Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats législatifs et politiques des chambres françaises

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Contents

Barère
7
Sté popul dAmbérieu Ain Se plaint de linexécution de la loi du maximum
11
Agent nat de Langres HteMarne Fabrication de salpêtre
13
Sté popul de LyonslaForêt Eure Dons
17
Sté popul de Marsal Meurthe Se félicite de la prise de Charleroi dont elle souhaite
19
Sté popul de Gamaches Somme Félicite la Conv Proteste de son dévouement
23
Distr de Villefort Lozère Don du c J J Roux
25
Décret nommant le ch Daliège aux fonctions de v présid du trib révol à titre
29
Représentant Villers Création dune municipalité à Mortrée distr dArgentan Orne à laquelle seront réunies celles de Dombes et Marigny supprimées
109
Cambon
110
Suprême
111
Mun provis du HâvreMarat S Infe Commémoration des victoires
112
Sté popul de Semur C dOr Souhaite la destruction du gouvernement anglais
113
Sté popul de Nîmes Gard Applaudit au décret relatif aux Anglais et aux Hanovriens
114
Représentant Laurent Envoi dargenterie 114 8 Représentant Laurent Envoi dargenterie 9 Agent nat du distr de Montluel Ain Ventes de biens démigrés
115
Sté popul dIsigny Calvados Félicite la Conv
116

Sect de la Fraternité Paris Félicite la Conv Trait de désintéressement du c Arlot
31
Sect de Chalier Paris La Conv accorde à la che Deniau le secours demandé
32
Dubarran
35
Décret dordre du jour sur la pétition du c Delfau quartiermaître relative à
37
Le comité de législation invité à présenter un projet de décret pénal contre
38
Sect des Lombards Proteste de son civisme
41
Sté popul de SarreLibre Moselle Eloge du représentant Mallarmé
43
Décret dordre du jour sur la pétition du ch Bonnemort relative à la loi du 16 août
44
Granet
47
Représentant Dumont Lettre du c Tallon présid de ladm du distr de Beauvais
48
Ch Clément sténographe Hommage de plusieurs travaux
49
Une comm du PuydeDôme annonce divers dons pour ses frères darmes
53
A Dumont
108
Sté popul de Beauvais HtesPyr Remercie la Conv de lenvoi du représentant Monestier et la félicite
117
Mun de Caen Calvados Se félicite des victoires des armées 118 19 Mun de Caen Calvados Se félicite des victoires des armées 20 Distr de Strasbourg ...
118
Sté popul de Sens Yonne Demande la destruction du gouvernement anglais
119
Distr de Douai Nord Trait de courage du ch Huriel
120
Sté popul dEtrigny S etL Félicite la Conv A armé un cavalier
121
révol de La Pommeraye E etL Réclame des frais de bureau
122
épart de la Marne Félicite la Conv sur létablissement du gouvernement révol et sur ses victoires
748
31
766
544
768
Décret accordant un secours au c Chapeleur de PontàMousson Meurthe acquitté
770
614
772
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