 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1818 - 796 pages
...Etats. Généraux, telles qu'ell«s font exprimées dans les différen» traités, qui fivbfiftent entre SM et la République, et notamment dans le»...traité» de marine conclu entre la Grande-Bretagne et le» Province» - Unie» à Londres, le i. Décembre 1674. (V. St.) SM animée par un fendaient d'humanité,... | |
 | 1817 - 442 pages
...subsistent entre SM et la république , et notamment dans le traité de marine conclu entre laGrandeBretagne et les Provinces-Unies, à Londres, le i.er décembre...se déclarèrent l'un pour la France, l'autre pour F Angleterre. Le parti autistadhou1 Voyez cette déclaration dans MARTENS , Recueil, T. II, P. 76.... | |
 | Christophe Koch - Europe - 1817 - 440 pages
...navigation et du commerce des sujets dés Etats-Unis, telles qu'elles sont exprimées dans les différens traités qui subsistent entre SM et la république...et notamment dans le traité de marine conclu entre laGrandeBretagne et les Provinces-Unies, à Londres, le i.er décembre 1674 1. Les deux parus politiques... | |
 | Karl von Martens - International law - 1843 - 634 pages
...et du commerce des sujets des Etats-Généraux, telles qu'elles sont exprimées dans les différents traités, qui subsistent entre SM et la république,...Grande-Bretagne et les Provinces-Unies à Londres, le 1 décembre 1674 (V. St.). SM animée par un sentiment d'humanité, voulant cependant épargner l'intérêt... | |
 | Karl von Martens - International law - 1843 - 630 pages
...du commerce des sujets des États- Généraux, telles qu'elles sont exprimées dans les différents traités, qui subsistent entre SM et la république,...traité de marine conclu entre la Grande-Bretagne et les Provinces -Unies à Londres, le 1 décembre 1674 (V. St.). SM animée par un sentiment d'humanité,... | |
 | Charles Martens (Barón de) - 1843 - 638 pages
...du commerce des sujets des Etats- Généraux, telles qu'elles sont exprimées dans les différents traités, qui subsistent entre SM et la république,...traité de marine conclu entre la Grande-Bretagne et les Provinces -Unies à Londres, le 1 décembre 1674 (V. St.). SM animée par un sentiment d'humanité,... | |
 | Théodore Ortolan - Law of the sea - 1845 - 980 pages
...et du commerce des sujets des Etats-Généraux, telles qu'elles sont exprimées dans les différents traités qui subsistent entre SM et la république,...Grande-Bretagne et les Provinces-Unies, à Londres, le 1" décembre 1674. » Un rescrit ajouté à cet ordre du conseil enjoignait à tous les commandants... | |
 | Carl von Martens, Karl von Martens, Ferdinand de Cornot baron de Cussy - Europe - 1846 - 496 pages
...du commerce des sujets des États-Généraux, telles qu'elles sont exprimées dans les différents traités qui subsistent entre SM et la république,...Grande-Bretagne et les Provinces-Unies, à Londres, le 1 Décembre 1674. SM, animée par un sentiment d'humanité, voulant cependant épargner l'intérêt... | |
 | Karl von Martens, Ferdinand de Cornot baron de Cussy - Europe - 1846 - 502 pages
...du commerce des sujets des États-Généraux, telles qu'elles sont exprimées dans les différents traités qui subsistent entre SM et la république,...Grande-Bretagne et les Provinces-Unies, à Londres, le 1 Décembre 1 674. SM, animée par un sentiment d'humanité, voulant cependant épargner l'intérêt... | |
 | Charles Martens (Barón de) - 1858 - 482 pages
...et du commerce des sujets des ÉtatsGénéraux, telles qu'elles sont exprimées dans les différents traités, qui subsistent entre SM et la république,...Grande-Bretagne et les Provinces-Unies à Londres, le 1 Décembre 1674, (v. st.). SM animée par un sentiment d'humanité, voulant cependant épargner l'intérêt... | |
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ÉtatsGénéraux, telles qu'elles sont exprimées dans les différents traités, qui subsistent entre SM et la république, et notamment dans le traité de marine conclu entre la Grande-Bretagne et les Provinces-Unies à Londres, le 1 Décembre 1674,... 