Théorie du code pénal, Volume 6Alex Gobelet, 1840 |
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... Jousse cite comme un cás.où la réplique de l'offense , quoique faite quelque temps après , est censée faite sur - le - champ , celui où une per- sonne restée étourdie d'un coup sur la tête , n'aurait repris ses sens que longtemps après ...
... Jousse cite comme un cás.où la réplique de l'offense , quoique faite quelque temps après , est censée faite sur - le - champ , celui où une per- sonne restée étourdie d'un coup sur la tête , n'aurait repris ses sens que longtemps après ...
Page 29
... Jousse , pour conserver sa pudicité ne mérite aucune peine , et est plutôt digne de ré- compense que de blâme et de punition ( 2 ) . » Quel- ques auteurs ont même pensé que l'homicide était légitime , non - seulement pour empêcher le ...
... Jousse , pour conserver sa pudicité ne mérite aucune peine , et est plutôt digne de ré- compense que de blâme et de punition ( 2 ) . » Quel- ques auteurs ont même pensé que l'homicide était légitime , non - seulement pour empêcher le ...
Page 34
... . ad leg . Aquiliam . ( 2 ) Cap . reg . Franc . , Baluze , lib . 5 , num . 343 . ( 3 ) Farin . , quæst . 25 , num . 199 ; Jousse , tom . 3 , pag . 501 . seulement atténués par l'excuse de la provocation , mais à 34 -
... . ad leg . Aquiliam . ( 2 ) Cap . reg . Franc . , Baluze , lib . 5 , num . 343 . ( 3 ) Farin . , quæst . 25 , num . 199 ; Jousse , tom . 3 , pag . 501 . seulement atténués par l'excuse de la provocation , mais à 34 -
Page 38
... Jousse , tout en adop- tant cette doctrine , ajoute cependant : « pourvu que les effets soient d'une certaine valeur ( 3 ) . » Il nous ( 1 ) Farin . , quæst . 25 , num . 168 . ( 2 ) Ibid . , num . 171 . ( 3 ) Just . crim . , tom . 3 ...
... Jousse , tout en adop- tant cette doctrine , ajoute cependant : « pourvu que les effets soient d'une certaine valeur ( 3 ) . » Il nous ( 1 ) Farin . , quæst . 25 , num . 168 . ( 2 ) Ibid . , num . 171 . ( 3 ) Just . crim . , tom . 3 ...
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... Jousse , il n'est pas permis au père de tuer sa fille ni celui avec lequel elle est surprise en adultère ( 2 ) . » Fournel en expli- que le motif : « Cette doctrine , dit - il , est incompa- tible avec la qualité de délit privé attribué ...
... Jousse , il n'est pas permis au père de tuer sa fille ni celui avec lequel elle est surprise en adultère ( 2 ) . » Fournel en expli- que le motif : « Cette doctrine , dit - il , est incompa- tible avec la qualité de délit privé attribué ...
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actes arrêt article attentat bigamie blessures Bull caractère cass chose circonstance aggravante Code civil Code d'instruction criminelle Code pénal complice condamnation conséquence constitue correctionnelle coupable Cour d'assises Cour de cassation crime criminelle débauche décision déclaration délits dénonciation déposition disposition distinction doit effet élément enfant époux exception excuse Farinacius faux témoignage faux témoin femme flagrant délit fraude frauduleuse furtis furtum incrimination Journ Jousse jugement Julius Clarus jurisprudence jury justice l'accusé l'action publique l'adultère l'agent l'article l'attentat l'égard l'enfant l'enlèvement l'excuse l'homicide l'intention l'outrage légale législateur légitime défense lieu loi n'a loi romaine mari mariage matière ment meurtre mineurs ministère public motifs Muyart de Vouglans nécessaire nullité outrage pable passible peine personne plainte police police administrative porte poursuite préjudice prévenu provocation pudeur quæst question préjudicielle raison rapt règle résulte s'applique seul soustraction subornation subornation de témoins termes de l'art ticle tion tribunaux viol violation violence