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- 1er JANVIER 1854. Loi contenant le budget du ministère des travaux publics pour l'exercice 1854 (1). (Monit. du 6 janvier 1854.)

Léopold, etc. Les chambres ont adopté et nous sanctionnons ce qui suit :

Article unique. Le budget du ministère des travaux publics est fixé, pour l'exercice 1854, à la somme de dix-huit millions cent onze mille quatre cent soixante et dix-sept francs trente-cinq centimes (fr. 18,111,477-35), conformément au tableau ci-annexé.

Des traitements ou indemnités pour le personnel de l'administration des chemins de fer ne peuvent être prélevés sur les allocations destinées

aux salaires ou à des travaux extraordinaires ou spéciaux.

Dans le cas d'une réorganisation de l'administration des chemins de fer, postes et télégraphes, pendant l'année 1854, les crédits qui figurent aux art. 2, 3, 57, 61, 67, 72, 75, 79 et 81, pourront être transférés de l'un de ces articles à l'autre, selon les besoins du service.

Il en sera de même des articles 4, 58, 62, 68, 73 et 76.

Promulguons la présente loi, ordonnons qu'elle soit revêtue du sceau de l'État et publiée par la voie du Moniteur.

Contre-signé par le ministre des travaux publics, M. Em. Van Hoorebeke.