- Note de Bernier, avec la fin du projet I de concordat; Paris, 26 novembre 1800.- La nomination aux évêchés suit le pouvoir suprême. 836. Note de Spina à Bernier, avec des corrections indiquées sur le projet I; Paris, [7 décembre 1800]. Il présente, mais sans engager le St-Siège, des remarques sur la clause de la religion dominante, sur la cir- conscription diocésaine, sur la gratuité des bulles, etc., sur la formule de la promesse, sur le droit de l'Eglise de posséder des biens fonds, sur les 671 Observations de Spina sur le projet II; [Paris, fin de décembre 1800]. Il se réfère à ses notes précédentes, et y ajoute quelques réflexions sur la dotation du clergé, les biens ecclésiastiques aliénés, les prêtres ma- Spina à Bernier; Paris, 26 décembre 1800. Faute de caractère diplomatique, il fera exprimer par Bernier ses sentiments sur l'attentat Bernier à Spina; Paris, 26 décembre 1800.- espère que Spina sera 841. Bernier à Spina; Paris, 31 décembre 1800. il a été empêché de lui porter ses vœux pour la nouvelle année. La lettre de Spina sur l'at- 842.- Projet de convention no III; [Paris, vers le 4 janvier 1801]. 683 843. Bernier à Spina; Paris, 7 janvier 1801. L'audience est renvoyée à demain. Bernier va discuter avec Talleyrand. Nouvelles d'Italie. 686 844.- Note de Bernier à Spina; Paris, 13 janvier 1801.- Le P. Consul entend que les constitutionnels soient protégés; que les diocèses soient pourvus de titulaires, et non de simples administrateurs. Il présente comme définitif un quatrième projet qui consacre ces idées, et met Spina en de- 845. Spina à Bernier; Paris, 17 janvier 1801. marcher d'Ancône sur Rome. Inconvénients graves qui en résulteraient 846. - Note de Bernier à Spina; Paris, 22 janvier 1801. Le gouver nement s'étonne de la résistance de Spina. Il a dù croire que les deux agents signeraient le résultat de leurs conférences, sous la réserve de la ra- tification des deux Puissances. Bernier adjure Spina d'interprèter ainsi ses pouvoirs; sinon, il laisse pressentir une rupture 847. Spina à Bernier; Paris, 22 janvier 1801. Sa réponse est ajour- née à demain. Vives instances pour obtenir l'envoi d'un courrier à 848. Bernier à Spina: Paris, 24 janvier 1801. L'envoi du courrier est accordé; mais le P. Consul exige la promptitude à Rome comme à Spina à Bernier: [Paris 24 janvier 1801]. Remerciments. Promesse 849. Talleyrand à Spina; [Paris, 29 janvier 1801]. Désirant confier des dépêches au courrier de Spina, il demande un court dé- 850. Bernier à Spina; Paris, 6 février 1801. - Il fera usage de la lettre de Martiniana, et va réclamer les passeports du courrier. Bernier à Spina; Paris, 10 février 1801. — La note de Spina sur le gou- vernement civil d'Ancône sera remise au ministre, avec de nouvelles instan- Bernier à Spina; Paris, 10 février 1801. D'après la réponse du minis- tère, Spina peut tout préparer pour le départ de Livio Bernier à Spina; Paris, 11 février 1801. Nouvel ajournement. 695 Bernier à Spina; Paris, 13 février 1801. Talleyrand a promis que le courrier partirait demain. Toutes les dépêches sont au ministère: les craintes de Spina à cet égard ne sont donc pas fondées. 851.- Bernier à Spina; 14 [février] 1801. Il vient d'envoyer à Talley- rand une note sur les prières publiques. Impatience pour tant de délais. 852. — Spina à Consalvi (particulière); Paris, [14 février 1801]. seille de confier à Carandini et Antonelli le premier examen de la négocia tion. Quand Kolytchev sera arrivé, on règlera les affaires italiennes. Avan- tages d'un rétablissement des Jésuites. Le legat pour la France devrait être 853. Bernier à Spina; Paris. 