III. DIVISION. De l'Opposition formée par les Collatéraux. (Art. 174.). Page 245. I.re SUBDIVISION. Quels parens collatéraux peuvent se rendre opposans..

247.

II. SUBDIVISION. Des conditions auxquelles l'exercice de ce droit est subordonné. . 248. III. SUBDIVISION. Pour quelles causes les collatéraux peuvent former opposition. Ibid. IV. DIVISION. De l'Opposition qui peut étre formée par les Tuteurs et les Curateurs. (Art. 175.):

II. PARTIE.

و

DES FORMES DE L'OPPOSITION ET DES SUITES DE LA
VIOLATION DE CES FORMES. (Article 176.).

252.

254.

Ire DIVISION. Des formes de l'Opposition. Ibid. II. DIVISION. Conséquences de la Viola

DU JUGEMENT DES OPPOSITIONS. (Art. 177 et 178.) . 258.

I.re DIVISION. Dans quel délai il doit étre statué en première instance sur les oppositions aux Mariages. (Art. 177.) .259; II. DIVISION. Dans quel délai il doit être prononcé en cause d'appel. (Art. 178.) 262.

270.

11.C. SUBDIVISION. Des mariages secrets.. 271. NUMÉRO I.er Définition du mariage secret, et sa différence avec le mariage clandestin. Ibid. NUMERO II. Motifs qui les avoient fait dépouiller des effets civils. NUMÉRO III. Raisons qui ont décidé à leur accorder les effets civils. III. SUDIVISION. Mariages in extremis. .277.

IV. SUBDIVISION. Mariage de l'individu frappé de mort civile.

273.

274.

. 284.

. 288.

II. DIVISION. De l'effet des Nullités sur

le mariage. I.re SUBDIVISION. Est-il des causes de nullité qui anéantissent de plein droit le mariage, et sans qu'il soit besoin de jugement?

. Ibid.

NUMÉRO I.er La nullité du mariage contracté par

un individu frappé de mort civile, a-t-elle besoin d'être prononcée par les Tribunaux? 289.

NUMÉRO II. Le mariage où le consentement est supposé, subsiste-t-il jusqu'à ce qu'il soit déclaré nul?

Page 293.

II. SUBDIVISION. Dans quelle étendue les diverses nullités, d'après les caractères qui leur sont propres, agissent sur la validité du mariage; ou, des nullités absolues et des nullités relatives. . 296.

NUMÉRO I. Origine de la distinction des nul-
lités en absolues et en relatives.
NUMÉRO II. Par qui les nullités absolues peu-
vent être invoquées; par qui peuvent l'être les
nullités relatives.
NUMÉRO III. Les nullités absolues et relatives
sont-elles susceptibles d'être couvertes?

IV.e DIVISION. Plan de ce Chapitre. .

I.re PARTIE.

DE LA NULLITÉ PAR DÉFAUT DE CONSENTEMENT LIBRE

297.

299.

. 300.

.304.

DE LA PART DES CONTRACTANS. (Art. 180 et 181.) 309. Ire DIVISION. Quelles personnes peuvent faire valoir la Nullité résultant du défaut de Consentement des parties ou de Pune d'elles. (Art. 180.).

I.re SUBDIVISION. Le droit de proposer la nullité est restreint aux Époux.

NUMERO I.er Motifs de la restriction.

310.

.311.

Ibid.

NUMÉRO II. La nullité est-elle tellement res

Page 315.

treinte aux époux, qu'il ne soit permis à personne de la faire valoir pour eux ou de leur chef?. II. SUBDIVISION. L'époux trompé ou violenté peut seul faire valoir la nullité. 319. III. SUBDIVISION. L'article 180 concerne les époux mineurs, comme les époux majeurs..

II. DIVISION. Des Circonstances qui rendent la demande en nullité non-recevable. (Art. 181.).

.321.

.325.

I.re SUBDIVISION. La consommation du ma

riage et la survenance d'enfans devoientelles étre admises comme fin de non-recevoir contre la nullité?

II. SUBDIVISION. De la fin de non-recevoir résultant de la cohabitation.

er

NUMÉRO I. La cohabitation devoit-elle, après
un laps de temps, couvrir la nullité résultant
de l'erreur, sans que le demandeur fût admis
à prouver que l'erreur avoit continué?
NUMERO II. La cohabitation continuée après la
cessation de la violence ou de l'erreur devoit-
elle couvrir aussitôt la nullité, ou seulement
après un terme?

II. PARTIE.

DE LA NULLITÉ QUI RÉSULTE DU DÉFAUT DE CONSEN

TEMETT DU PÈRE, DE LA MÈRE DE L'AÏEUL, DE

326.

329.

330.

334.

L'AÏEUIE OU DE LA FAMILLE. (Art. 182 et 193.) 338.

1.re DIVISION. Par quelles Personnes la Nullité peut étre opposée, et par quelles Personnes elle ne peut pas l'étre. (Art. 182.)

Page 338.

I.re SUBDIVISION. De ceux à qui l'action

est ouverte.

NUMÉRO I.er Des ascendans et de la famille.
NUMÉRO II. De l'époux.

II. SUBDIVISION. De ceux qui ne peuvent
demander la nullité du mariage.

NUMÉRO I.er Des collatéraux.

339.

Ibid.

341.

.344.

Ibid.

I.re SUBDIVISION. De la ratification des personnes dont le consentement étoit

345.

346.

.347.

348.

NUMÉRO II. De l'approbation tacite qui résulte
du silence des ascendans et de la famille.
II. SUBDIVISION. De la ratification de l'é-
poux résultant de son silence depuis sa
majorité.

ibid.

.351.

NUMÉRO I.er L'exception de la majorité peut être

opposée à l'époux.

NUMÉRO II. L'exception de la majorité de l'époux ne peut être opposée ni aux ascendans, ni à la famille.

. 352.