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RÉGLEMENS

SUR LES FORÊTS, CHASSES ET PÊCHES,

CONTENANT

LES LOIS, ORDONNANCES ROYALES, ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION,

DÉCISIONS MINISTÉRIELLES,
ET LES CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS ADMINISTRATIVES;.

PAR M. BAUDRILLART,

CHEF DE DIVISION A L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE DES FORÊTS, CHEVALIER DE L'ORDRE ROYAL DE LA LÉGION-

D'HONNEUR, MEMBRE DE LA SOCIÉTÉ ROYALE ET CENTRALE D'AGRICULTURE, DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE
LA SOCIÉTÉ D'ENCOURAGEMENT POUR L'INDUSTRIE NATIONALE, ET CORRESPONDANT DES SOCIÉTÉS D'AGRICUL-
TURE ET DES SCIENCES ET ARTS DE VERSAILLES, DE BESANÇON, ET DE CELLE DES FORÊTS ET CHASSES DE
SAXE-GOTHA.

TOME III.

B

A PARIS,
Artuus BERTRAND, Libraire-Éditeur, rue Hautefeuille, no. 23, près l'École

de Médecine;
Madame HUZARD ( née VallAT LA CHAPELLE ), Imprimeur - Libraire, rue de

l'Éperon Saint-André-des-Arts, no. 7.

CHEZ

4824.

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