Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 ...

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Belin-Le-Prieur, Verdiere, 1822 - Droit - France - Sources
 

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Popular passages

Page v - Ainsi, nous avons vu dans le renouvellement de la pairie une institution vraiment nationale, et qui doit lier tous les souvenirs à toutes les espérances, en réunissant les temps anciens et les temps modernes.
Page 70 - Pro Deo amur , et pro Christian poplo , et nostro commun salvament , d'ut di en avant , in quant Deus savir et podir me dunat , si salvara jeo cist meon fradre Karlo , et in adjudha , et in cadhuna cosa , si cum om per dreit son fradra salvar dist, in o quid il mi altre si fazet , et ab Ludher nul plaid num.qu.am prindrai , qui meon vol cist meon fradre Karle in damno sit.
Page 342 - Si aucune personne, dit l'ordonnance, de l'aage « de quatorze ans ou de plus , fait chose , ou dit pa« role en jurant, ou autrement qui torne à despit « de Dieu , ou de nostre Dame , ou des sainz , et qui « fust si horrible qu'elle fust vilaine à recorder, il « poira 4o liv. ou moins , més que ce ne soit moins « de 20 liv. selon l'estat et la condition de la per...
Page lxxviii - ... à voir pour le Louvre la pensée de Henri IV, de Louis XIII , de Louis XIV, de Louis XV, de Louis XVI, de Napoléon, adoptée par le pouvoir éphémère de 1848?
Page 81 - ... et volumus et expresse mandamus, ut quicumque istis temporibus castella et firmitates et haias sine nostro verbo fecerint, kalendis augusti omnes tales firmitates disfactas habeant; quia vicini et circummanentes exinde multas depraedationes et impedimenta sustinent.
Page 27 - Theodericus rex Francorum cum esset Catalaunis elegit viros sapientes, qui in regno suo legibus antiquis eruditi erant. Ipso autem dictante jussit conscribere legem Francorum et Alamannorum et Bajoariorum unicuique genti, quae in ejus potestate erant...
Page 71 - Pour (de) Dieu l'amour et pour (du) chrétien peuple et notre commun salut, de ce jour en avant, en tant que Dieu savoir et pouvoir me donne, ainsi sauverai-je...
Page 104 - Charles, par la grâce de Dieu roy de France, à tous présens et advenir, salut.
Page cxii - Etablissemens qui ont été, sans doute, ajoutés depuis : d'abord ce sont les usages de Paris et d'Orléans et de cour de baronnie ; ensuite ce sont les usages de toutes les cours layes du royaume et de la prévôté de France ; ensuite ce sont les usages de tout le royaume et d'Anjou.
Page 315 - ... droit de temps immémorial , auront la garde de ces abbayes pendant la vacance , comme ils doivent l'avoir , selon ce qui a été déclaré.

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