Le secrétaire d'état. Signé, Hugues-B. MARET. Le ministre de la guerre. Signé, Alex. BERTHIER. ARRÊTÉ Portant que. les militaires qui ont obtenu des armes d'honneur seront répartis dans les seize cohortes de la Légion d'Honneur. Du 27 Messidor an X. LES CONSULS DE LA RÉPUBLIQUE, le Conseil-d'État entendu, ARRÊTENT ce qui suit: ART. Ier. Les militaires de tout grade, appartenant au service de terre et de mer, qui, , pour des actions d'éclat faites pendant la dernière guerre, ont obtenu des armes d'honneur, sont répartis dans les seize cohortes de la Légion d'Honneur, conformément aux tableaux annexés au présent arrêté. H. La première opération du grand-conseil d'administration sera la nomination du grand-chancelier et du trésorier-général. III. Les militaires désignés dans l'article Ier., ainsi que les individus que le grand-conseil d'administration jugera dignes de faire partie de la Légiòn-d'Honneur, y seront d'abord compris comme simples légionnaires. IV. Ils prêteront le serment prescrit par l'article VIII du titre Ier. de la loi du 29 floréal, à l'époque et devant la personne désignées par le grandconseil d'administration. V. Les procès-verbaux de la prestation du serment des légionnaires seront, sans délai, adressés |