Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volume 1Impr. Chirat, 1760 - Fishery law and legislation |
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où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays ... l'Edit du mois de Juillet 1720 , qui les renferme tous , après avoir fait un récit histo- rique abrégé des anciens ...
où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays ... l'Edit du mois de Juillet 1720 , qui les renferme tous , après avoir fait un récit histo- rique abrégé des anciens ...
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où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers ... Edit du mois de Mai 1708 , & qu'il ordonna qu'il y eût des Chanibres de commerce en certaines villes du Royaume ...
où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers ... Edit du mois de Mai 1708 , & qu'il ordonna qu'il y eût des Chanibres de commerce en certaines villes du Royaume ...
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... de la compagnie des Indes Oc- cidentales en un mot de la fupprimer comme devenue fuperflue defor mais ainfi elle ne fubfifta que dix ans , l'époque de fa fupreflion étant fixée par l'Edit du mois de Décembre 1674 . Il a été obfervé qu ...
... de la compagnie des Indes Oc- cidentales en un mot de la fupprimer comme devenue fuperflue defor mais ainfi elle ne fubfifta que dix ans , l'époque de fa fupreflion étant fixée par l'Edit du mois de Décembre 1674 . Il a été obfervé qu ...
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... du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la ... mois d'Avril 1717. Elles avoient été précédées du réglement du 12 Janvier de ... l'Edit du mois d'O & obre 1727 , portant réitération des dé- fenfes faites ...
... du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la ... mois d'Avril 1717. Elles avoient été précédées du réglement du 12 Janvier de ... l'Edit du mois d'O & obre 1727 , portant réitération des dé- fenfes faites ...
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où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays ... Edit du mois de Décembre 1674 , éteint & fup>> primé la compagnie des Indes occidentales , précédemment établie par ...
où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays ... Edit du mois de Décembre 1674 , éteint & fup>> primé la compagnie des Indes occidentales , précédemment établie par ...
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Common terms and phrases
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage