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THÉORIE

DI'

CODE PÉNAL.

VI

Paris, --- Imprimerie J. Dumaine, rue Christine, 2.

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PARIS
IMPRIMERIE ET LIBRAIRIE GÉNÉRALE DE JURISPRUDENCE,
COSSE, MARCHAL ET BILLARD, IMPRIMEURS-ÉDITEURS,

LIBRAIRES DE LA COUR DE CASSATION,

Place Dauphine, 27.

1873

DROITS DE TRADUCTION ET DE REPRODUCTION RÉSERVÉS

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DU

CODE PÉNAL

CHAPITRE LXXXIII.

DES CONTREFAÇONS LITTÉRAIRES ET ARTISTIQUES.

(Commentaire des art. 425, 426, 427, 428 et 429 du Code pénal.)

2461. Objet de ce chapitre. 2462. Caractères du délit de contrefaçon. 2463. Le premier élément est la reproduction de l'ouvre. 2464. Les dissemblances n'empêchent pas qu'il y ait contrefaçon. 2465. Les emprunts et les citations ne suffisent pas pour constituer le délit. 2466. La reproduction diffère aussi de l'imitation. 2467. Caractères du plagiat : distinction qui doit être faite sur ce point. 2468. La reproduction est entière ou partielle. 2469. Dans quels cas la reproduction partielle peut être incriminée. Des cita

tions. 2470. Dans quels cas les emprunts prennent le caractère d'une contrefaçon. 2471. Est-ce reproduire un livre que d'en publier l’abrégé ? 2472. A quels ouvrages s'applique la contrefaçon. Elle s'applique à toutes les

productions de l'esprit. 2473, Des euvres de sculpture, de peinture et autres. 2474. Le fait de la fabrication suffit-il, et indépendamment de la mise en

vente, pour constituer le délit 9 2475. Outre la reproduction, il faut qu'il y ait un préjudice causé par cette

reproduction. 2476. Lois et décrets qui établissent les droits des auteurs. 2477. Lois des 3 août 1844, 28 mars 1852 et 8 août 1854, qui modifient la

durée de jouissance des auteurs. 2478. Ces droits s'appliquent à toutes les créations de l'esprit. 2479. Ils s'étendent aux traductions, aux abrégés. 2480. Ils s'étendent aux commentaires et aux additions.

TOME VI,

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