PRÉFACE

Le tome dix-neuvième du Recueil" contient les Traités et conventions conclus par le Royaume des Pays-Bas depuis 1916 jusqu'à la fin de 1923. J'ai mentionné autant que possible, dans les Suppléments, les documents publiés en 1924 et dans le courant des premiers mois de 1925, pendant l'impression du présent volume.

Tout en ayant observé les grandes lignes tracées pour les tomes précédents, j'ai pourtant cru bien faire en modifiant tant soit peu le système d'après lequel ont été rédigées jusqu'ici les tables placées au commencement de chaque volume. J'ai tout d'abord intercalé une Table Alphabétique des traités, conventions, arrangements etc., avec l'indication de la page où l'on pourra les trouver. Ensuite j'ai encore simplifié la Table dressée d'après l'ordre alphabétique des Etats contractants, en indiquant seulement le genre de traité conclu et la page du Recueil. En dernier lieu j'ai ajouté à la fin du volume un Aperçu chronologique des Conventions ainsi que des Accords généraux internationaux enregistrés au Secrétariat de la Société des Nations, en tant qu'ils intéressent notre pays.

Je me plais à espérer que les modifications ainsi que les amplifications signalées contribueront à augmenter la valeur pratique de ce Recueil.

La Haye, mai 1925

J. B. BREUKELMAN

TABLE DES MATIÈRES

Préface.

Table des matières

Table chronologique des Traités et Conventions etc.

Table alphabétique des Traités et Conventions etc.

Table des Traités et Conventions etc. d'après l'ordre alphabé-
tique des Etats avec lesquels ils ont été conclus.

Traités et Conventions etc. (du 1 janvier 1916-1924)

supplément.

2d supplément (dernières additions).

Conventions entre les Pays-Bas et les Puissances étrangères
(conclues ou abrogées), enregistrées au Secrétariat de la Société
des Nations .

Conventions dont le texte sera publié dans le tome XXe du
Recueil.

Traité conclu entre les Pays-Bas et la Belgique revisant cer-
taines dispositions du traité conclu le 19 avril 1839 à
Londres, et Convention-annexe concernant la procédure
d'arbitrage.

Mémoire interprétatif

VI

VII

XXXI

XXXIII

LIV

1

525

1105. 1916. 5 Septembre Convention conclue entre les Etats

Riverains du Rhin concernant la

construction d'un pont de chemin de

fer sur le Rhin près Remagen . . . 12

1106. 1916. 21 Septembre. Convention conclue entre les Etats

No.

1108. 1917. 2 Juillet.

1109. 1917. 20 Juillet.

Déclaration du gouvernement néerlan-
dais concernant l'internement des pri-
sonniers de guerre civils et militaires
allemands et britanniques en vue de
l'accord du 2 Juillet 1917.
Sentence Arbitrale dans l'affaire de
l'entrée dans les eaux territoriales néer-
landaises des navires de guerre alle-
mands et leur internement par le
gouvernement néerlandais conformé-
ment à l'article 4 de la Déclaration
de neutralité.

1110. 1917. 7 Septembre. Convention conclue entre les Etats

25

25

25

36

Adhésion des Pays-Bas à la prorogation
des Pouvoirs des Tribunaux Mixtes en
Egypte jusqu'au 1er Février 1919. 36
Convention conclue entre les Etats
Riverains du Rhin concernant la cons-
truction d'un pont de chemin de fer
sur le Rhin près Urmitz (Neuwied-
Enger). . .

Arrangement provisoire convenu entre
les Pays-Bas et l'Allemagne relatif à
la navigation

37

57

Arrangement provisoire convenu entre
les Pays-Bas et l'Allemagne relatif à
l'exportation de charbon allemand. . 57
Protocole provisoire entre les Pays-Bas
et l'Allemagne portant modification de
l'arrangement du 13 Juin 1918. . . 57
Convention conclue entre l'Allemagne
et les Pays-Bas, concernant le rehausse-
ment du déversoir dans le Vieux-Rhin
près Lobith.

58