SUR LE CODE DE COMMERCE CONTENANT L'EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX, LEURS MOTIFS UN RÉSUMÉ A LA FIN DE CHAQUE MATIÈRE DEUXIÈME ÉDITION REVUE, CORRIGÉE ET AUGMENTÉE PAR H.-F. RIVIÈRE docteur en droit, avocat à la Cour impériale, lauréat de l'Académie de Législation. A. MARESCQ ET E. DUJARDIN, LIBRAIRES-ÉDITEURS rue Soufflot, 17, en face du Panthéon. 1857 AVERTISSEMENT Ce livre est principalement destiné aux étudiants qui n'auraient pas pu suivre les cours ou dont les notes seraient incomplètes. Nous avons essayé de présenter un résumé fidèle de la doctrine et de la jurisprudence en droit commercial. Nous avons suivi, dans notre travail, les divisions du Code de commerce; il nous est arrivé, cependant, d'intervertir l'ordre des articles, quand l'enchaînement de nos explications rendait cette interversion nécessaire. Il y a quelques matières, telles que la vente commerciale, les assurances terrestres, les prud'hommes, la contrainte par corps, qui font partie du droit commercial et qui ne se trouvent pas dans le Code de commerce, soit parce que, n'ayant pas fixé l'attention du législateur, elles n'ont pas été l'objet de dispositions spéciales, soit parce qu'elles sont régies par des lois particulières; nous les avons expliquées sous forme d'appendice dans les titres avec lesquels elles ont le plus de rapports. Nous nous sommes surtout attaché à l'exposition des principes et à l'explication des motifs qui les ont fait établir. Nous avons même, dans certaines parties, omis les détails, pour |