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PASINOMIE.

QUATRIÈME SÉRIE,

RÈGNE DE LÉOPOLD II.

TOME IX.

ANNÉE 1874.

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x-

PASINOMIE.

COLLECTION COMPLETE

DES

LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS

ET

RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX

QUI PEUVENT ÊTRE INVOQUÉS EN BELGIQUE.

QUATRIÈME SÉRIE.

MISE EN ORDRE ET ANNO TEE

PAR

J.-S.-G. NYPELS,

PROFESSEUR ORDINAIRE A L'UNIVERSITÉ DE LIÉGE, OFFICIER DE L'ORDRE DE LEOPOLD, ETC.

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BRUYLANT-CHRISTOPHE ET Cie, LIBRAIRES-ÉDITEURS,

RUE BLAES, 33.

1874

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Sur la proposition de notre ministre de la

guerre,

Nous avons arrêté et arrêtons :

1.—2 JANVIER 1874. Arrêté royal par lequel M. Beltjens (Mathias-EgideHubert), procureur général près la cour d'appel de Liége, est promu au grade de commandeur de l'ordre de Léopold. (Monit. ci-après est porté aux taux suivants pour l'exer

du 7 janvier 1874.)

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Art. 1er. Le traitement des officiers indiqués

cice 1874, savoir:

Lieutenants d'infanterie à
Sous-lieutenants d'infanterie à
Officiers d'administration de
4e classe à . . .

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fr. 2,400 par an. 2,100

. 1,800

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