 | Austria - Austria - 1903 - 1262 pages
...l'Empereur d'Allemagne, Boi de Prusse, au nom de l'Empire Allemand; Sa Majesté le Roi des Belges; le Président de la République Française; Sa Majesté le Roi d'Italie; Son Altesse Royale I« Grand-Duc de Luxembourg; Son Altesse le, J'riin••• de. Moiiti-- négro; Sa Majesté la Reine... | |
 | Austria - Austria - 1891 - 1258 pages
...Roi des Beiges; Sa Majeste le Roi de Dänemark; Reeneil. XS XIV. l 1890 Sa Majesté le Roi d'Espagne et en son nom Sa Majesté la Reine Régente du Royaume ; Sa Majesté le Roi-Sonverain de l'Etat indépendant du Congo; le Président des Etats-Unis d'Amérique, le Président... | |
 | France - Law - 1864 - 1050 pages
...impérial-de la Rosé, commandeur de l'ordre de François I" .de JNaples, son jmnj*tre résidant près Sa Majesté le Roi des Belges; Sa Majesté le Roi de Danemark, le sieur François Preben, baron de Bille-Brahe, chevalier de son ordre de Danebroj, -officier de l'ordre... | |
 | 1864 - 72 pages
...Ce traité a été signé par les Plénipotentiaires de : SON ALTESSE ROYALE LE GRAND Duc DE BADE. SA MAJESTÉ LE Roi DES BELGES. SA MAJESTÉ LE Roi DE DANEMARK. SA MAJESTÉ LA REINE D'ESPAGNE. SA MAJESTÉ L'EMPEREUR DES FRANÇAIS. SON ALTESSE ROYALE LE GRAND Duc... | |
 | Italy - Italy - 1865 - 916 pages
...diversi Sovrani e Stati d'Europa. Sa Majesté le Roi d'Italie; Son Altesse Royale le GrandDue de Cade; Sa Majesté le Roi des Belges; Sa Majesté le Roi de Danemark; Sa Majesté la Reine d'Espagne; Sa M.ijoslé l'Empereur des Français; Son Altesse Royale le Grand-Duc... | |
 | France - Law - 1866 - 1130 pages
...exécution. CONVENTION. Sa Majesté l'Empereur des Français, Son Altesse Royale le GrandDuc de Bade, Sa Majesté le Roi des Belges, Sa Majesté le Roi de Danemark, Sa Majesté la Reine d'Espagne, Son Altesse Royale le Grand-Duc de Hesse, Sa Majesté le Roi d'Italie,... | |
 | Netherlands - Netherlands - 1866 - 976 pages
...de Hongrie et de Bohême, Son Altesse Royale le Grand-L)uc de Itode, Sa Majesté le Roi de Bavière, Sa Majesté le Roi des Belges, Sa Majesté le Roi de Danemark, Sa Majesté la Reine des Espagnes, Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté le Roi des Hellènes,... | |
 | Comparative law - 1905 - 788 pages
...l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse, au nom de l'Empire Allemand, Sa Majesté le Roi d'Espagne, le Président de la République Française, Sa Majesté...d'Italie, Son Altesse Royale le Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau, Sa Majesté la Reine des Pays-Bas, Sa Majesté le Roi de Portugal et des Algarves, etc.,... | |
 | Comparative law - 1905 - 768 pages
...l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse, au nom de l'Empire Allemand, Sa Majesté le Roi d'Espagne, le Président de la République Française, Sa Majesté...d'Italie, Son Altesse Royale le Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau, Sa Majesté la Reine des Pays-Bas, Sa Majesté le Roi de Portugal et des Algarves, etc.,... | |
 | Comparative law - 1902 - 722 pages
...etc., et Roi Apostolique de Hongrie, Sa Majesté le Roi des Belges, Sa Majesté le Roi d'Espagne, le Président de la République Française, Sa Majesté...d'Italie, Son Altesse Royale le Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau, Sa Majesté la Reine des Pays-Bas, Sa Majesté le Roi de Portugal et des Algarves, etc.,... | |
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de Liechtenstein, Sa Majesté le Roi des Belges, Sa Majesté le Roi de Danemark, le Président de la République française, Sa Majesté le roi d'Italie, Son Altesse royale le Grand-Duc de Luxembourg, Sa Majesté la Reine des Pays-Bas, et en son nom Sa... 
