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Common terms and phrases
Achille Aciéries administr Albert ALCAN Alexandre Alfred Alphonse archit Auguste avenue BARRAULT Belgique boulevard boulevard Malesherbes Brésil BRÜLL Bureau CALLON Camille Charles chef du service CHOBRZYNSKI Cie des ch Cie gén constr Creusot d'appareils décédé en 1891 décerné DEGOUSÉE direct Edmond Édouard Émile entrepr Ernest Espagne Eugène Eugène Flachat fabric FARCOT fer d'Orléans fer de l'Est fer du Nord Fives-Lille FLACHAT FORQUENOT François Coignet Georges Gustave Henri Henry HERSCHER industr ing.-constr insp inspect Joseph Jules l'École Centrale l'expl LAVALLEY Léon Louis LOUSTAU LOVE mach maître de forges manuf matériel de ch médaille d'or membre du Comité membre du Conseil métall Michel MOLINOS MORANDIERE Mson Nozo Pas-de-Calais Paul PERDONNET PETIET POLONCEAU présid Président honoraire rue de Turin Russie SALVETAT Saône-et-Loire séance Secrétaires section Seine-et-Oise sociétaire Société Sté techn traction au ch trav TRESCA Trésorier Tribunal de commerce TRONQUOY usines vice-présid Vice-Présidents Victor VUIGNER VUILLEMIN YVON-VILLARCEAU
Popular passages
Page 23 - Les produits accessoires résultant de l'application du règlement. ART. 26. — Les fonds devant constituer le fonds social sont, après décision du Comité, placés au nom de la Société, en immeubles, en...
Page 39 - Ne pourra être admis dans l'Association, ni continuer à en faire partie, tout membre condamné pour crime, lors même que, par l'admission de circonstances atténuantes, il n'aurait subi qu'une peine correctionnelle ; ou tout membre condamné pour un des crimes ou délits compris dans le titre II, chapitre...
Page 43 - Après le 31 décembre de chaque année, les travaux présentés pendant l'année écoulée, sont par les soins de M. le président de la Société, renvoyés, selon leur spécialité, aux sections du comité. Chaque section choisit, parmi les travaux soumis à son examen, celui qu'elle juge être le meilleur. Les mémoires, ainsi choisis, sont examinés de nouveau par une commission formée des présidents des sections et présidée par le Président de la Société. Cette commission désigne le...
Page 27 - DU BUREAU. ART. 12. — Le Bureau est chargé d'exécuter les décisions prises par la Société ou par le Comité, administre les affaires intérieures de la Société, prépare le travail des sections et des commissions, soumet au Comité les demandes d'admission et de radiation, les mesures financières, lui demande les crédits nécessaires pour une bonne administration, surveille l'emploi des fonds, contrôle le travail de l'archiviste de la Société. ART. 13. — Le Président préside les...
Page 31 - ... l'accorde pour ce motif, il a le droit de la retirer, à quelque moment que ce soit. ART. 42. — Le Président tient la main à ce que chaque opinant se renferme dans la question: il l'y ramène au besoin, et lui retire la parole s'il persiste à parler d'objets étrangers à la discussion. ART. 43. — Dans les discussions, le Président ne prend la parole que pour poser une question, la résumer, y ramener si l'on s'en écarte.
Page 35 - Comité peut, dans certains cas , coopérer à la publication d'un ouvrage d'un de ses membres, dans le but de l'aider à faire paraître une œuvre qui, sans ce concours. pourrait rester ignorée. Il peut aussi, selon les circonstances, exiger d'un auteur qu'il participe aux frais de la publication de son mémoire, quand il ne le juge pas d'un intérêt général, et cela dans une limite laissée à son appréciation. ART.
Page 32 - S'il persiste dans sa conduite, il sera invité à donner sa démission, et, s'il s'y refuse, la Société pourra prononcer son exclusion au scrutin secret et à la majorité des deux tiers des voix, après un rapport fait par une commission de cinq membres nommés pareillement au scrutin et à la majorité absolue, laquelle devra inviter le membre dont il s'agit à venir lui donner les explications qu'il jugera convenables.
Page 29 - Ani. 22. — La section doit faire un rapport sur chacune des questions ou des propositions qui lui sont envoyées ; ce rapport est transmis par le Secrétaire au Président, qui le met à l'ordre du jour de la plus prochaine réunion de la Société. Elle doit aussi, au besoin, s'adjoindre un ou plusieurs membres delà Société jugés aptes par leur spécialité à éclairer la discussion d'une question.
Page 34 - ART. 71. — Tout mémoire remis à la Société, soit par une personne étrangère, soit par un de ses membres, devient sa propriété; il est de suite inscrit sur un registre ad hoc et ne peut être retiré. S'il n'est pas inséré dans les Bulletins de la Société dans les trois mois qui s'écoulent à dater du jour de la présentation, l'auteur reste libre de le publier à ses frais.
Page 31 - Aux. 39. — Le Président peut accorder la parole hors de tour à l'auteur ou au rapporteur de la proposition en discussion. ART. 40. — La parole est accordée de droit pour réclamer, soit l'ordre du jour, soit le rappel au Règlement. ART.