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OUVRAGE où se trouvent toutes les motions

délibérations, discours & opérations de l'Assemblée,
séance par séance.

PAR M. LE HO DE Y.

TOME PREMIER.

A PARIS,
Chez LE HODEY , rédacteur de cette feuille, rue des Bons.

Enfans, no. 42

; .

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1 79 .

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M. Camus, archiviste, debout au, bureau de MM. les secrétaires : Je prie messieurs les membres de la législature de prendre place , je vais faire l'appel nominal.

MM. les députés présens se placent à droite et à gauche. ( Applaudi: semens réitérés des tribunes. ) MM. les députés se levent. ( Même mouvement. )

M. l'archiviste : Messieurs, le décret de l'assemblée nationale constituante, du 25 septembre 1791, est conçu en ces termes :

L'asseinblée nationale décrete que le premier octobre prochain les citoyens députés à la nouvelle législature se réuniront dans la salle de l'assemblée nationale, à neuf heures du matin , il sera procédé à l'appel nominal aux termes du dé cret du 17 juin dernier.

Le décret du 17 juillet dernier porte:

Les députés à la nouvelle législature se rendront le premier lundi de mai à neuf heures du matin au lieu des séances du corps législatif. L'archiviste placé au bureau des secrétaires fera l'appel nominal des noms inscrits sur la liste et notera les députés absens , et s'il y a moins de 200 membres l'appel se renouvell-ra le lundi suivant; et l'appel fait de nouveau dans la même forme , cette seconde fois si le nombre des députés présens est moindre de 373 , l'assemblée ne pourra se constituer que provisoirernent sous la présiuence du doyen d'âge,

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