| France assemblée nat - 1851 - 530 pages
...i'Mi;-<iiii-;vr, Personne ne demandant ta parole sur la discussion générale, je consulte l'Assemblée sur la question de savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (L'Assemblée, consultée, décide qu'elle passe à la discussion des articles.) m. t,f, i*itf!M*i»K!f... | |
| International law - 1904 - 810 pages
...destinés à améliorer la situation de notre pays dans le monde. Sur divers bancs. La clôture ! M. LE PRÉSIDENT. — Personne ne demande plus la parole...question de savoir si elle entend passer à la discussion de l'article unique du projet. (La Chambre, consultée, décide de passer à la discussion de l'article... | |
| France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1872 - 1228 pages
...vicinaux ordinaires et '.l'intérêt commun. Personne no demande la parole?. . . Je consulte l'Assemblée sur la question- de savoir si elle entend passer à la discussion de l'article .unique du projet de loi. (L'Assemblée, consultée, décide qu'elle passe à la discussion... | |
| Eugenio Cecconi - Vatican Council - 1879 - 656 pages
...Plusieurs membres. Parlez ! parlez ! D'autres membres. A demain ! à demain ! M. LE PRÉSIDENT SCHNEIDER. Je consulte la Chambre sur la question de savoir si elle entend continuer aujourd' hui la discussion ou la renvoyer à demain. (La Chambre, consultée, décide que... | |
| Fishery law and legislation - 1875 - 802 pages
...déterminera les mesures à prendre pour l'application de la présente loi. — (Adopté.) M. LK PHKSIDENT. Je consulte la Chambre sur la question de savoir si elle entend passer à une seconde délibération dans les délais réglementaire*. (La Chambre, consultée, décide qu'elle... | |
| France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1876 - 882 pages
...et des sousofficiers. (Assentiment à droite.) , ! tfauche. Aux voix ! aux voix ! M. le président. Je consulte la Chambre sur la question de savoir si elle entend prendre en considération l'amendement de M. Cunéo d'Orn-ino. (L'amendement n'est pas pris en considération).... | |
| France - France - 1879 - 912 pages
...pourrai vous donner une réponse plus précise. M. le président. Personne ne demandant plus la parole, je consulte la Chambre sur la question de savoir si elle entend passer à la discussion des arlicles. (La Chambre, consultée, décide qu'elle passe à la discussion des articles.) M. le président.... | |
| France - France - 1879 - 852 pages
...demande à la Chambre de vouloir bien ordonner la discussion immédiate. (Ouil oui 1) M. le président. Je consulte la Chambre sur la question de savoir si elle entend procéder immédiatement à la discussion du projet. (La Chambre, consultée, décide que la discussion... | |
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