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Le lendemain, lorsqu'il se disposait à remonter la baie, un chaloupe espagnole montée par un détachement de soldats, com mandés par un officier, se présenta ; l'officier avait ordre de

passe avec sa troupe à bord du St.-Jean; il déclara au capitaine Herbs « que depuis trois semaines, on était prévenu de l'arrivée pro « chaine du St.-Jean, qui, disait-il, n'appartenait pas au roi di « Danemarck, mais à une compagnie commerciale ; qu'on n'ignorai « point que, dans le but de pouvoir arborer le pavillon royal sui « la corvette le St.-Jean, on avait placé à bord de ce bâtimen « deux officiers de la marine royale, mais qu'on ne pouvait poui « cette unique raison, la considérer comme bâtiment de guerre.

Sur la déclaration du capitaine Herbst que la corvette le St.Jean était, ainsi que sa cargaison, en voyage par ordre du roi qu'elle se rendait à Malte et à Marseille, et que son chargement se composait, uniquement, des marchandises dont il livrait une note précise au commandant espagnol (100 tonneaux de poix et autant de résine, des planches, des merrains, 10 caisses de poivre, 246 tonneaux de poudre, etc.), l'officier espagnol, major-général de l'escadre, se retira en promettant au capitaine Herbst qu'il allait réclamer des ordres de la cour.

De son côté, le capitaine Herbst écrivit au comte de Reventlow, ministre de Danemarck à Madrid ; celui-ci se rendit sans retard auprès du comte de Florida-Blanca, auquel il remit une note officielle, qu'il prit soin de communiquer aux diverses légations des Puissances alliées et neutres.

Le ministre espagnol chercha dans sa réponse à faire prévaloir l'opinion, que les conditions d'armement dans lesquelles se trouvait le St.-Jean, ne justifiaient pas sa qualité de bâtiment de guerre, ajoutant que ce bâtiment s'était d'ailleurs rendu suspect en s'approchant de trop près du port bloqué de Gibraltar; mais qu'il serait relâché, si le capitaine danois voulait consentir à vendre au gouvernement espagnol les munitions de guerre qui étaient à bord de la corvette le St.-Jean.

Le baron de Rosenkrantz, ministre des affaires étrangères de Danemarck, donna l'ordre à M. de Reventlow de déclarer que non-seulement la corvette le St.-Jean et sa cargaison étaient propriété du roi, mais qu'étant munie du pavillon militaire, unique caractère indispensable des vaisseaux de guerre, le roi s'attendait à ce que l'ordre serait donné de relâcher la corvette danoise, et de la faire considérer, à sa sortie du port de Cadix, comme bâtiment de guerre. (Voir Livre I, titre II, § 18, et titre II, SS 60 à 62.)

La cour d'Espagne, avant de prendre une détermination, voulut consulter les États engagés dans la neutralité armée. (Voir chap. VII, $ 2.)

M. de Liano, ministre d'Espagne à la Haye, et M. de Normandez, chargé d'affaires de S. M. catholique à Saint-Petersbourg, furent chargés par leur gouvernement, de présenter aux ÉtatsGénéraux, ainsi qu'au cabinet russe, un mémoire pour exposer l'affaire, afin d'avoir leur avis sur le principe avancé par le Danemarck, que tout bâtiment portant le pavillon militaire devait être regardé comme vaisseau de guerre.

La résolution des États-Généraux, en date du 16 août 1782, porte : «que LL. HH. PP. préféraient pour elles, ne pas déterminer si, et jusqu'à quel point, l'on pourrait à la vue du pavillon seul, distinguer précisément un vaisseau de guerre d'un navire marchand, mais qu'elles pensent pouvoir, dans le cas présent, faire intercession et instance auprès de S. M. pour qu'il lui plaise de relâcher le vaisseau danois en question, comme vaisseau du roi, et de lui permettre de continuer sa route, vu qu'à leur avis il conste pleinement que ce n'est par un navire marchand, propre à transporter des marchandises pour le compte de particuliers, mais qu'il est équipé effectivement pour le service de S. M. danoise, et mis réellement sous les ordres des officiers du roi, qui, munis de commissions en forme, sont chargés d'exécuter avec ce vaisseau les ordres de Sadite Majesté conformément à leurs instructions. »

Cette réponse ambigue, entortillée, sans aucun caractère de grandeur ni d'indépendance, qui semble chercher à vouloir étre de l'avis de l'Espagne tout en servant les intérêts danois, et qui d'ailleurs ne répond en aucune façon à la question posée par le gouvernement espagnol en ce qui concerne le pavillon militaire, unique caractère indispensable des vaisseaux de guerre, selon l'expression de M. de Rosenkrantz, qui en peu de mots avait formalé un principe incontestable ; – cette réponse, disons-nous, n'aurait pas seule réussi, sans aucun doute, à changer les dispositions de la cour de Madrid ; il fallait, pour produire ce résultat, la réponse nette, précise, vraie, que M. de Zinowieff, ministre de Russie à Madrid, adressa à la même époque, au ministère de S. M. catholique, par ordre du comte d'Ostermann, chancelier de l'empire, lequel en donna communication, de son côté, à M. de Wassenaer-Starrenburg, envoyé des Provinces-Unies à Saint-Petersbourg.

M. de Zinawieff déclara officiellement, et par une note passé au ministre des affaires étrangères de S. M. catholique, que :

1° L'impératrice de Russie jugeait être conforme aux principe du droit des gens, qu'un bâtiment autorisé selon les usages d la cour ou de la nation à laquelle il appartient, à porter pavillo militaire, doit être envisagé, dès lors, comme un bâtiment arm en guerre.

2° Que ni la forme de ce bâtiment, ni sa destination anté rieure, ni le nombre d'individus qui en composent l'équipage, n peuvent plus altérer en lui cette qualité inhérente, pourvu qu l'officier commandant soit de la marine militaire,

3° Que tel ayant été le cas de la corvette le St.-Jean, ains que la commission du capitaine, et, ce qui plus est, la décla ration formelle de la cour de Copenhague l'ont démontré, cetto dernière peut aussi appliquer à ce bâtiment les mêmes principes et revendiquer en sa faveur tous les droits et les prérogative: du pavillon militaire.

« Le soussigné doit ajouter », disait encore M. de Zinowieff « que la conviction intime avec laquelle S. M. Impériale se sen affectée de ces vérités, ne lui laisse aucun doute que S. M. catho lique, en les appréciant de son côté, de plus près, ne leur refusera pas la même évidence, d'autant plus que les droits ex clusifs du pavillon militaire sont tellement reconnus et avoués pai les Puissances maritimes, que les bâtiments marchands même qui se trouvent être sous sa protection sont exempts, par là, de toute visite quelconque. »

Cette dernière doctrine, la seule vraie, la seule qui ne blesse pas le principe de l'indépendance des nations, leur dignité, et la dignité elle-même des officiers, commandant les bâtiments de la marine militaire d'un État neutre, n'est pas admise par la GrandeBretagne, qui, dans l'exercice de tout droit appartenant aux neutres, voit une atteinte portée à ses intérêts et à la suprématie sur mer à laquelle cette Puissance a toujours prétendu (voir chap. XXII) Nous aurons d'ailleurs l'occasion de reconnaitre plus tard (voir chap. XXV), que la Russie qui a professé, dans la note remise par M. de Zinowieff au cabinet de l'Escurial, la sage doctrine de la protection complète dont tout bâtiment de la marine militaire d'un État neutre doit couvrir les navires marchands, naviguant sous son escorte, fut contrainte, en quelque sorte, sous la pression des événements politiques, de consentir, en 1801, à une modification d'un principe qui ne peut en admettre d'aucune sorte, et

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qui doit rester entier, absolu, inflexible pour se trouver à la hauteur de l'honneur militaire, et de la dignité du pays sous le pavillon militaire duquel marche le bâtiment de guerre protecteur du convoi.

§ 2. Du pavillon militaire et commercial. Insultes et réparations. Réparation faite par le Bey de Tunis à l'Angleterre, en 1826. Le Nettuno, bâtiment du roi des Deux-Siciles, à Livourne, etc.