15 février 1801. Le général Dupont af- firme que Murat est entré dans Rome, de concert avec le Pape 854. Bernier à Spina; Paris, 17 février 1801. Publicité donnée à une lettre de Maury, se disant protecteur des églises de France, et annonçant que la promesse de fidélité a été condamnée à Rome, Le gouvernement de. Bernier à Spina; Paris, 18 février 1801. Il reçoit une note de Spina [sur Ancône]. Il attend une réponse aux questions du gouvernement sur Spina à Consalvi (particulière); Paris, [20 février 1801]. Maury. Spina a déclaré que le Pape seul pouvait prononcer, et qu'il ne 855. Bernier à Spina; Paris, 22 février 1801. i remet une lettre de H TABLE DES NOMS Abercromby, gén. anglais. -I. 233, Alessandroni, romain. 235, 290. II. 336*. I. -35, 56, 60, 63, 66, 73*, II. 3, 6, 17, 26, 37*, 46', III. - 2 87, 88*, 91, 146, 155 Adrien IV, pape. - III. 548. - Agar [cle de Mosbourg], secr. de Mu- Albani (Mgr.) doyen du S.-Collège. I. - - 40, 48 II. — 183, 190, 253,268,315. I. 9, 54, 91, 92, 93, 382. II. Alexandre Ier, emp. de Russie. II. 238,257,258,259,260, 325, Alexandrie (év. d'). V. Mossi de Mo- rano. Alquier, ambass. à Madrid, puis à I. II. 3 5, 170, 357, 582. 7,170,256, 582*. -2, 46, 65, 71*, 75, 76, III. 38, 87*, 91, 155, 161, 267. du concordat de 1516. - I. 295. Angers (év. d'). V. Lorry. - Angiolini (chev ), ex-ministre du Angoulème (duc d') III. 619*. Antici, card. démissionnaire. 330,354. Antoine (archiduc), III. 416, 479. Antonelli (card.). - --- I. 186,217, 218*, 252*, 381*, 399*, Azara (chev. de), ambass. d'Espagne à Dép. nos 429, 528,563,597,609, I. 1*, 260, 284,287,300,301, II. 51 73, 79, 94, 101, 113, 1 287, 376*.-II. 122,347*'. - Beaumont, aide-de-camp de Murat. - Belliard (gén.). — III. 481°. Belloy (Mgrde), év. de Marseille - II. 122. Belmonte (prince de), envoyé extr. de II. 22. Beltramo. courrier piémontais. - I. Bernier (abbé). Dép.-nos 74, 78, 83, 85, 90 93, 94, 100, 104, 106, 109, 113, 189,195, 238,240,263, 263,321 430,434,441,442,447,451,454, 462,465,466,467, 474,478.479, 480,525,532,538,549,556,557 566,574,593, 602,631, 633,634 655,674,685, 687, 762, 764,765, 791, 792,793, 827, 837, 841, 843, 844, 846,848, 850, 851, 853, 854, 855. Projets et Mém.-nos 76, 80, 96, 196,247,305,328,329,530, 531, 632, 636, 794,828, 830, 832, 835. Pouvoirs. -no 642. I. -- VIII, xx, xxI. 107,414,142*, 115, 117, 125, 127,134*, 136, 137*, 139,140,145,149, 157, 158, 159*, 164,172, 173, 174, 175, 249, 252*, 255,263,266, 267,270,271,273, 274,276,283, 285, 286, 291, 293 296,301,316,328,329,331,351, 357,373,374, 375, 377,378,379 381,383,384,393,400,401,412, 413. -- II. 2, 31, 48, 53, 54, 55, 57, 58, 61, 62, 70, 73, 78, 79, 93, 115, 123′, 129,133, 137, 138, 139, 142, 152, 167′, 188, 209, 229, 234, 240, 251,261*, 263, 264“, 265,266,275 ̊, 300*, 304,310,311, 312,321,324,325,345,347,348 350, 352,354,356,357,363,364, 369,371,373,375,377,378,385 394,395,407,408,414,416.417*, 418,419, 425,426,427,428,429 433, 436,442,443,449, 450, 451, 453,454, 455,457,460,462, 464, 466.480,483,488. III. 1, 3, 14, 15, 19, 20, 21, 22 25, 28, 43, 44. 47 52, 62, 64*, 69, 99, 103, 109 112.121, 127, 128, 130*, 143, 144 152, 153, 154, 155, 157, 158, 160 162, 165, 182,183,195,196, 197 198, 199, 201, 204, 205, 219, 224, 225, 226, 227, 228, 229, 230, 234, 238, 240, 242, 245, 247, 248, 255 259,260,263, 268, 270, 279,285 292,293, 300, 308, 309,316, 319 322,325,326,327, 330, 334,337, 342,349,355, 362,388,390, 391 392,396,397, 398, 407, 409, 410, 411,416, 419,421,424,433, 438 456, 462, 472, 473, 474, 476, 477, |