III. DIVISION. De l'Opposition formée par les Collatéraux. (Art. 174.). Page 245. I.re SUBDIVISION. Quels parens collatéraux peuvent se rendre opposans.. 247. II. SUBDIVISION. Des conditions auxquelles l'exercice de ce droit est subordonné. . 248. III. SUBDIVISION. Pour quelles causes les collatéraux peuvent former opposition. Ibid. IV. DIVISION. De l'Opposition qui peut étre formée par les Tuteurs et les Curateurs. (Art. 175.): II. PARTIE. و DES FORMES DE L'OPPOSITION ET DES SUITES DE LA 252. 254. Ire DIVISION. Des formes de l'Opposition. Ibid. II. DIVISION. Conséquences de la Viola DU JUGEMENT DES OPPOSITIONS. (Art. 177 et 178.) . 258. I.re DIVISION. Dans quel délai il doit étre statué en première instance sur les oppositions aux Mariages. (Art. 177.) .259; II. DIVISION. Dans quel délai il doit être prononcé en cause d'appel. (Art. 178.) 262. 270. 11.C. SUBDIVISION. Des mariages secrets.. 271. NUMÉRO I.er Définition du mariage secret, et sa différence avec le mariage clandestin. Ibid. NUMERO II. Motifs qui les avoient fait dépouiller des effets civils. NUMÉRO III. Raisons qui ont décidé à leur accorder les effets civils. III. SUDIVISION. Mariages in extremis. .277. IV. SUBDIVISION. Mariage de l'individu frappé de mort civile. 273. 274. . 284. . 288. II. DIVISION. De l'effet des Nullités sur le mariage. I.re SUBDIVISION. Est-il des causes de nullité qui anéantissent de plein droit le mariage, et sans qu'il soit besoin de jugement? . Ibid. NUMÉRO I.er La nullité du mariage contracté par un individu frappé de mort civile, a-t-elle besoin d'être prononcée par les Tribunaux? 289. NUMÉRO II. Le mariage où le consentement est supposé, subsiste-t-il jusqu'à ce qu'il soit déclaré nul? Page 293. II. SUBDIVISION. Dans quelle étendue les diverses nullités, d'après les caractères qui leur sont propres, agissent sur la validité du mariage; ou, des nullités absolues et des nullités relatives. . 296. NUMÉRO I. Origine de la distinction des nul- IV.e DIVISION. Plan de ce Chapitre. . I.re PARTIE. DE LA NULLITÉ PAR DÉFAUT DE CONSENTEMENT LIBRE 297. 299. . 300. .304. DE LA PART DES CONTRACTANS. (Art. 180 et 181.) 309. Ire DIVISION. Quelles personnes peuvent faire valoir la Nullité résultant du défaut de Consentement des parties ou de Pune d'elles. (Art. 180.). I.re SUBDIVISION. Le droit de proposer la nullité est restreint aux Époux. NUMERO I.er Motifs de la restriction. 310. .311. Ibid. NUMÉRO II. La nullité est-elle tellement res Page 315. treinte aux époux, qu'il ne soit permis à personne de la faire valoir pour eux ou de leur chef?. II. SUBDIVISION. L'époux trompé ou violenté peut seul faire valoir la nullité. 319. III. SUBDIVISION. L'article 180 concerne les époux mineurs, comme les époux majeurs.. II. DIVISION. Des Circonstances qui rendent la demande en nullité non-recevable. (Art. 181.). .321. .325. I.re SUBDIVISION. La consommation du ma riage et la survenance d'enfans devoientelles étre admises comme fin de non-recevoir contre la nullité? II. SUBDIVISION. De la fin de non-recevoir résultant de la cohabitation. er NUMÉRO I. La cohabitation devoit-elle, après II. PARTIE. DE LA NULLITÉ QUI RÉSULTE DU DÉFAUT DE CONSEN TEMETT DU PÈRE, DE LA MÈRE DE L'AÏEUL, DE 326. 329. 330. 334. L'AÏEUIE OU DE LA FAMILLE. (Art. 182 et 193.) 338. 1.re DIVISION. Par quelles Personnes la Nullité peut étre opposée, et par quelles Personnes elle ne peut pas l'étre. (Art. 182.) Page 338. I.re SUBDIVISION. De ceux à qui l'action est ouverte. NUMÉRO I.er Des ascendans et de la famille. II. SUBDIVISION. De ceux qui ne peuvent NUMÉRO I.er Des collatéraux. 339. Ibid. 341. .344. Ibid. I.re SUBDIVISION. De la ratification des personnes dont le consentement étoit 345. 346. .347. 348. NUMÉRO II. De l'approbation tacite qui résulte ibid. .351. NUMÉRO I.er L'exception de la majorité peut être opposée à l'époux. NUMÉRO II. L'exception de la majorité de l'époux ne peut être opposée ni aux ascendans, ni à la famille. . 352. |