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DU

CODE PÉNAL,

PAR

CHAUVEAU ADOLPHE,

PROFESSEUR À LA FACULTÉ DE DROIT DE TOULOUSE, MEMBRE DE LA
LÉGION-D'HONNEUR,

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CHEZ EDOUARD LEGRAND,

LIBRAIRE-COMMISSIONNAIRE,

SUCCESSEUR DE Mme CHARLES BECHET,

QUAL DES AUGUSTINS, No 59.

1840.

DU

CODE PÉNAL.

CHAPITRE XLVII,

De l'excuse de la Provocation.

Division de la matière.

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lences. Caractères de la provocation.

cuse. -

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time défense.

-

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SIer. De la provocation par coups et vioEléments de cette excuse. - L'injure et l'outrage par paroles ne constituent pas des faits d'ex- Il en est de même des menaces verbales. - Quelles violences peuvent constituer la provocation? - Violences exercées sur un tiers. Degré de gravité des violences. — Il faut que la provocation soit née d'une attaque injuste. — Violences exercées sur les fonctionnaires publics. Le fait de la provocation et celui de l'homicide doivent être simultanés. Différences à cet égard entre la provocation et la légiLa provocation rend-elle excusables les coups portés par un fils à son père? - Le mineur de seize ans, accusé de parricide, peut-il invoquer la provocation? Position des questions de provocation. Alténuation des peines en cas d'admission de l'excuse. Conciliation des articles 826 et 463. Omission dans les termes de l'article 321. SII. De la provocation résultant d'un violent outrage à la pudeur. - Distinction des outrages qui établissent l'état de légitime défense, et de ceux qui constituent une simple provocation. - Du crime de castration considéré comme excusable. Ce crime est-il excusable, si l'outrage a éte commis sur un tiers? — § III. De la provocation résultant d'une attaque faite pour pénétrer dans une maison pendant le jour. Droit des habitants de la maison, suivant que l'attaque a lieu pendant le nuit ou pendant le jour. — Caractères de l'escalade et de l'effraction commises pendant le jour. Dans quels cas il y a lieu d'invoquer l'excuse. · Est-elle applicable quand l'homicide a été commis à la seule vue des préparatifs de l'at

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TOME VI.

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taque? Quand il a été commis après l'attaque accomplie et au moment de la retraite des assaillants? - SIV. De la provocation considérée comme excuse du meurtre de l'un des époux par l'autre. — Ce meurtre n'est pas excusable. Motif de cette règle. — Première exception au cas où la vie de l'époux homicide a été mise en péril. Deuxième exception au cas d'adultère de l'épouse prise en flagrant délit. Dispositions des lois romaines à cet égard. — Dispositions de l'ancien droit.- Motifs du Code.-Premier élément de l'excuse.-Surprise de l'adultère en flagrant délit. Définition du flagrant délit. — Hypothèses diverses où son existence est examinée. - Le mari peutil employer l'aide d'un tiers? Deuxième élément de l'excuse. Η faut que le mari ait surpris l'adultère dans la maison conjugale.

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Que

Effets de la séparation de

Le mari qui a entretenu une concubine dans sa

corps sur l'excuse.
maison est-il recevable à proposer l'excuse?

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un homicide sur cette concubine peut-elle invoquer la même excuse? (Commentaire des articles 321, 322, 323, 324, 325 el 326 du Code pénal.)

En exposant dans notre chapitre 12 la théorie générale des causes justificatives et des excuses légales des crimes et des délits, nous avons renvoyé l'examen de plusieurs de ces excuses aux chapitres qui devaient traiter des crimes et des délits auxquels elles se rattachaient spécialement. De ce nombre sont la provocation et la légitime défense, causes d'excuse ou de justification de l'homicide volontaire et des coups ou blessures, et qui n'ont été admises par la loi qu'en ce qui concerne ces deux crimes. Il convient dès lors, et nous suivons d'ailleurs en cela l'ordre des dispositions du Code, de rechercher, après avoir tracé les caractères généraux de ces violences, l'influence de cette double cause sur leur cri

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