Les cas d'insultes faites au pavillon militaire, avec intention ou par suite de malentendus, sont nombreux ; nous en signalerons plusieurs dans les chapitres XXII — des convois militaires ; XXIV, $1 – abus fait du pavillon suédois par les Anglais ; XXVII — de la presse des matelots ; XXIX – du cérémonial maritime ; ainsi que dans les deux paragraphes suivants, 3 et 4.

Dans ce paragraphe, nous nous bornerons à rappeler le texte même de la déclaration du Bey de Tunis, sur la demande en réparation présentée par le cabinet britannique, à l'occasion du vaisseau anglais, le Marc-Antoine.

Déclaration du Bey de Tunis. Louange à Dieu.

Hussan-Pacha-Bey à son très-fidèle allié et véritable ami, le Roi de la Grande-Bretagne et d'Irlande.

Attendu qu'il nous a été représenté qu'une insulte grossière a été faite au pavillon anglais, en ce qui concerne le vaisseau anglais le Marc-Antoine, en violation des traités entre nous et S. M. le Roi de la Grande-Bretagne et d'Irlande, nous nions par ces présentes avoir connaissance d'un tel outrage ; et en signe de notre sincère regret à cette occasion, nous désirons offrir à Sadite Majesté le Roi de la GrandeBretagne et d'Irlande, notre assurance formelle, que nous prendrons des mesures pour prévenir le renouvellement de procédés semblables, en ordonnant et enjoignant à tous et chacun de nos officiers el autres personnes nous devant hommage et obéissance, de reprimer, sous leur responsabilité, toute molestation ou injure, faite par parole ou par action à des sujets anglais, leurs vaisseaux ou propriétés dans l'intérieur de nos domaines ; mais, au contraire, de leur montrer tout le respect qui leur est dû en conformité avec les traités et nos intentions ; quiconque enfreindra cet ordre, sera puni d'une manière exemplaire.

Tout salut est en Dieu. Écrit dans la lune de Ramadan, 1241 de l'Hégire. (Ao. Di. 13 avril 1826.)

§ 3.

Réparation accordée à Livourne, en 1848, au pavillon français.

En 1848, à l'époque où régnait à Livourne une grande agitation politique, des hommes du peuple, entrainés par une de ces mille nouvelles incohérentes, ridicules qui, dans les temps de révolution, circulent parmi les masses avec la rapidité d'un courant électrique, et viennent surexciter leurs passions (toujours si violentes quand elles sont mises en mouvement par les amateurs ou les meneurs d'anarchie et de démagogie), — des hommes du peuple, disons-nous, se dirigerent vers un bâtiment français de la marine commerciale, amarré dans le port ; des matelots furent molestés par les hommes qui envahirent le pont du bâtiment français, y cherchant des armes, qui n'y existaient pas; le pavillon national lui-même fut insulté. Le capitaine porta plainte au consulat général de France, lequel de son côté se vit dans la nécessité de réclamer une réparation.

Quelques semaines s'écoulèrent avant que le gouvernement toscan, qui avait ordonné une enquête sur les événements accomplis, fit connaitre sa détermination, d'accorder la légitime réparation qui avait été demandée ; déjà une sourde et inquiète agitation se faisait remarquer parmi les Français résidant à Livourne, étonnés du retard apporté par le ministère toscan à répondre à l'attente du consulat général de France, lorsque l'ordre arriva enfin de Florence, au gouverneur militaire et civil de la ville de Livourne, de faire saluer, par les canons de la forteresse, le pavillon français, en témoignage de réparation de l'insulte qu'il

avait reçue.

§ 4. Insulte faite au pavillon royal des Deux-Siciles à Livourne,

en 1848.

Quelques mois avant, une partie de la population de Livourne s'était rendue coupable d'un acte plus répréhensible encore, puisqu'il portait atteinte, tout à la fois, aux droits du pavillon militaire des Deux-Siciles et aux droits de l'humanité, et qu'il a été accompli sous les yeux de l'autorité méconnue par la foule amentée.

Le 29 janvier 1848, à 14 heures du matin, le bâtiment à vapeur le Nettuno (le Neptune) de la marine royale des Deux-Siciles,

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