pour les classes des colléges en 1809, 550 et suiv. En 1835, 627 et suiv. d'étude dans les collèges, 675 -... et 676. LIVRES élémentaires, 796 et 797-Voy. Instruction primaire et Correspondance. LOGEMENT. Dans les collèges, 656. LOGIQUE, 269. Voy. Philosophie. Lois relatives à l'instruction publique. Création de l'Université, 2.— Voy. Facultés, Collèges, Instruction primaire, Recettes et dépenses. LYCÉES. Voy. Collèges royaux. LYON. Chef-lieu d'une académie, 4La Faculté des sciences y est supprimée et rétablie, 109.- La Faculté des lettres y est supprimée, 110. College royal de première classe, 127. M MAÎTRES élémentaires dans le colléges royaux, 521 et 525. MAITRES d'études. Sont au nombre des fonctionnaires de l'Université, 6. ... PARIS. Chef-lieu d'une académie, 4 et 25. Faculté de droit, 44, 58 et suiv., 61 et suiv., 453 et suiv. · Anciens établissemens connus sous le nom d'académie de législation et d'université de jurisprudence, 50. Faculté de médecine, 64, 98 et suiv., 107 et 108, 391 et suiv. - Faculté des sciences, 109, 378 et suiv. - Faculté des lettres, 110, 360 et suiv., 375.- Lycées (colléges royaux), 125 et suiv., 135, 143, 156 et 157, 161, 162 et 163, 167, 518 et suiv., 583 et suiv., 647 et suiv. Contribution des colléges de au fonds de secours contre l'incendie, 169. Bourses communales, 152, 173 et 174. — Colléges particuliers, 175 et suiv., 205 et 583. Les élèves de l'école normale doivent prendre leurs grades à ..., 192. Ecole normale primaire pour l'acadé mie de 237 et suiv. Exécution de la loi du 28 juin 1833 dans la ville de..., 281 et 282. - Droits de diplômes pour les chefs d'institution et les maitres de pension de ..., 288. Droits de visa pour les réceptions d'officiers de santé et de pharmaciens à..., 290.-Distribution des prix à 515.- Ecoles primaires de filles à 800 et suiv. PAU. Chef-lieu d'une académie, 4. La faculté des lettres est supprimée, 110. Collége royal de troisième classe, 127. PENSIONNATS primaires, 229, 791 et 792.-Visite du local destiné à un ..., 267. PENSIONS. Leur définition, 5 et 208. Les maîtres de sont fonctionnaires de l'Université, 6. Doivent être bacheliers ès-lettres, 7. Voy. Institutions. PHARMACIE (écoles de). Lieux de leur établissement, 83. Leurs attributions, ibid. Nombre et objet de leurs cours, ibid. et 91. Des élèves en ... et de leur discipline, 84. - Rétribution pour les cours qu'ils suivent, ibid. Du mode et des frais de ré P OUVRAGES à composer, 557. OUVRIERS (écoles pour l'instruction des), 1, 630 et suiv. RANG des divers fonctionnaires. Voy. Université. écoles primaires protestantes, 231. Bourses réservées dans certains collé. ges royaux à des élèves non catholiques, 500. R RASSEMBLEMENS illégaux, 35. RECETTES et dépenses. Le grandmaître s'en fait rendre compte, 17. Idée sommaire des...., 285 et 286. Nouveau règlement, 869 et suiv. RECETTES. Dons et legs, ibid, 297 et suiv. Anciennes fondations et rentes, 286. Rétributions provenant des facultés, 286 et 287. — Rétributions provenant des colléges, institutions et pensions, 287. Droit de sceau, ibid. - Droits de diplômes portant permission d'avoir une école, ibid. Attribution à l'Université de tous les biens des anciens établissemens d'instruction publique, ibid. et 292. Droits relatifs aux grades, 289 et 290. Droits de diplômes d'emploi, 290. Révélation d'immeubles au profit des établissemens d'instruction publique, 291 et 292. Poursuites en expropriation forcée, 293. - Hypothèque légale, ibid. - Vente des biens d'une conservation onéreuse, 294. Affectation de l'ancienne maison de Sorbonne au service de l'instruction publique, 298.- Recouvremens désormais confiés aux agens du trésor public, 299. DÉPENSES. Cu - PROVISEURS, 6. Doivent être docteurs dans les lettres et bacheliers èssciences, 7. Licenciés ès-lettres on ès-sciences, ibid. - Assistent aux cérémonies publiques avec l'académie ou la faculté, 30. Leur traitement, 124 et suiv., 155, 640 et suiv.. Leurs fonctions, 499 et suiv., Súg et suiv. mul des traitemens de plusieurs fonetions remplies dans l'instruction pablique, 300. Traitement des menbres du conseil, des inspecteurs géné raux, des recteurs, 300 et 301.-Entretien annuel des facultés des sciences et des lettres, 300 --Fonds annuel pour l'école normale, ibid. —Placement de l'excédant des revenus, ibid. de caissier général, établie en 1808, supprimée en 1834, 301. — Dépenses de l'administration centrale, ibid. — De l'administration académique et départementale, ibid. De l'instruction supérieure, secondaire, primaire.ibid. - Agens comptables de l'Université déclarés justiciables de la cour des comptes, 168, 302 et suiv. RECTEURS des académies, 6. — Sont de droit officiers de l'Université, 8.— Jouissent de la franchise sous bandes, 13.- Sont nommés par le grand-maitre, 26. — Leurs attributions, 26, 27, 314, 326 et suiv., 869 et suiv. REPRIMANDE. Peine de discipline, 11. - RHETORIQUE. Fait partie de l'en- - 709. RETRAITE (pensions de). Les fonc- - --- - En faveur des veuves, 202 (note), S - - - Par les élèves de l'école normale, 9, - SIXIÈME. Institution d'un professeur ... 676. SORBONNE. Mise à la disposition de SOURDS et MUETS. Leurs établisse- STRASBOURG. Faculté de théologie, |