39o Le sieur Sper! ( François), vé le 3 janvier 1785 à Engelsith, royaume de Bavière, et demeurant à Thann, département du Haut-Rhin, 40 Le sieur Stékélin ( Charles ), né le 14 avril 1805 à Båle en Suisse, demeurant à Bischwiller, arrondissement de Belfort, département du HautRhin, 41o Le sieur Terby (Henri-Florent-Xavier-Joseph ), né le 9 septembre 1788 à Namur, royaume des Pays-Bas, demeurant à Sedan, département des Ardennes, 42° Le sieur Tilmant ( Pierre Charles), né le 11 messidor an VI[ 29 juin 1798] à Ruette, grand-duché de Luxembourg, et demeurant à Bazeilles, departement des Ardennes,, 43 Le sieur Vaucher ( Edouard), né le 5 mars 1801 à Fleurier, canton de Neufchâtel en Suisse, négociant à Mulhausen, département du HautRhin, 44° Le sieur Vogensky ( Jacques-Guillaume ), né le 29 nivôse an IX [19 janvier 1801 ] à Mulhansen, arrondissement d'Altkirch, département du Haut-Rhin, d'un père étranger non naturalisé, et y demcurant, 45o Le sicur Weinmann (Jacques ), né le 27 juillet 1797 à Schmitzingen, grand-daché de Bade, et demeurant à Mulhausen, département du HautRhan. 45o Le sieur Weisser ( Mathias), né le 1er janvier 1786 à Saint-George, grand-duché de Bade, demeurant à Mulhausen, département du HautRhin, 47° Le sicur Zimmermann ( Henri), né le 29 octobre 1796 à Vestikon, canton de Zurich en Suisse, demeurant à Thann, arrondissement de Belfort, departement du Haut-Rhin, Sont admis à établir leur domicile en France, pour y jouir de l'exercice des droits civils tant qu'ils continueront d'y résider. (Besançon, 27 Juin 4831.) No 2428. ORDONNANCE Du Roi qui admet le sieur Glaz ( Clément ), né le 20 novembre 1785 à Neustatt, grand-duché de Bade, charron, demeurant à Bretten, arrondissement de Belfort, département du Haut-Rhin, à établir son domicile en France, pour y jouir de l'exercice des droits civils tant qu'il continuera d'y résider. ( Chaumont, 29 Juin 1831. ) No 2429. ORDONNANCE DU Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au sieur Jean-Guillaume-César-Alexandre-Hippolyte baron de Colins de Ham, lieutenant en premier au corps royal des chevaulégers fanciers de France, chevalier de la Légion d'honneur, né à Bruxelles, ancien département de la Dyle, le 24 decembre 1733. ( Paris, 7 Mars 1815.) No 2430. -- ORDONNANCE DU Rot qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au sieur Martin Graff, sergent major au dépôt de l'artillerie de la garde royale, né à Braunveiler, ancien département de Rhin-etMoselle, le 29 novembre 1786. (Paris, 10 Janvier 1816.) * No 2431. ORDONNANCE Du Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au sieur Jean-Charles-André Biankoz, officier de caralerie, né à Latkowo en Pologne le 24 mars 1787. ( Paris, 26 Juin 1816.) - No 9432. — ORDONNANCE DU Rot qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au sieur Simon-Félix-Camille Croserio, chirurgien aidemajor de l'ex-garde, né à Condove, ancien département du Pô, le 16 nevembre 1786. ( Paris, 27 Novembre 1816. ) No 2433. ORDONNANCE DU Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au sieur Joseph Antonioz, ancien militaire en retraite, në à Beaufort, royaume de Sardaigne, le 22 janvier 1788. ( Paris, 14 Mai 1817.) N° 2434. ORDONNANCE DU Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au sieur Louis Jourdain, soldat, né à Gènes, royaume de Sardaigne, le 15 septembre 1774, militaire invalide de la succursale d'Arras. ( Paris, 29 Octobre 1817.) No 2435. ORDONNANCE Du Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au sieur Antoine de la Torre, capitaine dans la légion de Hohenlohe, né à Arenas en Espagne le 27 septembre 1793. (Paris, 3 Juin 1818.) N° 2436. Ordonnance du Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au sieur Raimond-Charles-Nicolas-Gaspar Sapiti, exdirecteur des hôpitaux militaires, employé à l'hôpital militaire de Vandi, département des Ardennes, né à Florence en Toscane le 31 août 1779. (Paris, 24 Juin 1818. ) No 2437. ORDONNANCE DU Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au sicur Denis-Charles comte O'Connell, lieutenant général en retraite, commandeur de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, né à Darinane en Irlande le 21 mai 1745. ( Paris, 12 Décembre 1818.) No 2438. ORDONNANCE DU Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au sieur François-Xavier Vancattendick, militaire en retraite, né à Ypres, royaume des Pays-Bas, le 26 février 1780. ( Paris, 11 Août 1819.) No 2439. ORDONNANCE DU Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au sieur Baptiste-André Cheneval, né le 25 janvier 1787 à Compésière, ancien département du Léman, gendarme à cheval, chevalier de l'ordre royal de la Légion d'honneur, demeurant à Chartres (Eure-etLoir). (Paris, 15 Novembre 1820. ) No 2440. ORDONNANCE DU Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au sieur Isaac-Louis-Henri Begoz dit Bègue-Lefort, ne je 18 décembre 1789 à Gènes, lieutenant en premier au quatrième régiment susse de Salis. ( Paris, 28 Février 1821.) No2441. Ordonnance du Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au sienr Barucci ( Jean-Etienne ), né le 15 février 1788 à Mondovi en Piémont, sergent à la légion de Hohenlohe, et chevalier de l'ordre royal de la Légion d'honneur. (Paris, 2 Mai 1821. ) No 2442. — Ordonnance du Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au sicur Simonelli (Joseph-Antoine ), né le 18 mai 1789 à Tortone, ancien département de Gènes, voltigeur au quatrième régiment d'infanterie de la garde royale, chevalier de l'ordre royal de la Légion d'honneur. ( Paris, 10 Avril 1822.) No 2443. GRdonnance du Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au sieur Depoitte (Remi-Charles- Alexandre ), né le 30 juin 1780 à Nivelles, royaume des Pays-Bas, officier de santé, demeurant à Saint-Avoid, arrondissement de Sarreguemines, département de la Moselle. (Paris, 30 Avril 1823.) - No 2444. ORDONNANCE Du Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au sieur Adam ( Augustin-Joseph ), né le 23 septembre 1782 à Mons, royaume des Pays-Bas, capitaine au dix-huitième régiment d'infauterie légère, officier de l'ordre royal de la Légion d'honneur. (Paris, 15 Juin 1825.) N° 2445. ORDONNANCE du Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au sienr Casarotti ( Pierre-Isidore), né le 27 juin 1782 à Gargale en Piémont, sergent au dix-huitième régiment d'infanterie de ligne. (Paris, 15 Juin 1825.) No 2146. ORDONNANCE DU Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au sienr Euschen ( Nicolas ), né le 26 octobre 1791 à Greiveldingen, grand-duché de Luxembourg, et demeurant à Ganderen, arrondissement de Thionville, département de la Moselle. (Paris, 23 Novembre 1825.) N3447. ORDONNANCE DU Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au sieur Duermael ( Pierre-Jean-Marie), né le 6 mai 1784 a Gand, royaume des Pays-Bas, ancien militaire, employé des contribations indirectes à la résidence de Bergues, arrondissement de Dunkerque, département du Nord. ( Paris, 15 Mars 1826.) No 2448. ORDONNANCE DU Roi qui accorde des Lettres de déclaration de natnralité au sieur Ferrary ( André-Camille-Marie ), né le 15 juillet 1791 à Parme, ancien département du Taro, aucien adjudant-major à lex-cent-trentième régiment de ligne, chevalier de l'ordre royal de la Légion d'honneur, demeurant à Paris. ( Paris, 17 Mai 1826.) No 2449. ORDONNANCE Du Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au sieur Wyntjes ( François ), né le 15 février 1778 à Uitgeest, royaume des Pays-Bas, chirurgien aide-major aux armées, demeurant à Éperlecques, arrondissement de Saint-Omer, département du Pas-de-Calais. ( Paris, 15 Octobre 1826.) No 2450. ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au sieur Niangnot ( Jean-Nicolas ), né le 8 octobre 1773 à la Forêt, royaume des Pays-Bas, sabotier, demeurant à Neufmanil, arrondissement de Mézières, département des Ardennes. (Paris, 7 Mai 1828.) No 2451. ORDONNANCE DU Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité an sieur Poncelet ( Maqua ), né le 6 novembre 1782 à Auby, ancien département des Forêts, cloutier, demeurant à Neufmanil, arrondissement de Mézières, département des Ardennes. ( Paris, 7 Mai 1828.) No 2452. ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturafité au sicur Laguerre ( Louis-Joseph ), né le 12 septembre 1781 à Sainte-Cécile, royaume des Pays-Bas, demeurant à Neufmanil, arrondissement de Mézières, département des Ardennes. ( Paris, 25 Mai 1828.) No 2453. ORDONNANCE Du Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au sieur Titeux (Jean-Baptiste ), né le 25 février 1782 à Sugny, royaume des Pays-Bas, demeurant à Gespunsart, arrondissement de Mézières, département des Ardennes. ( Saint-Cloud, 3 Août 1828.) N° 2454. ORDONNANCE DU Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au sieur Wynants ( Pierre-Henri), né le 19 vendémiairo an VII 10 octobre 1798 ] à Bruxelles, royaume des Pays-Bas, demeurant à Paris. (Saint-Cloud, 20 Septembre 1828.) No 2455. ORDONNANCE DU Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au sieur Garcia ( Raphael-Lopès), né le 2 avril 1785 à Amsterdam, royaume des Pays-Bas, musicien gagiste, maitre de musique au troisième régiment de dragons. ( Saint-Cloud, 20 Mai 1829.) No 2455. ORDONNANCE DU Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au sieur Clermont (Jean-François ), né le 11 août 1773 à Mortier, royaume des Pays-Bas, demeurant à Etion, arrondissement de Mézières, département des Ardennes. ( Paris, 25 Octobre 1829.) No 2457. ORDONNANCE DE Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au sieur de Azanza ( Faustin-Antoine), né le 15 février 1787 à Pampelune, royaume d'Espagne, sergent au régiment de Hohenlohe. (Paris, 11 Novembre 1829.) No 2458. ORDONNANCE Du Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au sieur Schenck (Jean-Philippe), né le 8 septembre 1782 à Rimbach, grand-duché de Darmstadt, capitaine au régiment de HobenJohe. (Paris, 2 Décembre 1829.) N° 2459. ORDONNANCE Du Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au sieur Benet ( Timothée-Joseph-François), né le 22 mai 1787 à Barcelone, royaume d'Espagne, prêtre desservant la commune de Samonac, arrondissement de Blaye, département de la Gironde. ( Paris, 6 Janvier 1830.) No 2460. ORDONNANCE DU Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au sieur Équey (Jean-François-Joseph-Dominique ), né le 30 décembre 1778 dans la paroisse de Vuisternens, canton de Fribourg en Suisse, chevalier des ordres royaux de Saint-Louis et de la Légion d'honneur, capitaine de la gendarmerie royale du département du Doubs à la résidence de Besançon. (Paris, 6 Janvier 1830.) No 2461. ORDONNANCE DU Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité an sieur Duraine dit Doraine ( Jean-Nicolas }, né le 21 novembre 1787 à Sugny, commune de Pussemange, graud-duché de Luxem bourg, cloutier, demeurant à Gespunsart, arrondissement de Mézières, département des Ardennes. (Paris, 17 Février 1830. ) No 2462. — ORDONNANCE du Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au sieur Hentz ( Jean ), né le 11 juin 1780 à Ebersheim, canton de Niederalm, arrondissement de 'ayence, ancien département du Mont-Tonnerre, caporal à la cinquième compagnie de fusiliers sédentaires. (Paris, 4 Mars 1830.) No 2463. ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au sieur Lalangue (Jean-Baptiste ), né le 1er décembre 1775 à Dampicourt, grand-duché de Luxembourg, tisserand, demeurant à Thonne-la-Long, département de la Meuse. (Paris, 11 Mars 1830.) No 2464, — ORDONNANCE DU Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au sieur Bartolini ( Louis-Joseph-Gaspar), né le 16 août 1786 à Florence en Toscane, sergent au onzième régiment d'infanteric légère en garnison à Saint-Omer, département du Pas-de-Calais. ( Paris, 25 Mars 1830.) - No 2465. ORDONNANCE DU Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au sieur Falquetty (Jacques-Antoine ), né le 28 octobre 1772 à Trivero en Piémont, gendarme à cheval à la résidence d'ilagetmau, département des Landes. (Paris, 25 Mars 1830.) N°2166. ORDONNANCE du Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au sieur Latour (Jean-Joseph), né à Muno, grand-duché de Luxembourg, le 11 février 1788, demeurant à Osnes, département des Ardennes. ( Saint-Cloud, 5 Mai 1830.) No 2467. ORDONNANCE DU Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au sicar Bruno (Joseph-Antoine), né le 12 octobre 1785 |