Search Images Maps Play YouTube News Gmail Drive More »
Sign in
Books Books
" Roi de France et de Navarre, « A tous présens et à venir, salut. "
Histoire du Canal de Languedoc - Page 202
1805 - 398 pages
Full view - About this book

Histoire du Canal de Languedoc: rédigée sur les pièces authentiques ...

Pierre Paul de Riquet - Canal du Midi (France) - 1805 - 399 pages
...perpétuité , et autres charges , clauses et condition portées par ledit édit , et qu'à cet effet toutes lettres seront expédiées. Fait au Conseil...LOUIS , par la grace de Dieu , roi de France et de Navarre ; A tous présens et à venir , SALUT. Nous étant fait représenter en notre Conseil royal...
Full view - About this book

Mercure de France, Volume 65

1815
...— 18 janvier. — La Gazette Officielle a publié J'ordonnance suivante : Louis , par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre , A tous présens et à venir , salut : Sur le compte qui nous a été rendu que plusieurs facultés des lettres et des sciences organisées...
Full view - About this book

Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ...

France - 1829
...Lois pénales militaires. Au château de Saint-CIoud, le 15 Juillet 1829. CHARLES, par la grâce de Dieu , Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE; A tous présens et à venir , SALUT. Nous avons proposé, les Chambres ont adopté, NOUS AVONS ORDONNÉ et ORDONNONS ce qui suit: ART. I ." Le...
Full view - About this book

Affiches, annonces judiciaires, avis divers du Mans, et du Département de la ...

Le Mans (France) - 1816
...seront renvoyés au numéro suivant. Extrait de la GJZETTE OFFICIELLE. LOI. LOUIS , par la grâce de Dieu , Roi de France et de Navarre» A tous présens et à venir , salut : Le traité de paix conclu à Paris le 20 novembre i8i5, entre non« cl les puissances alliées ,...
Full view - About this book

L'Abeille américaine, Volume 6

1818
...il n'a guères que cent an» de date. (2) Epitome historu jacrt. LOI. LOUIS, PAR LA GRACE DE DlEU , Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE, A tous présens et à venir , salut : Nous avons proposé , les chambres ont adopté , nous avons •rdonné et ordonnons ce qui suit : ARTICLE...
Full view - About this book

Recueil chronologique des réglemens forestiers: contenant les ordonnances ...

Baudrillart (M., Jacques-Joseph) - 1821
...Grands-Maîtres des Eaux et Forêts. Donné à Marly au mois d'août 1698. Louis, 'par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre : A tous présens et à venir, SALUT. Par notre Edit du mois de Février mil six cent quatrevingt-neuf , Noue aurions rétabli et créé...
Full view - About this book

Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ...

France - 1827
...C.'c DE PEYRONNET. ( N.° 108. ) CODE FORESTIER. A Paris, le 21 Mai 1817. CHARLES , par la grâce de Dieu , Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE; A tous présens et à venir, SALUT. Nous avons proposé , les chambres ont adopté , NOUS AVONS ORDONNÉ et ORDONNONS ce qui suit: TITRE PREMIER....
Full view - About this book

Code forestier, conféré avec la législation et la jurisprudence ..., Volume 2

L. Gagneraux - 1827 - 847 pages
...de Louis XIV, SUR l£ FAIT DES EAUX ET FOl1ÈTS DU MOIS D'AOÛT l6ÔO, (j). Lou1s , par la grâce de Dieu , Roi de France et de Navarre : A tous présens et à venir, salut. Quoique le désordre qui s'était glissé dans les Eaux et forêts Je notre royaume , fût si universel...
Full view - About this book

Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ...

France - 1830
...personne d'un garde-chiourme. — Exécution du jugement. AU NOM DU ROI. CHARLES, par la grâce de Dieu, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE ; A tous présens et à venir, SALUT. Aujourd'hui, 17." jour du mois de décembre 1829, à onze heures du matin , Le tribunal maritime spécial,...
Full view - About this book

Über Posten und Post-Regale, Volume 2

Wilhelm Heinrich Matthias - 1832
...Stielen fniljct unb Г» .i fei1 Seit Kiutet bec Singana (Mí: „Louis, par la grâce de Dieu, roy de France et de Navarre. A „tous, présens et à venir, salut, etc. etc." bttt 3acque* í»r§et, Suena b'Xulneq), sum tytf bee «Pojmxfttó eraamt, b«s friper jot«...
Full view - About this book




  1. My library
  2. Help
  3. Advanced Book Search
  4. Download EPUB
  5. Download PDF