 | France - France - 1815 - 1208 pages
...nécessaires pour le libre voyage de SM l'empereur Napoléon, l'impératrice, des princes et princesses et de s ; ils savent que cette coalition est insatiable!...millions de Polonais, douze millions d'Italiens, un m équigages, chevaux et effets qui leur appartiennent. Les puissances alliées donneront en conséquence... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1814 - 854 pages
...le libre voyage de Sa Majesté l'Empereur Napoléon, l'Impératrice, des Princes et Princesses et de toutes les personnes de leur suite qui voudront les...chevaux et effets qui leur appartiennent. Les puissances aillées donneront en conséquence, des officiers et quelques hommes d'escorte. 15. La garde Impériale... | |
 | Pierre-François-Félix-Joseph Giraud - France - 1814 - 136 pages
...suite ui voudront les accompagner ou s'établir hors e France., ainsi que pour le passage de tous l les équipages , chevaux et effets qui leur appartiennent...alliées donneront en conséquence des officiers et des hommes d'escorte. i5. La garde impériale française fournira uu détachement de i2 à i,5oo hommes... | |
 | Great Britain. Parliament - Great Britain - 1815 - 642 pages
...libre voyage de sa Majesté l'Empereur Napoléon, de Impératrice, des Princes et Princesses, et de toutes les personnes de leur suite, qui •voudront...pour le passage de tous les équipages, chevaux et diets »jui leur appartiennent. Les Puissances Alliées donneront en conséquence des officiers et... | |
 | Frédéric Schoell - Europe - 1815 - 462 pages
...libre voyage de S. M, l'empereur Napoléon , de l'Impératrice , des princes et princesses , et de toutes les personnes de leur suite qui voudront les...? ainsi que pour le passage de tous les équipages f chevaux et effets qui leur appartiennent. ri t • . . , ,> .' ij-,.,1. <» Les puissances alliées... | |
 | Alph. de Beauchamp - Napoleonic Wars, 1800-1815 - 1815 - 680 pages
...libre voyage de sa majesté l'empereur Napoléon, l'impératrke , des princes et princesses , et de toutes les personnes de leur suite qui voudront les...s'établir hors de France , ainsi que pour le passage d« tous les équipages, chevaux et effets qui leur appartiennent. Les puissances alliées donneront... | |
 | Frédéric Schoell - Europe - 1815 - 472 pages
...le libre voyage de SM l'empereur Napoléon , ,de l'Impératrice , des princes et princesses , et de toutes les personnes de leur suite qui voudront les...accompagner ou s'établir hors de France , ainsi que pour le passnge de tous les équipages , chevaux et effets qui leur appartiennent. Les puissances alliées... | |
 | France - France - 1816 - 734 pages
...nécessaires pour le libre voyage de SM l'empereur Napoléon, l'impératrice, des princes et princesses et de toutes les personnes de leur suite qui voudront les...hors de France, ainsi que pour le passage de tous les équigages, chevaux et effets qui leur appartiennent. Les puissances alliées donneront en conséquence... | |
 | Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Frédéric Murhard, Georg Friedrich Martens - Europe - 1817 - 736 pages
...manière et dont SM fait l'abandon à la couronne, il sera ré.» jejrvé un capita} §tç, 1814 de tontes les personnes de leur suite qui voudront les accompagner...conséquence des officiers et quelques hommes d'escorte. Art. XV. La garde impériale françoise fournira un détachement de douze à quinze cents hommes de... | |
 | Emmanuel-Auguste-Dieudonné comte de Las Cases - 1823 - 456 pages
...le libre voyage de SM l'Empereur Napoléon , de l'Impératrice , des Princes et Princesses , et de toutes les personnes de leur suite qui voudront les...conséquence des officiers et quelques hommes d'escorte. « XV. La garde impériale française fournira un détachement de 12 a 15 cents hommes de toute arme... | |
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On donnera tous les saufs-conduits nécessaires pour le libre voyage de SM l'empereur Napoléon, de l'impératrice, des princes et princesses , et de toutes les personnes de leur suite qui voudront les accompagner ou s'établir hors de France , ainsi... 
