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... sont désinfectés ; la durée de ces opérations , en y comprenant le débarque- ment et l'embarquement , ne doit pas dépasser quarante - huit heures . Si aucun cas avéré ou suspect de peste ou de choléra n'est constaté pendant ces ...
... sont désinfectés ; la durée de ces opérations , en y comprenant le débarque- ment et l'embarquement , ne doit pas dépasser quarante - huit heures . Si aucun cas avéré ou suspect de peste ou de choléra n'est constaté pendant ces ...
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... sont rattachés , les ordres et les instructions nécessaires . Ils sont chargés de la reconnaissance et de l'arraison- nement des navires , de l'application des mesures quarante- naires , et ils procèdent , dans les cas prévus par les ...
... sont rattachés , les ordres et les instructions nécessaires . Ils sont chargés de la reconnaissance et de l'arraison- nement des navires , de l'application des mesures quarante- naires , et ils procèdent , dans les cas prévus par les ...
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... sont soumis aux mêmes droits que les ouvrages de fils entrant en pièce à débiter au mètre , mais avec une surtaxe de 5 % . Note . Comme tissus ajustés seront con- sidérés les produits , dans lesquels les parties différentes sont ...
... sont soumis aux mêmes droits que les ouvrages de fils entrant en pièce à débiter au mètre , mais avec une surtaxe de 5 % . Note . Comme tissus ajustés seront con- sidérés les produits , dans lesquels les parties différentes sont ...
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A. W. Kymmell Administrations Alinea Allemagne Article Artikel autres Behörde Belgrade Bestimmungen betreffend betriebene beziehungsweise Bord Briefsendungen Bulgarie Centimen choléra colis commerce conditions Conseil consulaire d'une Dampfschiff décembre déclaration demande désinfection Desinfektion destination deux dispositions doit doivent douanier droit Durchführungsvorschrift Eisenbahn été être Fahrzeuge fait Falle Färbebier Farberden frais Gebühren Gegenstände Gouvernement Häfen Herrn internationalen janvier jours Kolonien l'article l'autorité l'autre l'échange l'Union Länder lieu Lucien Saint Majesté le Roi marchandises matières médecin mesures Minister muß N. S. XXVI navires objets Ordonnance ministérielle Österreich Österreich-Ungarn Parties contractantes pays pèlerins Personen peste peut Pilger Plénipotentiaires port postales poste Postpakete présente Convention Publication ministérielle qu'il Quarantäne quarantenaire R. G. Bl ratifications ratifiée Ratifikationen Recueil N. S. XXVI Regierung règlements République s'il sanitaire Schiffe Sendungen sera Serbie seront service soumis sous sowie Staaten Suez suivant tarif taxe territoires transit Ungarn valeur Verkehr Verordnung verseuchten Vertrages vertragschließenden Teile Verwaltungen Weltpostvereines Zollamte Zollsatz Zwangsvollstreckung