C'est une institution militaire qui attirera dans nos armées cette portion de la jeunesse française qu'il faudrait peut-être disputer, sans elle, à la mollesse, compagne de la grande aisance.

Enfin, c'est la création d'une nouvelle monnaie d'une bien autre valeur que celle qui sort du trésor public; d'une monnaie dont le titre est inaltérable, et dont la mine ne peut être épuisée, puisqu'elle réside dans l'honneur français; d'une monnaie enfin qui peut seule être la récompense des actions regardées comme supérieures à toutes les récompenses.

ARRÊTÉ relatif à l'organisation et à l'administration de la Légion d'Honneur.

Du 13 Messidor an X.

LES CONSULS DE LA RÉPUBLIQUE, le Conseil-d'État entendu,

ARRETENT ce qui suit:

TITRE PREMIER.

De la Division du territoire de la République, relativement à l'établissement des cohortes de la Légiond'Honneur.

ART. Ier. La division du territoire de la République, pour la circonscription des seize cohortes, en y comprenant la vingt-septième division militaire, qui formera la seizième cohorte, est fixée conformément au tableau annexé au présent arrêté.

II. Les chefs-lieux des seize cohortes seront établis dans des palais ou autres édifices nationaux.

III. La résidence du grand-officier, chef de la co

horte, le lieu des séances du conseil d'administration, et l'hospice, seront dans le même établissement, dans le même édifice ou la même enceinte.

TITRE II.

Du Grand-Conseil d'administration.

IV. Le grand-conseil s'assemblera une fois par mois.

V. Une séance extraordinaire, dans le semestre d'été, sera destinée à proclamer les nouvelles promotions, et recevoir solennellement le serment de nouveaux légionnaires. Cette séance se tiendra au chef-lieu de la première cohorte, et, autant qu'il sera possible, alternativement dans chaque cheflieu.

VI. Dans cette séance extraordinaire, l'un des membres du conseil prononcera l'éloge, en forme de notice historique, des membres de la Légion qui seront morts dans le courant de l'année.

VII. Le grand-conseil nommera un grand-chancelier de la Légion-d'Honneur et un trésorier-général, qui seront grands-officiers.

VIII. Le grand-chancelier aura séance au grandconseil; il sera dépositaire du sceau.

IX. Le grand-chancelier veillera à ce que les noms des individus formant la cohorte, soient inscrits sur des tables de marbre placées dans le cheflieu de chaque cohorte, et que les noms de tous les individus composant la Légion soient inscrits sur des tables de marbre placées dans le dôme des Invalides.

X. Le grand-chancelier sera chargé de la tenue du registre des délibérations du grand-conseil, de la rédaction des procès-verbaux, et de l'expédition de la correspondance.

XI. Le grand-conseil dirige et surveille l'administration des biens nationaux affectés à la Légion.

Il en réglera et proportionnera la répartition d'après celle du territoire, et d'après la nature et la valeur des biens qui se trouveront dans l'arrondissement de la cohorte; il confiera aux conseils d'administration telle ou telle portion de revenu à percevoir, ordonnera les versemens d'un arrondissement de cohorte sur un autre, approuvera

les divers modes de gestion qui lui seront proposés, recevra, vérifiera et arrêtera la comptabilité des cohortes.

XII. A chaque séance de trimestre, le grand-chancelier remettra au grand-conseil un état de situation des seize cohortes, au premier du mois commençant ledit trimestre, et un résumé des comptes rendus et arrêtés par les conseils d'administration des cohortes, dont il sera parlé ci-après, pour le trimestre précédent, de manière qu'à la séance de nivôse, toute la comptabilité de l'année précédente puisse être apurée.

XIII. Les quatre grands-officiers, membres du grand - conseil d'administration nommés par les grandes autorités, n'auront d'autre rang que celui que leur donnera, parmi les grands-officiers, autres que les chefs de cohorte, la date de leur promotion.

TITRE III.

Des Conseils d'administration des Cohortes.

XIV. Il sera établi dans chacun des chefs-lieux de cohorte un conseil particulier d'administration, qui