Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volume 1Impr. Chirat, 1760 - Fishery law and legislation |
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Page 28
... charte - parties , comme il n'y a rien dans le tarif qui s'y rapporte ... partie , quoiqu'il n'y ait quelquefois d'ufage à en faire en juftice , que ... charte - parties , & qui naturellement ne devroit être exigé que fur le pied des ...
... charte - parties , comme il n'y a rien dans le tarif qui s'y rapporte ... partie , quoiqu'il n'y ait quelquefois d'ufage à en faire en juftice , que ... charte - parties , & qui naturellement ne devroit être exigé que fur le pied des ...
Page 112
... Charte - parties , Affrétemens ou Nolifemens , Connoiffemens ou Polices de Chargement , Frêt ou Nolis engagement ou loyer de Matelots , & des Vituailles qui leur feront fournies pour leur nourriture par ordre du Maître , pendant l ...
... Charte - parties , Affrétemens ou Nolifemens , Connoiffemens ou Polices de Chargement , Frêt ou Nolis engagement ou loyer de Matelots , & des Vituailles qui leur feront fournies pour leur nourriture par ordre du Maître , pendant l ...
Page 116
... charte- parties , comme celle de 1582 , qui énonce de plus les connoissemens & polices d'afurances . Il est auffi fait mention des affrétemens , de même que des loyers des ma- telots , dans celle de 1555. Enfin l'auteur de la ...
... charte- parties , comme celle de 1582 , qui énonce de plus les connoissemens & polices d'afurances . Il est auffi fait mention des affrétemens , de même que des loyers des ma- telots , dans celle de 1555. Enfin l'auteur de la ...
Page 168
... parties , qu'elles doivent faire l'affirmation de leurs voyages . ARTICLE XI . AISONS défenses au Greffier de communiquer les Charte - Parautres trou- vés dans les vaiffeaux pris ou échoués , ni les Procès - verbaux , informations ...
... parties , qu'elles doivent faire l'affirmation de leurs voyages . ARTICLE XI . AISONS défenses au Greffier de communiquer les Charte - Parautres trou- vés dans les vaiffeaux pris ou échoués , ni les Procès - verbaux , informations ...
Page 190
... charte - parties connoiffemens , contrats & tous actes dont la traduction fera néceffaire . A commiffion d'interprete feroit inutile , fi elle ne donnoit pas le privilege d'interpréter & tranflater tous les contrats maritimes dont la ...
... charte - parties connoiffemens , contrats & tous actes dont la traduction fera néceffaire . A commiffion d'interprete feroit inutile , fi elle ne donnoit pas le privilege d'interpréter & tranflater tous les contrats maritimes dont la ...
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Common terms and phrases
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage