Bulletin, Volumes 97-98 |
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Common terms and phrases
acide AGRICOLE D'ANGERS agricole du canton agriculteur Angers Anjou année avons avril Avrillé azote Belle-Beille betterave BORDEAUX-MONTRIEUX Brain-sur-l'Authion cépages céréales châ château chaux Chenin chlorure de potassium Cochylis collègue Comice agricole conseiller général cultivateur culture département de Maine-et-Loire Directeur dose Dr Maisonneuve engrais Ferme expérimentale d'Avrillé fév FOURRIER Française d'Imprimerie d'Angers fumure Gamay gluten grain grappes hectare hectolitres INDUSTRIELLE ET AGRICOLE ingénieur-agronome janv juin kilos l'acide sulfureux l'Anjou l'Eudémis l'hectare L'UNION DES VITICULTEURS Lavallée LEMESLE Lion-d'Angers litre Maine-et-Loire mauvaises herbes médaille d'argent offerte ment mildiou Moreau moûts moyen plantes pluies Ponts-de-Cé potasse Pouancé prairies président du Comice printemps produit propriétaire quintaux raisins récolte région renoncules résultats Saint-Georges-sur-Loire SAINT-PERN Saumur scories séance Secrétaire général semence semis Société Française d'Imprimerie Société Industrielle sucre sulfate sylvinite riche sylvinite spéciale Syndicat teau Thouarcé tion traitements végétation vendange vigne vignoble Vilmorin 23 vins viticole Viticulteurs VITICULTEURS DE MAINE-ET-LOIRE
Popular passages
Page 184 - ... rattachant à des syndicats ou exploitations agricoles, lorsque l'exploitation agricole Constitue le principal établissement, les sociétés coopératives agricoles régies par la loi du 5 août 1920, les sociétés à caractère coopératif, dites fruitières, les caisses mutuelles d'assurance agricole constituées conformément à la loi du 4 juillet 1900, les caisses mutuelles de crédit agricole et les associations syndicales de propriétaires formées conformément à la loi du 21 juin...
Page 184 - Les petits artisans ruraux faisant partie d'un syndicat agricole et n'employant pas plus de deux ouvriers de façon permanente peuvent bénéficier de prêts à long terme destinés à leur permettre de faire face à leurs dépenses de première installation.
Page 182 - Sont assimilés aux ouvriers agricoles, au point de vue de l'application de la présente loi, ceux qui, n'étant pas petits patrons, sont occupés, par des entrepreneurs ou par des particuliers, à l'entretien et à la mise en état des jardins. ART. 3. — Si une personne visée à l'article i...
Page 182 - Les exploitants qui travaillent d'ordinaire seuls ou avec l'aide des membres de leur famille, ascendants, descendants, conjoint, frères, sœurs ou alliés au même degré, ne sont assujettis à la présente loi que pour les collaborateurs salariés ou non qu'ils emploient.» § 2. Le premier alinéa de l'article 4 de la loi du 15 décembre 1922 est ainsi modifié : « Les exploitants visés au deuxième alinéa de l'article 1...
Page 181 - ... à la personne, occupés dans les exploitations agricoles, de quelque nature ^qu'elles soient, ainsi que dans les exploitations d'élevage, de dressage, d'entraînement, les haras, les entreprises de toute nature, les bureaux, les dépôts ou magasins de vente se rattachant à des syndicats ou exploitations agricoles, lorsque l'exploitation agricole...
Page 184 - ... d'élevage, de dressage, d'entraînement, les haras, les entreprises de toute nature, les bureaux, les dépôts ou magasins de vente se rattachant à des syndicats ou exploitations agricoles, lorsque l'exploitation agricole Constitue le principal établissement, les sociétés coopératives agricoles régies par la loi du 5 août 1920, les sociétés à caractère coopératif, dites fruitières, les caisses mutuelles d'assurance agricole constituées conformément à la loi du 4 juillet 1900,...
Page 168 - MALLET, vétérinaire, inspecteur de l'abattoir, 1, boulevard de Nantes, Angers. 31 juill. 192o MANNEVILLE (baron Prosper DE), maire de Baracé, château de la Motte, Baracé. 27 oct.
Page 217 - MAISONNEUVE (Paul), docteur en médecine et docteur ès-sciences, professeur à la Faculté des Sciences, 19, rue David, Angers.
Page 137 - Cette dissociation est plus active pendant la période des soutirages et dans la mesure où l'est l'oxydation; la température l'influence davantage encore.
Page 187 - Tout contrat ayant pour objet l'assurance des accidents prévus par la présente loi pourra, à la volonté de chacune des parties, et nonobstant toute convention contraire, être résilié tous les cinq ans, à compter de la date de sa prise d'effet, moyennant un avis préalable de six mois, soit par acte extrajudiciaire, soit par lettre recommandée ». • Art.