Histoire des deux chambres de Buonaparte, depuis le 3 juin jusqu'au 7 juillet 1815: contenant le détail exact de leurs séances, avec des observations sur les mesures proposées et les opinions émises pendant la durée de la session; précédée de la liste des pairs et des députés |
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... discussion de la proposition de M. Ségur , après qu'elle sera terminée . MM . Sieyes et Roederer sont donc nommés rédacteurs de l'adresse concurrem- ment avec MM . les secrétaires et le président . On remet en discussion la proposition ...
... discussion de la proposition de M. Ségur , après qu'elle sera terminée . MM . Sieyes et Roederer sont donc nommés rédacteurs de l'adresse concurrem- ment avec MM . les secrétaires et le président . On remet en discussion la proposition ...
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... discussion à son égard devient superflue , si , comme on le débite , Lucien Buonaparte est nommé membre de la Chambre des Pairs . I invite l'Assemblée à attendre que sa qua- lité soit reconnue . Tout le monde se range à cet avis . M ...
... discussion à son égard devient superflue , si , comme on le débite , Lucien Buonaparte est nommé membre de la Chambre des Pairs . I invite l'Assemblée à attendre que sa qua- lité soit reconnue . Tout le monde se range à cet avis . M ...
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... discussion sur la nomination des vice - présidens et des secrétaires , sur leur nombre et sur la durée de leurs fonctions , on suspend la séance jusqu'à la réception de la réponse annoncée par M. Regnault . A onze heures un quart elle ...
... discussion sur la nomination des vice - présidens et des secrétaires , sur leur nombre et sur la durée de leurs fonctions , on suspend la séance jusqu'à la réception de la réponse annoncée par M. Regnault . A onze heures un quart elle ...
Page 18
... discussion sur le réglement de po- lice intérieure à adopter , M. de Valence demande que le président soit prié d'envoyer un message à la Chambre des Représentans pour lui annoncer que celle des Pairs est constituée . Cette demande ...
... discussion sur le réglement de po- lice intérieure à adopter , M. de Valence demande que le président soit prié d'envoyer un message à la Chambre des Représentans pour lui annoncer que celle des Pairs est constituée . Cette demande ...
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... discussion nou- velle sur cet objet . M. le président proposé de mettre aux voix , 1 ° . s'il y aura une commission pour les pé- titions , 2 ° . si les pétitions seront lues à la tribune avant d'être renvoyées à cette commission : cette ...
... discussion nou- velle sur cet objet . M. le président proposé de mettre aux voix , 1 ° . s'il y aura une commission pour les pé- titions , 2 ° . si les pétitions seront lues à la tribune avant d'être renvoyées à cette commission : cette ...
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Common terms and phrases
27 juin adoptée adresse amendemens Appuyé armées article avez Boissy-d'Anglas Boulay Bourbons budjet Buonaparte bureau Cham Chambre des Pairs Chambre des Représentans chargée chef circonstances citoyens collègues comité secret commissaires Commission de Gouvernement constitution constitutionnel Crochon déclaration délibérer demain demande départemens députés discussion dispositions dit-il doit donne lecture duc d'Albufera duc d'Otrante Dumolard Dupin Dupont de l'Eure Durbach ennemis Flaugergues garanties Garat garde nationale général gouvernement provisoire guerre heures et demie hommes j'ai juin l'adresse l'armée l'Assemblée l'Empereur l'ennemi l'indépendance l'orateur l'ordre du jour Labédoyère Latour-Maubourg législative liberté lieutenant-général comte lois Louis XVIII maréchal Grouchy ment message du Gouvernement Messieurs mesures militaires ministre mis aux voix mission motion Mouton-Duvernet Murmures Napoléon nation parole patrie peuple Pontécoulant présente président annonce prince procès-verbal proclamer projet de loi propose proposition rapport rédaction Regnault renvoi réquisitions résolution Sapinaud scrutin séance Ségur sentimens sera Sibuet Thibaudeau tion tribune troupes Valence veut vote